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Déliberation - Délib N°11
Déliberation - liste des délibs examinées 30 01 2024
Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Levallois-Perret.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibs examinées 30 01 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Logement,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
MARDI 30 JANVIER 2024
N° :
001. Compte rendu des décisions municipales
Le Conseil municipal a pris acte de la délibération
AFFAIRES FINANCIÈRES
002. Fixation des montants de la participation des familles aux activités périscolaires et
extrascolaires
Approuvée
003. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'association
"Levallois Sporting Club" (LSC) - Avenant n°3
Approuvée
AFFAIRES TECHNIQUES
004. Recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du
stationnement payant - Rapport annuel 2023
Le Conseil municipal a pris acte de la délibération
005. Commission Communale pour l'Accessibilité - Rapport annuel 2023 Le Conseil municipal a pris acte de la délibération
006. Convention entre la Ville et la Société Civile Immobilière (SCI) SO OFFICE FRANCE
relative à la mise à disposition de bornes escamotables situées 30 rue de Lorraine Approuvée
007. Convention de partenariat tripartite entre la ville de Levallois, l'Association des Amis de la
Maison de la Pêche et de la Nature et l'Etablissement Public Territorial Paris Ouest La Défense relative à la collecte des biodéchets
Approuvée
008. Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de
Levallois et l'Association des Amis de la Maison de la Pêche et de la Nature Approuvée 2
AFFAIRES DE PERSONNEL
009. Formations Santé et Sécurité au Travail - Approbation et autorisation de signature de la
convention avec l'Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Approuvée
AFFAIRES D'ORDRE GÉNÉRAL
010. Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de
Levallois et l'association "Comité des Œuvres Sociales" (COS)
Approuvée
011. Adhésion de la ville de Levallois au Groupement d'Intérêt Public OKANTIS pour
l'externalisation de la conservation et de la gestion des archives intermédiaires dans un
système d'archivage électronique à valeur légale
Approuvée
012. Groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois en vue de la
passation de marchés publics relatifs à la location de matériel évènementiel pour
l'organisation de manifestations
Approuvée
013. Groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de
Levallois en vue de la passation de marchés publics relatifs à la maintenance des moyens
de secours
Approuvée
014. Actualisation du Règlement intérieur des Conseils de Quartier
Approuvée
L’ensemble de ces délibérations, ainsi que l’enregistrement de la séance du Conseil municipal, sont accessibles sur le site internet de la Ville : www.ville-levallois.fr