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Conseil Municipal - CM 27 mars 2024 Liste des délibérations examinées
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Levallois-Perret.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 27 mars 2024 Liste des délibérations examinées)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Vieillesse,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
MERCREDI 27 MARS 2024
N°
015. Compte-rendu des décisions municipales
Le Conseil municipal a pris acte de la délibération
AFFAIRES FINANCIÈRES
016. Domaine public – Approbation d'un protocole d'accord transactionnel Approuvée
017. Budget 2024 – Décision modificative n°1
Approuvée
AFFAIRES TECHNIQUES
018. Don de mobilier du groupe scolaire Anatole France au profit de services de l'État, de collectivités territoriales et d'associations
Approuvée
019. Réhabilitation et extension du Groupe scolaire Anatole-France – Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'œuvre
Approuvée
AFFAIRES D'URBANISME, D'AMÉNAGEMENT ET FONCIÈRES
020. Acquisition onéreuse d'un local correspondant au volume n°3 sis 11-13 rue Vergniaud à Levallois
Approuvée 2
021. Convention de groupement de commandes entre la Ville et l'Établissement public territorial Paris Ouest La Défense en vue de la passation d'un marché public innovant relatif à la gestion intelligente des aires de livraison
Approuvée
AFFAIRES DE PERSONNEL
022. Rapport Social Unique 2022
Le Conseil municipal a pris acte de la délibération
023. Lignes directrices de gestion – Promotion et valorisation des parcours professionnels – Bilan 2023
Le Conseil municipal a pris acte de la délibération
024. Tableau annuel des effectifs au 1er mars 2024
Approuvée
025. Accroissement temporaire d'activité au cimetière de Levallois
Approuvée
026. Revalorisation de la participation de la Ville au financement de la protection sociale complémentaire des agents
Approuvée
AFFAIRES D'ORDRE GÉNÉRAL
027. Approbation de la modification des statuts du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
Approuvée
028. Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'Association des Services à Domicile de Levallois (A.S.D.L.)
Approuvée
029. Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
Approuvée
030. Convention d'exécution et de mandat avec l'Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP) pour la gestion de flotte pour les véhicules industriels, engins industriels et équipements
Approuvée 3
031. Jeux Olympiques 2024 – Convention d'accueil de la Délégation Taïwanaise Approuvée
L’ensemble de ces délibérations, ainsi que l’enregistrement de la séance du Conseil municipal, sont accessibles sur le site Internet de la Ville : www.ville-levallois.fr