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Acte Administratif - Recueil des Actes Administratifs 1er trimestre 2020 3 3
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune d'Auvers-sur-Oise.
Lien du pdf (Acte Administratif - Recueil des Actes Administratifs 1er trimestre 2020 3 3)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
VILLE D’AUVERS-SUR-OISE
Ville
d’Auvers-sur-Oise
95430
Tél : 01.30.36.70.30
Fax : 09.72.25.20.41
RECUEIL DES
ACTES ADMINISTRATIFS
1°" TRIMESTRE 2020
N° 20.01
3/3
re de Ville 17, ru du Général de Gaulle — 55630 AUVFRSSUR-OISE III. Arrêtés du Maire
1° trimestre 2020
2020-001 : Arrêté nommant les présidents des bureaux de vote pour les Elections Municipales des 15
et 22 mars 2020.
2020-002 : Arrêté de débit de boisson temporaire pour l'association 95 Décibels pour le 1er février
2020 à la Maison de l'ile.
2020-003 : Arrêté de débit de boisson temporaire pour l'association GSA pour la brocante du
dimanche 29 mars 2020.
2020-004 : Arrêté de débit de boisson temporaire pour l'association des Anciens Combattants le 1er
mars 2020.
2020-005 : Arrêté de débit de boisson temporaire pour l'association Destination Amérique pour le
bal country annuel le 7 mars 2020.
2020-006: Arrêté de débit de boisson temporaire pour l'association Les Rémys pour la fête et la
brocante des 3 et 4 octobre 2020.
2020-007 : Permis de détention chien de catégorie 2 - Monsieur Lucien PERINOT.
2020-008 : Arrêté de débit de boisson temporaire pour le loto du F.C..AUVERS-ENNERY du vendredi 6
mars 2020. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
2020-01
ARRÊTÉ
d'AUVERS-SUR-OISE Nommant les présidents des bureaux de vote tes MUNICIPALES 2020
Service Affaires Générales Les 15 et 22 Mars 20:
14 JAN. 2020
CONTRÔLE DE LESAUTÉ Nous, Isabelle MÉZIÈRES, Maire d'Auvers-sur-Oise, Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le décret n°2019-928 du 4 Septembre 2019 portant convocation des électeurs pour le
renouvellement des conseillers municipaux et communautaires
Vu l'arrêté préfectoral n°2019-200 du 30 Août 2019 fixant la liste des bureaux de vote dans le département du Val d'Oise,
ARRÊTONS
Article 1° : désignation des Présidents de chacun des 6 bureaux de vote :
Numéro bureau __ | Désignation Adresse Président
1 Foyer des anciens _ | Pare Van 6ogh Florence Dufour
2 Chaponval 43 Rue de Pontoise | Éric Colin
3 Vavasseur Rue des ponceaux _ | Marc Le Bourgeois
4» centralisateur _| Maison de l'ile Rue Marcel martin_| Isabelle Mézières
5 Primaire Aulhaies | Impasse Mataigne _| Abel Lemba Diyangi 1
6 Maternelle Aulnaïes | Impasse Mataigne | Martine Rovira
Article 2 : Le Président aura seul la police de l'assemblée. I! lui appartiendra de prendre toutes les mesures qu'il jugera nécessaires pour assurer et maintenir le bon ordre pendant toute la
durée des opérations électorales,
Article 3 : Les autorités civiles et militaires seront tenues de déférer à toute réquisition de sa
part.
Artide_4 : La Direction Générale et le Commandant de gendarmerie sont chargés de
l'exécution du présent arrêté,
Fait à Auvers-sur-Oise, le 2 Janvier 2020
Isabelle Mézières
Maire d'Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
2020-002
ARRÊTÉ
portant autorisation d'un
VILLE DEBIT DE BOLSSON TEMPORAIRE d'AUVERS-SUR-OISE
95430
Sorvice Affaires Générales
Nous, Isabelle MÉZIÈRES, Maire d'Auvers-sur-Oise,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2212-1 et
L2212-2,
Vu l'article 18 de la loi de finances du 30 décembre 2000,
Vu les articles L 3321-1 et L 3335-4 du code de la santé publique,
Vu l'arrêté préfectoral 2009-297 du 28 avril 2009 réglementant les bruits de voisinage,
Vu l'arrêté préfectoral du 6 mai 2010 réglementant les heures d'ouverture et de fermeture des débits de boissons,
Vu la demande présentée le 14 janvier 2020 par Monsieur Thierry DESCAMPS Président de
l'Association 95 Décibels domicilié à AUVERS SUR OISE, 3 rue des Myosotis (1° demande annuelle d'un débit de boisson temporaire), dans le cadre de la brocante musicale BROCK ZIK et
KAROUF DU ROCK.
ARRÉTONS
Article 1° : Monsieur Thierry DESCAMPS Président de l'Association 95 Décibels est
autorisé à ouvrir un débit de boissons temporaire du second groupe le samedi 1 février 2020 à la Maison de l'le, rue Marcel Martin.
Article 2 : Le débit de boissons temporaire est autorisé le samedi 1 février 2020 de 07h00 à 24h00.
Article 3 : Conformément à la loi, les boissons mises en vente sont limitées à celles comprises dans les groupes 1 et 2 tels que les définit l'article L 3321-1 du code de la santé publique, soit les boissons sans alcool et boissons fermentées non distillées, à savoir le vin, la bière, le cidre, le poiré, l'hydromel, les vins doux naturels, les erèmes de cassis et autres, les jus de fruits ou de légumes fermentés comportant de 1 à 3 degrés d'alcool ;
Article 4 : En outre, l'organisateur devra respecter les dispositions de l'arrêté préfectoral en date du 28 avril 2009 relatif à la prévention des nuisances sonores et la lutte contre les bruits de voisinage.
Article 5: Cet arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de
Cergy dans un délai de deux mois à compter de sa notification et de sa publication,
Article 6 : La Direction Générale des Services et le Commandant de gendarmerie sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à Monsieur Thierry DESCAMPS.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 14 janvier 2020
belle MÉZIÈRES
2 Maire d'Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
2020-003
ARRÊTÉ
. VILLE portant autorisation d'un
S'AUVERS-SUR-OISE DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE 95430
Service Affaires Générales
Nous, Isabelle MÉZIÈRES, Maire d'Auvers-sur-Oise,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses atioles L 2212-1 ct L2212-2,
Vu l'article 18 de Ia loi de finances du 30 décembre 2000, Vu les articles L 3321-1 et L 3335-4 du code de la santé publique,
Vu l'arrêté préfectoral 2009-297 du 28 avril 2009 réglementant les bruits de voisinage, Vu l'arrêté préfectoral du 6 mai 2010 réglementant les heures d'ouverture et de fermeture des débits de
boissons, Vu la demande présentée le 13 janvier par Madame MERI Sophie, Présidente de la Gymuastique
Sportive Auversoise, Maison de l'Ile, rue Mareel Martin à Auvers-sur-Oise (95430) CL"
demande annuelle d’un débit de boisson temporaire), dans le cadre de l'organisation de la 30ème brocante.
ARRÊTONS
Article 1°: Madame MERI Sophie, Présidente de la Gymnastique Sportive Auversoise est
autorisée à ouvrir un débit de boisson temporaire du second groupe à la Maison de l’Ile, rue Marcel
Matin
Article2 : Le débit de boisson temporaire est autorisé : Le dimanche 29 mars 2020 de5h à 18h
Article 3 : Conformément à la loi, les boissons mises en vente sont limitées à celles comprises dans les groupes 1 et 2 tels que les définit l'article L 3321-1 du code de la santé publique, soit les boissons
sans alcool et boissons fermentées non distillécs, à savoir le vin, la bière, le cidre, le poiré, T'hydromel, les vins doux naturels, les crèmes de cassis et autres, les jus de fruits ou de légumes
ermentés comportant de 1 à 3 degrés d'alcool ;
Article 4: En outre, l'organisateur devra respecler les dispositions de l'arrêté préfectoral en date du
28 avril 2009 relatif à la prévention des nuisances sonores el la lutte contre les bruits de voisinage.
Article 5 : Cet arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Cergy dans un
délai de deux mois à compter de sa notification et de sa publication.
Article 6: La Direction Générale des Services et le Commandant de gendarmerie sont chargés de
l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à Mndame MERI Sophie.
à Auvers-sur-Oise, le 17 janvier 2020.
Tsabelle Mézières Notifiéà l'intéressée le 29/o[ eo ,
d'Auvers-sur-Oise Signature : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
2020-04
ARRÊTÉ
VILLE portant autorisation d'un
FAURE AUS PRE DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE
Service Affaires Générales
Nous, Isabelle MÉZIÈRES, Maire d'Auvers-sur-Oise,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses anlicles I. 22121 et L2212-2,
Va l'article 18 de Ia oi de finances du 30 décembre 2000, Vu les articles L 3321-1 et L 3335-4 du code de la santé publique,
Vu l'arrêté préfectoral 209-297 du 28 avril 2009 réglementant les bruits de voisinage,
Vu l'arrêté préfectoral du 6 mai 2010 réglementant les heures d'ouverture et de fermeture des débits de boissons,
Vu la demande présentée le 4 Février 2020 par Monsieur CARLIER Roger, Président du Comité
d'entente des anciens combattants, siège en Mairie, 17 Rue du Général de Gaulle à Auvers-sur- Oise (95430) (1° demande annuelle d’un débit de boisson temporaire), dans le cadre de
V'organisation de leur repas fraternel annuel.
ARRÊTONS
Article 1: Monsieur CARLIER Roger, Président du Comité d'entente des anciens
combattants, siège en Mairie, 17 Rue du Général de Gaulle à Auvers-sur est autorisé à ouvrir un
débit de boisson lemporaire du second groupe à la Maison de l’Lle, rue Marcel Martin
Article 2 : Le débit de boisson temporaire est autorisé :
Le dimanche 1er mars 2020 de 11h à 13h
Article 3 : Conformément à la loi, les boissons mises en vente sont limitées à celles comprises dans les groupes 1 et 2 tels que les définit l'article L 321-1 du code dela santé publique, soit les boissons
sans alcool et boissons fermentées non distillées, à savoir le vin, ln bière, le cidre, le poiré,
l'hydromel, les vins doux naturels, les crèmes de cassis et autres, les jus de fruits ou de légumes fermentés comportant de 1 à 3 degrés d'alcoo! ;
Article 4 : En outre, l'organisateur devra respecter les dispositions de l'arrêté préfectoral en date du
28 avril 2009 relatif à la prévention des nuisances sonores et la lutte contre les bruits de voisinage.
Article 5 : Cet arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Cergy dans un délai de deux mois à compter de sa notification et de su publication.
La Direction Générale des Services et le Commandant de gendarmerie sont chargés de
écution du présent arrêté qui sera notifié à Monsieur CARLIER Roger.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 6 février 2020.
Notifié à l’intéressée le : Isabelle Mézières
Maire d'Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
2020-05
ARRÊTÉ
VILLE portant autorisation d'un
RER ER DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE
Service Affaires Générales
Nous, Isabelle MÉZIÈRES, Maire d'Auvers-sur-Oise,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 22121 ct
L22122,
Vu l'article 18 de la loi de finances du 30 décembre 2000, Va les articles L 3321-1 et L 3335-4 du code de la santé publique,
Vu l'arrêté préfectoral 2009-297 du 28 avril 2009 réglementant les bruits de voisinage,
Vu l'arrêté préfectoral du 6 mai 2010 réglementant les heures d'ouverture et de fermeture des débits de
boissons,
Vu la demande présentée le 31 Janvier 2020 par Madame RELLIER Isabelle, Présidente de
Passociation «Destination Amérique», 20 Rue Van Gogh à Auvers-sur-Oise (95430) (1%
demande annuelle d'un débit de boisson temporaire), dans le cadre de l’organisation de leur bal
country annuel.
ARRÊTONS
Article 1° : Madame RELLIER Isabelle, Présidente de l'association « Destination Amérique », 20 Rue Van Gogh à Auvers-sur-Oise (95430) est autorisée à ouvrir un débit de boisson temporaire du second groupe à la Maison de l'Ile, rue Marcel Martin
Article 2 : Le débit de boisson temporaire est autorisé :
Le samedi 7 mars 2020 de 19h à 1h
Article 3 : Conformément à la loi, les boissons mises en vente sont limitées à celles comprises dns les groupes 1 et 2 tels que les définit l'article L 3321-1 du code de la santé publique, soit les boissons
sans alcool et boissons fermentées non distillées, à savoir le vin, la bière, le cidre, le poiré,
l'hydrome!, les vins doux naturels, les crèmes de cassis et autres, les jus de fruits ou de légumes fermentés comportant de 1 à 3 degrés d'alcoo! ;
En outre, l'organisateur devra respecter Les dispositions de l'arrêté préfectoral en date du 2009 relatif à la prévention des nuisances sonores et la lutte contre Les bruits de voisinage.
Article 5 : Cet arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Cergy dans un délai de deux mois à compter de sa notification et de sa publication.
Article 6 : La Direction Générale des Services et le Commandant de gendarmerie sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à Madame RELLIER Isabelle.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 6 février 2020.
Notifié à l'intéressée le : Isabelle Mézières
nr set DLL Maire d'Auvers-sur-Oise Signature : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
2020-006
ARRÊTÉ
d'AUVERS-SUR-OISE portant autorisation d'un
D DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE
Sorvice Affaires Générales
Nous, Isabelle MÉZIÈRES, Maire d'Auvers-sur-Oise,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2212-1 et L2212-2,
Vu l'article 18 de la loi de finances du 30 décembre 2000,
Vu les articles L 3321-1 et L 3335-4 du code de la santé publique,
Vu l'arrêté préfectoral 2009-297 du 28 avril 2009 réglementant les bruits de voisinage,
Vu l'arrêté préfectoral du 6 mai 2010 réglementant les heures d'ouverture et de fermeture des
débits de boissons,
Vu la demande présentée le 14 février par Madame Nelly NICOLAS, Présidente de
l'association LES REMYS (1° demande amuelle d'un débit de boissons temporaire),
ARRÉTONS
Article 1": Madame Nelly NICOLAS, Présidente de l'association LES REMYS est
autorisée à ouvrir un débit de boissons temporaire du second groupe à l'occasion de la fête et brocante de la rue Rémy du 3 et 4 octobre 2020
Article 2 : Le débit de boissons temporaire est autorisé :
le samedi 3 octobre 2020 de 14 heures à minuit,
et le dimanche 4 octobre 2020 de 5 heures à 20 heures.
Article 3 : Conformément à la loi, les boissons mises en vente sont limitées à celles comprises
dans les groupes 1 et 2 tels que les définit l'article L 3321-1 du code de la santé publique, soit
les boissons sans alcool et boissons fermentées non distillées, à savoir le vin, la bière, le cidre,
le poiré, l'hydromel, les vins doux naturels, les crèmes de cassis et autres, les jus de fruits ou
de légumes fermentés comportant de 1 à 3 degrés d'alcool ;
Article 4 : En outre, l'organisateur devra respecter les dispositions de l'arrêté préfectoral en
date du 28 avril 2009 relatif à la prévention des nuisances sonores et la lutte contre les bruits
de voisinage.
Article 5: Cet arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de
Cergy dans un délai de deux mois à compter de sa notification et de sa publication.
Article 6 : La Direction Générale des Services et le Commandant de gendarmerie sont chargés
de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à Madame Nelly NICOLAS.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 17 février 2020
abelle Mézières
(aire d'Auvers-sur-Oise ifié à l'intér
+ TX 2 1 FEV, 2020
CONTRÔLE-DE LÉGALITÉ
PERMIS DE DÉTENTION D'UN CHIEN DE 1° ou 2°" CATÉGORIE
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° PO - 0 À
LE MAIRE DE LA COMMUNE DE AUERÉ lu SE
DÉPARTEMENT DU JAc Doi Se ?
Vu le code rural, et notamment ses articles L, 211-1 et suivants, D. 211-3-1 et suivants et
R. 211-5 et suivants,
Vu ja loi n° 2008-582 du 20 juin 2008 renforçant les mesures de prévention et de protection
des personnes contre les chiens dangereux,
Vu l'arrêté interministériel du 27 avril 1999 établissant la liste des types de chiens
susceptibles d'être dangereux, j
Va l'arrêté n°%045- 617 du Préfet du cl} a ,en date du Att/#1S, dressant, pour le département du odddok , la liste des vétérinaires habilités à pratiquer l'évaluation comportementale prévue au IT de l'article L. 211-13-1 du code rural,
Dr Vu l'arrêté n° du Préfet du À ue. en date du 6] los J2n ; portant agrément des personnes habilitées à dispenser la formation portant sur l'éducation et le comportement canins, ainsi que sur la prévention des accidents,
Vu la demande de permis de détention présentée et l'ensemble des pièces y annexées,
ARRÊTE :
Article 1%: Le permis de détention prévu à l'article L. 211-14 du code rural est délivré à :
° Nom ….PERNETT sessni poses eenecrnc esse nerenesenepessrissneseses
+ Qualité : Propriétaire ii Détenteur [1 de l'animal ci-après désigné
+ Adresse où domiciliation Pi Ruede RE e ( . AS4BQ.fluves fu Se.
e Assuré(e) au titre de la responsabilité civile pour les dommages susceptibles d'être
causés aux. tiers par l'animal auprès de la compagnie d'assurances :
des MAG eds generee
Numéro du contrat :.… ADS X
+ Détenteur (trice) de l'attestation d'aptitude délivrée le GA 1444 ere
Par Le CARLER.. Re ete... TVech.…. Blue Canne. GA...
215 Pour Le chien ci-après identifié:
LOC.
ea Car.
+ Nom (facultatif):
* NP de pige si chien et insert au Live des orinesfangas (hell : - LOF. AQNESBT.:18.028...
« Race ou (ype:
e Catégorie: 1*°CI 253
« Date de naissance ou âge: 28/40/12.
«Sexe: MüleCI Femelle}
«N° detatouage :.... effectué le.
de puce : 250.26 99. 02.055: implantée le :
eV bique cffectuéel DR: ral ’accination antirabique Li. par: Rarrapg ER
« Stérilisation (1*° catégorie) effectués l pi
» Évaluation comportementale effectuée Le 24/0 par : A TA EL
Article2: La validité éu présent pemmis est subordonnée au respect par son titulaire mentionné à l’article 1“ de la validité permanente :
= de l'assurance garantissant la responsabilité civile de ce dernier pour les dommages susceptibles d'être causés aux ticrs,
= et de la vaccination antirabique du chien.
Article En cas de changement de commune de résidence du titulaire du présent permis,
le permis de détention devra être présenté à la mairie du nouveau domicile,
Article4: Le numéro et la date de délivrance du présent permis de détention sont
mentionnés dans le passeport européen pour animal de compagnie prévu par le règlement du
Purlement européen et du Conseil n° 998/2003 du 26 mai 2003 délivré pour le chien
mentionné à l’article 1°.
Article Une ampliation du présent arrêté est notifiée au titulaire du permis de détention
mentionné à l’article 1%.
Ritijueg/ok le AA: 20
ÉTÉ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
wy 2020-008
ARRÊTÉ portant autorisation d’un
VILLE DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE d'AUVERS-SUR-OISE
95430
Service Affaires Générales
Nous, Isabelle MÉZIÈRES, Maire d'Auvers-sur-Oise,
Vu le code général des collectivités territoriales ct notamment ses articles L 22121 ct 122122,
Vu l'ariele 18 de la loi de finances du 30 décembre 2000, Vu les attcles L 3321-1 et L 33354 du code de la santé publique,
Vu l'arrêté préfectoral 2009-297 du 28 avril 2009 réglementant les bruits de voisinage, Vu l'arrêté préfectoral du 6 mai 2010 réglementant les heures d'ouverture et de fermeture des débits de
boissons,
‘Vu la demande présentée le 20 février par Monsieur Philippe CHUPPE Président du FOOTBALL
CLUB AUVERS-ENNERY (1%° demande annuelle d’un débit de boisson temporaire), dans le cadre de l’organisation du Loto du Club.
ARRÊTONS
Article_1®: Monsieur Philippe CHUPPE Président du FOOTBALL CLUB AUVERS- ENNERY est autorisé à ouvrir un débit de boisson temporaire du second groupe à la Maison de
l'Île, rue Marcel Marin à Auvers-sur-Oise,
Article 2 : Le débit de boisson temporaire est autorisé :
le vendredi 6 mars 2020 de 19H à minuit.
Article 3 : Conformément à la loi, les boissons mises en vente sont limitées à celles comprises dans les groupes L et 2 tels que les définit l'article I. 3321-1 du code de la santé publique, soit les boissons
sans alcool et boissons fermentées non distillées, à savoir Le vin, la bière, le cidre, le poiré, T'hydromel, les vins doux naturels, les crèmes de cassis et autres, les jus de fruits ou de légumes
fermentés comportant de 1 à 3 degrés d'alcool ;
Article 4 : En outre, l'organisateur devra respecter les dispositions de l'arrêté préfectoral en date du 28 avril 2009 relatif à la prévention des nuisances sonores ct La lutte contre les bruits de voisinage.
Article 8 : Cet arrêté peut füire l'objet d'un recours devant Le Tribunal Administratif de Cergy dans un délai de deux mois à compter de sa notification et de sa publication.
Article 6 : La Direction Générale des Services et le Commandant de gendarmerie sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à Monsieur Philippe CHUPPE.
| Fait à Auvers-sur-Oise, le 20 février 2020
qi | o2/o10
Notifié à Isabelle Mézières ire d'Auvers-sur-Oise IV. Arrêtés de Voirie
1° trimestre 2020
2020-001 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement Chemin de Bellerive
du 2 janvier 2020 jusqu'au 17 janvier 2020 - Prolongation jusqu'au 24 janvier 2020
2020-002: Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement Chemin de la
Chevalerue du 6 janvier 2020 jusqu'au 7 janvier 2020 à 20 heures
2020-003 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue Rémy entre le
n°34 et le n°38 et la rue des Aulnaies du 13 janvier 2020 jusqu'au 29 mai 2020
2020-004 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement sur la RDA4, rue Carnot
du 8 janvier 2020 jusqu'au 5 février 2020
2020-005 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement Chemin de l'Isle du 17
janvier 2020 jusqu'au 31 janvier 2020
2020-006 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue Parmentier (entre
le garage Renault et à l'angle de la rue Guérin) du 20 janvier 2020 jusqu'au 31 janvier 2020
2020-007: Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement Chemin des
Bartagnoles du 29 janvier 2020 jusqu'au 31 janvier 2020
2020-008 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 1 rue René Blanc le
25 janvier 2020 la journée
2020-009 : Arrêté modifiant le stationnement rue du Général de Gaulle devant le numéro 41 du 1er
janvier 2020 jusqu'au 31 décembre 2020
2020-010 : Arrêté modifiant le stationnement rue du Général de Gaulle devant le numéro 13 du er
janvier 2020 jusqu'au 31 décembre 2020
2020-011 : Arrêté modifiant le stationnement rue de Paris devant le numéro 3 bis du 1er janvier
2020 jusqu'au 31 décembre 2020
2020-0142 : Arrêté modifiant le stationnement rue du Général de Gaulle devant les numéros 11 du
ler janvier 2020 jusqu'au 31 décembre 2020
2020-013 : Arrêté modifiant le stationnement rue du Général de Gaulle devant le numéro 20 du 1er
janvier 2020 jusqu'au 31 décembre 2020
2020-014 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue Montmaur et rue
de Paris le 29 mars 2020 de 5 heures à 19 heures
2020-0125 : Arrêté modifiant temporairement le stationnement sur le parking devant la Maison de
l'He le 28 mars 2020 à 9 heures jusqu'au 29 mars 2020 à 21 heures
2020-016 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue Marcel Martin le
29 mars 2020 de 5 heures à 19 heures 2020-017 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement dans diverses rues de
la Commune du 10 février 2020 jusqu'au 13 mai 2020
2020-018: Arrêté instituant l'interdiction d'arrêt et de stationnement matérialisée par une ligne
jaune rue des Tournelles devant le n°6 à partir du 20 janvier 2020
2020-019 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 19 rue Carnot du 27
janvier 2020 jusqu'au 17 avril 2020
2020-020 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 35 rue du Général de
Gaulle du 27 janvier 2020 jusqu'au 15 avril 2020
2020-021: Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 17 rue des
Cressonnières du 6 février 2020 jusqu'au 24 février 2020
2020-022 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 33 rue du Général de
Gaulle du 22 janvier 2020 jusqu'au 15 avril 2020
2020-023: Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue François Villon
angle rue Louis Ganne du 27 janvier 2020 jusqu'au 5 février 2020
2020-024 : Arrêté portant création d'un emplacement réservé aux livraisons devant le n°48 rue du
Général de Gaulle {devant chez l'opticien) à partir du 22 janvier 2020
2020-025 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 25 rue du Clos
Sermon du 28 janvier 2020 jusqu'au 13 mars 2020
2020-026 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement dans l'ensemble des
rues de la Commune du 10 février 2020 jusqu'au 31 décembre 2020
2020-027 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement du ler janvier 2020
jusqu'au 31 décembre 2020 dans différentes rues de la Commune
2020-028 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue de la Bourgogne
le 6 février 2020
2020-029: Arrêté instituant l'interdiction de stationnement rue Alphonse Callé du n°26 au n°34 à
partir du 6 février 2020
2020-030 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue de la Bourgogne
le 6 février 2020 - Prolongation jusqu'au 10 février 2020
2020-031 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue de Pontoise, rue
du Valhermeil du 7 février 2020 jusqu'au 14 février 2020
2020-032 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue des Mésanges du
17 février 2020 jusqu'au 21 février 2020
2020-033 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 117 rue de Pontoise
du 17 février 2020 jusqu'au 31 mars 2020
2020-034 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 08 rue Roger du 17
février 2020 jusqu'au 18 mars 2020
2020-035 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 16 rue des Tournelles
du 3 mars 2020 jusqu'au 20 mars 2020 2020-036 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue Carnot et rue du
Général de Gaulle le 19 mars 2020 de 9 heures 30 à 12 heures
2020-037 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue des Roches du 20
février 2020 jusqu'au 21 février 2020
2020-038: Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement sur le parking
derrière la Gare le 4 avril 2020 de 7h à 20h
2020-039 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 8 rue des Granges du
24 février 2020 jusqu'au 3 avril 2020
2020-040 : Arrêté instituant une zone 30 dans le chemin communal n°3 {Voie VC 03)
2020-041 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue de Cordeville le
29 février 2020 (la journée)
2020-042 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue du docteur/rue
François Coppée du 02 mars jusqu’au 06 mars 2020
2020-043 : Arrêté modifiant temporairement la stationnement du Parking d'Intérêt Régional (PIR} du
11 mars 2020 jusqu'au 18 avril 2020
2020-044: Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement dans diverse rue
commune du 06/03/2020 jusqu'au 29/05/2020
2020-045 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 22 rue des ruelles le
10 mars 2020 de 13 heures à 16 heures
2020-046: Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 56 rue Rajon du 16
mars 2020 jusqu'au 10 avril 2020
2020-047: Arrêté modifiant temporairement la cireulation et le stationnement rue du Général de
Gaulle du 16 mars 2020 jusqu'au 31 mars 2020
2020-048: Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement Chemin de Halage,
pont reliant Auvers-sur-Oise (rue de paris) à Méry-sur-Oise jusqu'à la rue de la Plage du 10 mars 2020
jusqu'au 20 mars 2020
2020-049 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 29 rue du Montcel du
25 mars 2020 jusqu'au 27 mars 2020
2020-050 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement 28 rue des Ruelles du
19 mars 2020 jusqu'au 3 avril 2020
2020-051 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue du Général de
Gaulle du 31 mars 2020 jusqu'au 29 mai 2020
2020-052 : Arrêté modifiant temporairement la circulation et le stationnement Chemin de Halage,
pont reliant Auvers-sur-Oise (rue de paris) à Méry-sur-Oise jusqu'à la rue de la Plage du 24 mars 2020
jusqu'au 30 avril 2020
2020-053 : Arrêté interdisant le stationnement et la circulation de toutes sortes de véhicules Chemin
rural n°62 dit Chemin de Saint-Martin à partir du 26 mars 2020 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Din CHEMIN DE BELLERIVE
Téléphone 01 30 36 81 93
Télécopie 01 30 36 83 51 DU 02 JANVIER 2020 JUSQU’ AU 17 JANVIER 2020 SERVICES TECHNIQUES ,
IM/DC/IV PROLONGÉ JUSQU’AU 24 JANVIER 2020
N° 20.001
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de Ia Route,
Vu la demande de l'Entreprise FONDASOL, en date du 02 janvier 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement Chemin de Bellerive afin de faciliter les travaux de sondages géotechniques de sol,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de sondages géotechniques de sol Chemin de Bellerive, seront exécutés par l'Entreprise FONDASOL 21 Rue Jean Poulmurch, ZI du Val d4Argent, 95400 ARGENTEUIL, sons le contrôle du STAVOS, 22 bis Rue des Gords, 95430 Auvers-sur-Oise, 95430 AU VERS SUR OISE, du 02 janvier 2020 jasqu'au 17 janvier 2020, prolongé jusqu'au 24 janvier 2020 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée, et la vitesse sera limitée à 20 km/h ;
Article 3 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de [a chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 4: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à Penlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 5: Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 6 : La signalisation sera mise en place et entretenue part l'Entreprise FONDASOL exécutant les travaux et devra être conforme à l'arrêté interministériel du 15 juillet 1974 relatif à la signalisation temporaire ;
Article 7 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des travaux ; Article # : Ampliation du présent arrêté sera transmise à : “Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE, = Monsieur le Président du SIA VOS, d’AUVERS-SUR-OISR
- Monsieur le Directeur de l’Entrepriso FONDASOL d’ARGENTEUIL,
“ ln Direction Générale des Services de La Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE, chacun en ee qui le concerne étent chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 03 janvier 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
w
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
— CHEMIN DE LA CHEVALERUE.
Téléphone O1 30 6 81 93 DU 06 JANVIER 2020 JUSQU'AU
07 JANVIER 2020, 20 HEURES.
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs eux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de In Route,
Considérant Ia nécessité de réglementer Ia circulation et le stationnement chemin de la Chevalerue, afin faciliter Le tournage d’un film,
ARRÊTE
Article 1 : La Société JLA PRODUCTIONS, 7 rue des Bretons, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE procédera, du 06 janvier 2020 jusqu’au 07 janvier 2020, 20 heures, au tournage d’un film, sur le
Chemin de la Chevalerue ;
Article 2 : La cireulation sera strictement interdits à tons véhicules pendant tte période sur le Chemin de la Chevalerue, sauf aux véhicules utilisés pour les besoins du toumage ;
Article 3 : Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à Penlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le
Code de In Route en vigueur;
Article 4 : Une déviation sera mise en place par Les rues François Mitterrand, Zundert, Carnot et François Villon ;
Article 5 : La signalisation sera mise en place et entretenue par les Services Techniques Municipaux ;
Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate du
Article 7 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
© Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE, = Monsieur leChef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MER Y-SUR-OISE,
= Monsieur le Directeur de Ia JLA Productions de SAINT DENIS LA PLAINE,
- Le Direction Générale des Services de la ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance des Voies Publiques d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
Isabelle Mézières, Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
ne RUE REMY ENTRE LE N° 34 ET LE N° 38
Téléphone 01 30 36 81 93 ET LA RUE DES AULNAIES
Télécopie 01 30 36 83 51 DU {3 JANVIER 2020 JUSQU’AU 29 MAI 2026
SERVICES TECHNIQUES
IMPC/VL
N° 20.003
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Temritoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire, ‘
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de la Société CAGNA en date du 20 décembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement dans la rue Rémy entre le n° 34 et le n° 38, afin de faciliter les travaux de terrassement sur chaussée pour branchements neufs,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de terrassement sur chaussée poux branchements neufs seront exécutés par la Société CAGNA, Zac de Mercières, Zone 3, 60202 Compiègne pour le compte de la
SICAE, 40 rue Ampère, CS 20195, 95302 Ennery, Cedex du 13 janvier 2020 jusqu’au 29 mai 2029 ;
Article 2 : La circulation sera ponctuellement interdite, dans Ja rue Rémy à tous véhicules, sauf aux engins de chantier pour accéder plus facilement au 34 rue Rémy. La circulation aux engins de chantier sera autorisée en sens inverse de la cireulation pendant la période du transport au départ de la rue des Aulnaies ;
Article 3 : La circulation sera interdite, à tous véhicules, entre Le 34 et 38 rue Rémy, sauf aux engins de
chantier de 8h30 à 17h00. La circulation sera autorisée pour les riverains et aux camions de collectes d’ordures ménagères, résiduelles, emballages par TRI-ACTION, avant 8 heures ou après 17 heures ; et la vitesse sera limitée à 20 km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera strictement interdit à tous véhieules, sauf aux véhicules de
chantier Ie long de la voie ferrée rue des Aulmaïies ; Article 5 ; le stationnement sera strictement interdit des deux côtés de Ia chaussée sur la portion des Aravaux pendant toute la durée du chantier ;
Article 6 : Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à Ia mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par Le
Code de la Route en vigueur ;
Article 7 : Les agents évoluant, sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 8: L'entreprise prendra les dispositions conformes au Code de la Route, en matière de Signalisation, balisage, protection des travaux, cheminement et déviations obligatoires ;
Article 9 : La signalisation sera mise en place et entretenue par la Société CAGNA exécutant les
travaux et devra être conforme à la législation en vigueur relative à la signalisation temporaire ;
Article 10 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entreinern la suspension immédiate des travaux ;
Article 11 : Ampliation du présent urrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISR,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pampiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise $.I.C.A.E-VS d'ENNERY, - Monsieur le Directeur de la Société CAGNA de COMPIEGNE,
- Monsieur le Président du Syndicat TRI-ACTION de BESSANCOURT,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISR, - Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exéention de celui-ci.
FAIT à Auvers-sur-Oise, le 07 janvier 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
mm SUR LA RD4, RUE CARNOT
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 09 JANVIER 2020 AU 65 FEVIER 2020
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/IV
N° 20.004
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de l’agence LABINFRA, du 07 janvier 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation, le stationnement de la rue Carnot afin de faciliter les travaux de carottages de 20 em de profondeur maximum,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de carottages de 20 cm de profondeur maximum, seront réalisés du 09 janvier 2020 jusqu’au 05 février 2020 par l'Entreprise LABINFRA Groupe Hydro géotechnique Ile de France, 28-30 Avenue Jacques Anquetil, 95190 GOUSSAINVILLE et pour le compte du CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAL D'OISE, Direction de la Gestion du Domaine Routier, Service Territorial des Routes du Val d'Oise, 3 Chemin Jules César, 95310 Saint-Ouen l’Aumône ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ; réglementée par alternat;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30krn/h ;
Article 4 : Le stationnement sera strictement interdit de part et d’autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à La mise eu fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par Le Code de la Route en vigueut ;
Article 6: L'entreprise prendra les dispositions conformes au Code de la Route, en matière de signalisation, balisage, protection des travaux, cheminement et déviations obligatoires, si nécessaire, Article 7 : Les agents évoluent, sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 8 : La signalisation sera mise en place par Pentreprise LABINFRA exécutant les travaux et
devrn être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à : = Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompicrs de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de l’entreprise LABINFRA, de GOUSSAINVILLE, = Madame la Directrice du Service des Routes du CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL D'OISE,
-La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
-Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE, chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 07 janvier 2020.
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT,
name CHEMIN DE L’ISLE
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 17 JANVIER 2020 JUSQU’AU 31 JANVIER 2020 Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VE
N° 20.005
Jsabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à
L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de la Société D'TP2I, en date du 89 janvier 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement sur le Chemin de l'Isle, afin de faciliter les travaux d’élargissement de voirie,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux d’élargissement de voirie, Chemin de lTsle seront réalisés par l’entreprise DTP2I, ZA des Carreaux, rue des Carreaux, 05640 Marines pour le compte de la C.C.S.I.
(Communauté de Communes Sausseron mpressionnistes), 17 rue de Marines, 95810
VALLANGOUJARD à partir du 17 janvier 2020 jusqu’au 31 janvier 2020 ;
Article 2 : La circulation et le stationnement seront interdits tous les jours à tous véhicules :
Article 3 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 4 : Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l’enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 5 : la route sera batrée Chemin de l’Isle pendant la durée des travaux ;
Article 6 : Une déviation sera mise en place par l’entreprise D'TP2I par la RD928, Chemin de Cordeville, Chemin des Vallées au Veau, Chemin des Vallées et Chemin des Carrières aux Coulons ;
Article 7 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 8: L'entreprise prendra les dispositions conformes au Code de la Route, en matière de signalisation, balisage, protection des travaux, cheminement et déviations obligatoires. Article 9 : Le non-respect d'une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate du
tournage du film ;
Article 10 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Président de la C.C.S.I. de VALLANGOUJARD
- Monsieur le Directeur de la Société DTP2I de MARINES,,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance des Voies Publiques de le Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 10 janvier 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers Sur Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT
95430 LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
mnnmnnnn RUE PARMENTIER
{entre le garage Renault et à l’angle de la rue GUERIN)
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 20 JANVIER 2020 JUSQU’ AU 31 JANVIER 2020
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMPC/NEL
N° 20.006
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OIÏSE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et plus particulièrement ses articles L 2212-14 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de la Société DTP2I en date du 10 janvier 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, rue Parmentier (entre le garage Renault et jusqu’à l'angle de la rue Guérin, afin de faciliter les travaux de comblement de
trous sur la RDA,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de comblement de trous sur la RDA seront réalisés par la Société D'TP2i, rue des Carreaux, 95640 Marines, pour le compte du CONSEIL DÉPARTEMENTAL et sous la Direction de la Gestion du Domaine Routier Service Territorial des Routes du Val d'Oise, 3 chemin Jules César, 95310 Saint-Ouen PAumône, du 20 janvier 2020 jusqu’au 31 janvier 2020 ;
Article 2 : Le stationnement sera strictement interdit à tous véhicules, sauf aux engins de chantier, au
niveau du garage Renault de la rue Parmentier et à l’angle de la rue Guérin ;
Article 3 : La circulation se fera par demi-chaussée : réglementée par des feux tricolores ;
Article 4 : La vitesse sera limitée à 30lem/h ;
Article 5 : Le stationnement sera strictement interdit de part et d’autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 6: L'entreprise prendra les dispositions conformes au Code de la Route, en matière de signalisation, balisage, protection des travaux, cheminement et déviations obligatoires.
Axticle 7 : Les agents évoluant, sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ; Article 8 : La sigaalisetion sera mise en place par la Société DTPAi exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ;
le 9 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des
travaux ;
Article 10 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à
= Monsieur le Commandant de 1e Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE, - Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de la Société DTP2i de MARINES,
- Monsieur le Directeur du Conseil Départemental Routier, SAINT-OUEN L'AUMONE, - La Direction Générale des Services de La Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE, chacun en ee qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
Fait à Auvers-sur-Oise, Le 10 janvier 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
mennens CHEMIN DES BARTAGNOLLES
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 29 JANVIER 2020 JUSQU’AU 31 JANVIER 2020
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMDC/VL
N° 20.007
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande formulée par la société VEOLIA EAU, en date du 10 janvier 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement au Chemin des Bartagnolles, afin de faciliter les travaux pour l'établissement de mise à niveau de bouche,
ARRÊTE
Article 4 : Les travaux pour l'établissement de mise à niveau de bouche seront réalisés du 08 janvier 2020 jusqu’au 10 janvier 2020 par La Société VEOLIA EAU d'Ile-de-France, 26 rue de la Fosse aux Loups 95100 ARGENTEUIL ;
Article 2 : La cireulation et le stationnement de chaque côté de la chaussée seront interdits tous les jours à tous véhicules, sauf pour les engins de chantier de 7 h 45 à 16 h 15. La circulation sera
autorisée pour les riverains de 16 h 30 à 7 h 30 ; etla vitesse sera limitée à 20 lem/h ;
Article 3 : La circulation de tous véhicules sera interdite, sauf aux riverains et aux cations de collectes
d'ordures ménagères, résiduelles, emballages par TRI-ACTION, avant 7 heures 30 ou après 16 heures 30 ; et la tue sera barrée pendant la période des travaux ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5 : Une déviation sera mise en place par la Société VEOLIA, si nécessaire ;
Article 6: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ; Article 7 : Les agents évoluant, sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 8 : La signalisation sera mise en place par la société VEOLIA FAU exécutant les travaux et
devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ;
Article 9: L'entreprise prendra les dispositions conformes au Code de la Route, en matière de signalisation, balisage, protection des travaux, cheminement et déviations obligatoires ;
Article 10 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs- Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de la Société VEOLIA EAU d’ARGENTEUIL,
- Monsieur Le Directeur du Syndicat TRI-ACTION de BESSANCOURT,
- Ta Direction Générale des Services de Ia Ville 'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVIERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui Je concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FATT à AUVERS-SUR-OISE, le 13 janvier 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE d'AUVERS-SUR-OISE
95430 ARRETE MODLKIANT TEMPORAIREMENT
LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Téléphone 01 30 36 81 93 1 RUE RENE BLANC
Télécopie 01 30 36 83 51 LE 25 JANVIER 2020 (La journée)
SERVICES TECHNIQUES IMDCIVL
N° 20.008
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L2212-1 à
L2132,
Vu lu demande de Monsieur FAVRE, en date du 15 janvier 2020,
Considérant la nécessité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement an droit du L
rue René Blane, afin de faciliter Le stationnement d’un camion de déménagement,
ARRÊTE
Article 1 : Monsieur FAVRE, propriétaire, effectuera un déménagement au droit du 1 rue René Blanc, le
25 janvier 2020, la journée ;
Article 2 : Le camion de déménagement est autorisé à stationner devant le n° 1 rue René Bla:
Article 3 : La circulation sera interdite à tout véhicule pendant cette période ;
Article 4 : Une dévietion sera mise en place par les rues Parmentier ct François Coppés ;
Article 5 : Le stationnement sera intercit côté pair et impair au 1 ruo René Blanc, sur ce tronçon ;
Article 6 : Tout stationnement de véhicules étant considéré coune gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et àla mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies per le
Code de la Route en vigueur ;
Article 7: La signalisation sera mise en place par Monsieur FAVRE et devra être conforme à la
réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ;
Article 8 + Le non-respect d'une des clauses du présent arêté extraînera Ia suspension immédiate du déménagement;
Article 9: Amplintion du présent aêté sera transmise à :
‘ Monsieur le Commandant de Ia Brignde de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE, = Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur et Madame FAVRE, propriétaires d’AUVERS-SUR-OISE, - La Direction des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE, chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exéoution de celui-ci.
Fait À Auvers-sur-Oise, le 16 janvier 2020 Isabelle Mézières RÉPUBLIQUE FRANÇAISE.
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VILLE
S'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT LE STATIONNEMENT
95430 RUE DU GENERAL DE GAULLE
ee Devant le numéro 41
Téléphone 0130368193 DU 1" JANVIER 2020 JUSQU’AU 31 DECEMBRE 2020
Télécopie O1 30:36 83 SERVICES TECHNIQUE:
IMMDCIVL
N° 20.009
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à
L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu Ja demande formulée par le gérant du Restaurant AUVERS DE VIN,
Considérant la nécessité de réglementer le stationnement devant le numéro 41 ruc du Général de Gaulle,
ARRÊTE
Article 1: L'installation d'une teuresse par le restaurant AUVERS DE VIN sur la chaussée à
Pemplacement situé devant le ruméro 41 de la rue du Général de Gaulle est autorisée exceptionnellement à partir du 1° Janvier 2020 jusqu'au 31 décembre 2020.
Article 2 : Le stationnement de tous véhicules à cet emplacement sera interdit ;
Article 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
—Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MER Y-SUR-OISE,
= Madame la Directrice du CONSEIL DEPARTEMENTAL ROUTIER de SAIN-OUEN L'AUMONE, Monsieur le Gérant du restaurant AUVERS DE VIN é’AUVERS-SUR-OISE,
_ La Diroction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE, = Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 20 janvier 2020
Isabelle Mérières
Maire d’Auvers-sur-Oise dise is, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Ge
yy
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT LE STATIONNEMENT
95430 RUE DU GENERAL DE GAULLE
—— Devant le numéro 13
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 1° JANVIER 2020 JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2020
Télécopie 01 30 36 83 51 SERVICES TECHNIQUES
IMDCNWL N° 20.010
Tsabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à
L.2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande formulée par le gérant de la Boucherie d'Auvers,
Considérant a nécessité de réglementer le stationnement devant Le numéro 13 rue du Général de Gaulle,
ARRÊTE
Article 1 : L'installation d'une terrasse par la Boucherie d'Auvers sur la chausséc à l'emplacement situé devant le numéro 13 de la rue du Général de Gaulle est autorisée exceptionnellement à partir du 1°
Janvier 2020 jusqu’au 31 dévembre 2020.
Article 2 : Le stationnement de tous véhicules à cet emplacement se: terdit ;
Article 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur le Cnef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE, = Madame la Directrice du CONSEIL DEPARTEMENTAL ROUTIER de SAINT-OUEN T’AUMONE,
= Monsieur le Gérant de la Boucherie d'AUVERS-SUR-OISE, - La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci,
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 20 janvier 2020
Isabelle Mérières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT LE STATIONNEMENT
95430 RUE DE PARIS
——— Devant le numéi is
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 1° JANVIER 2020 JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2020
Télécopie O1 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMDC/NVL
N°20.011
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à
L.2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande formulée par le gérant du Restaurant LE CTIEMIN DES PEINTRES,
Considérant la nécessité de réglementer le stationnement devant le numéro 3 bis rue de P uris,
ARRÊTE
Article 1 : L'installation d’une terrasse par le restaurant LE CHEMIN DES PEINTRES sur La chaussée à
l'emplacement situé devant 1e numéro 3 bis de la rue de Paris est autorisée exceptionnellement à partir dut
1° Janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020,
Article 2 : Le stationnement de tous véhicules ment sera intei
Article 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISB,
+ Monsieur Le Gérant du restaurant LE CHEMIN DES PEINTRES d'AUVERS-SUR-OISE,
- Le Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur PAgent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 20 janvier 2020
Isabelle Mézières
a Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT LE STATIONNEMENT
95430 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Devant les numéros 11
éléphone O1 30 36 81 93 DU 1* JANVIER 2020 JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2020
IMDC/VL
N°20.012
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L2212-1 à
L,2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu les demandes fommulées par les gérants du CAFE DE LA PAIX et de L'ATELIER GOURMAND,
Considérant la nécessité de réglementer le stationnement devant les numéros 11 rue du Général de Gaulle,
ARRÊTE
Article 1 : L'installation d'une terrusæ par le CAFE DE LA PAIX ct par L'ATELIER GOURMAND sur le chaussée à l'emplacement situé devant les numéros 11 de la rue du Général de Gaulle cst autorisée
excepfionnellement à partir du 1% Janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020.
Artiele 2 ; Le stationnement de tous véhicules à cet emplacement sera interdit ;
Article 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Ja Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
= Madame la Directrice du CONSEIL DEPARTEMENTAL ROUTIER de SAINT-OUEN L'AUMONE, = Monsieur le Gérunt du Café de la Paix d’AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur le Gérant de l’ATELIER GOURMAND d'AUVERS-SUR-OISE, - La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
AIT à AUVERS-SUR-OISE, le 20 janvier 2020
Isabelle Mézières
ire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT LE STATIONNEMENT
95430 RUE DU GENERAL DE GAULLE
— Devant le numéro 20
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 1° JANVIER 2020 JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2020
Télécopie 01 30 36 83 51 SERVICES TECHNIQUES
IMDC/VL
N°20.013
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à
L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Yu le Code de la Route,
Vu la demande formulée par la gérante du Restaurant LA MENARA,
Considérant Ia nécessité de réglementer le stationnement devant le numéro 20 rue du Général de Gaulle,
ARRÊTE
Article 1 : L'installation d'une terrasse par Le restaurant LA MENARA sur la chaussée à l'emplecement
Situé devant le numéro 20 de la rue du Général de Gaulle est autorisée exceptionnellement à partir du 1° Janvier 2020 jusqu'au 31 décembre 2020.
Article 2 tionnement de tous vé à eet emplacement sera interdit
Article 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
= Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MER Y-SUR-OISE, = Madame la Directrice du CONSFIL DEPARTEMENTAL ROUTIER de SAINT-OUEN L'AUMONES,
Madame la Gérante du restaurant LA MENAR À d'AUVERS-SUR-OISE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE, chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 21) janvier 2020
Isabelle Mézières
j uvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT
95430 LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE MONTMAUR ET RUE DE PARIS LE 29 MARS 2020
Téléphone O1 30 36 81 93 - de 5 heures à 19 heures -
élécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IM/DCIVL,
N° 20.014
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISF, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses anicles L 2212-1 à
L2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire, Vu le Code de la Route,
Vu la demande de l'Association "Gymnastique Sportive Auversoise” en date du 17 janvier 2020,
Considérant le nécessité de réglementer la circulation et Le stationnement rue Montmaur et rue de Paris afin de faciliter la circulation et le stationnement en raison de l’organisation de la Brocante rue Marcel
Martin. ARRÊT
Article 1 : L'organisation de le Brocante rue Marcel Marlin nécessite l'aménagement de le cireulation et Îe stationnement au carrefour des rues Paris, Montmaur et Marcel Martin ;
Article 2 : La rue Montmaur sera mise en sens unique, la circulation sera dans le sens rue de la
Bourgogne vers la rue de Paris, le 29 mars 2020 de S heures à 19 heures ;
Article 3 : Le stationnement sera interdit sur 50 mètres à partir du carrefour de part et d'autre des rues
Montmau et Paris ;
Article 4 : Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement ct à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies per le Code de la Route en vigueur ;
Article 5 : Le persmnel de l'Association assurant Ia sécurité et la circulation sera porteur de gilets fluorescent ;
Article 6 :
Article 7 : Le non-respect d’une des eleuses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate de la manifestation ;
Article 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
= Monsieur le Commandant de Ju Brigade de Gendarmerie d AUVERS-SUR-OISE, = Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERV-SUR-OISE,
- Madame la Présidente de la Gymnastique Sportive Auversoise”, - La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur Agent de Surveillance de la Voie Publique 'AUVERS-SUR-OISE, chacun en ce qui le eunceme tant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 21 janvier 202047 Isabelle Mézières É ire-d’Auvers-sur-Oise
signalisation sera mise en place et entretenue par les organisateurs ; RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
WE)
VILLE d'AUVERS-SUR-OISE
95430 ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LE STATIONNEMENT SUR
LE PARKING DE LA MAISON DE L'ILE
Téléphone 01 30 36 81 93 LE 28 MARS 2020, 9H jusqu’au 29 MARS 2020, 21H Télécopie 01 30 36 83.51
SERVICES TECHNIQUES
TIMDCIVL N°20.015
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivilés Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 22132
relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de la Gymnastique Sportive Auversoise en date du 17 janvier 2020,
Considérant la nécessité de réglementer temporairement le stationnement sur le parking de In Maison de
l'Ile, afin de permettre le déroulement de Ia brocante,
ARRÊTE
Article 1 : La brocante organisée par la GYMNASTIQUE SPORTIVE AUVERSOISE se déroulera le
DIMANCHE 29 MARS 2020 sur le parking de la Maison de Ve ;
Article 2 : Le stationnement sera interdit àtous véhicules sauf aux exposants, le samedi 28 murs 2020 de
9 heures jusqu’au dimanche 29 mars 2020, 21 heures ;
Article 3: Tout stationnement de véhicules étent considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement ct à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par ke Code de lu Route en vigueur ;
Article 4 : La signalisation sera mise en place par les organisateurs ;
Article 5 : Le non-respect d'une des clauses du présent amêté entraînera la suspension immédiate de cette manifestation ;
Article 6 : Ampliation du présent arrêté sere transmise à :
= Monsieur le Commandant de Ia Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISF, = Monsieur le Chef de Corps des Sapours-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Madame la Présidente de La Gymnastique Sportive Auversoisc,
= Monsieur le Président de la Commission de Circulation et Sécurité,
La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE, = Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci
FAIT à AUVERS-SUR-OJSE, le 21 janvier 2020: Isabelle Mézières Maire d'Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT
95430 LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Rue Marcel MARTIN le 29 MARS 2020
Téléphone 01 30 36 81 93 - de 5 heures à 19 heures -
Télécopie O1 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMDCNVL
N° 20.016
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à
L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Va le Code de la Route,
Vu la demande de l'Association Gymnastique Sportive Auversoise”,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement rue Marcel MARTIN afin de
faciliter l’organisation de la brocante, ARRÊT
Article 1 : La circulation dans la rue Marcel Martin sera interdite à tous véhicules, sauf aux véhicules de
secours et organisateurs de 5 heures à 19 heures, le 29 MARS 2020. Le circulation des riverains se fera de
la rue de Paris vers la rue de Cordeville ;
Article 2 : Le stationnement sera interdit de part et d'antre de la chaussée ;
Article 3 : Tout stulicnnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à
l'enlèvement et à la mise en fourrièredes véhicules, après verbalisation, dans Les conditions définies par le
Code de la Route cn vigueur ;
Article 4 : Une déviation sera mise en place par les rues de Paris, Rajon, de Cordeville dans un sens et par
les rues de Cordeville, Rajon, de Peris dans l’autre sens,
Article 5 : La signalisation sera mise en place et entretenue par les organisateurs ;
Article 6 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate de la
manifestation ;
Article 7 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
= Monsieur Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISR, = Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Madame Ia Présidente de la "Gymnastique Sportive Auversoisc”, - La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillence de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de ec
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 21 janvier 2020
ue Isabelle Mézières Maire d'Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE .
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
nan DIVERSES RUES DE LA COMMUNE
Téléphone 01 30 36 81 93
Télécopie : 01 30 36 51 83 DU 10 FEVRIER 2020 JUSQU’AU 13 MAI 2020
SERVICES TECHNIQUES
IM/PC/VEL
N°20.017
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu l'arrêté de voirie portant permission de voirie du Conseil Départemental en date du 27 janvier 2020,
Vu la demande de la Société SADE TELECOM en date du 20 janvier 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement dans diverses rues de la commune, afin de procéder à des travaux de tirage de câble plus pose de boîtes pour le déploiement de la fibre optique des sites et le raccordement des sites radio Bouygues Télécom Travaux,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de tirage de câble, plus pose de boîtes et raccordement seront exécutés par la Société SADE TELECOM, 1 Boulevard de Mantes, 78410 Aubergenville, du 13 février 2020 jusqu'au 13 mai 2020 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée et de mise en place d’un alternat ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6: Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ; Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par la Société SADE TELECOM exécutant
les travaux et devra être conforme à l'arrêté interministériel du 15 juillet 1974 relatif à la signalisation
temporaire ;
Article 8 : Le non-respect d’une des elauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des
travaux ;
Article 9 : Amplietion du présent arrêté sera transmise à = Monsieur le Commandant de Ia Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur leChef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR OISE,
- Monsieur le Directeur de la Sociélé SADE TELECOM d'AURERGENVILLE, + Madame le Directrice du Service Routier du Département de CERGY-PONTOISE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE, - Monsieur PAgent de Surveillance de a Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISF,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 31 janvier 2020.
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBIIQUE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRETE INSTITUANT L'INTERDICTION 95430 D'ARRET ET DE STATIONNEMENT
MATERIALISEE PAR UNE LIGNE JAUNE
Téléphone 01 30 36 81 93 RUI: DES TOURNELLES
Télécopie 01 30 36 83 51 DEVANT LE N° 6
SERVICES TECHNIQUES À PARTIR DU 20 JANVIER 2020 IMPDCNL
N°20.018
Isabolle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et plus particulièrement ses articles L 2212-1, L'2212-2,
122125 et L2213-1 àL2213-6 inclus,
Vu le Code de Ja Route,
Sur proposition de la Commission de la Circulation Routière,
Considérant Ja nécessité d'interdire l'arrêt et le stetionnement des véhicules sur Les portions dangereuses où génontes le long des trottoirs,
ARRETE
Article 1 : L'arrêt et le stationnement des véhicules de toute nature sont strictement interdits marérialisés
fpar une ligne jaune apposée de part et d'autre Le long du trottoir, rue des Tournelles, devant Le n° 6 ;
Arilele 2 : La réglementation de celte ligne jaune aux articles ci-dessus, fera l'objet d’une signalisation
appropriée mise en place et entretenue par les Services Techniques Municipaux. Le marquage au sol délimitera l'emplacement de la ligne jeune ;
Auticle 3 : Les infinctions au présent arèlé seront constatées ct poursuivies conformément uux lois en Vigueur au moment de leur constatation. Les agents de la force publique et toutes les personnes habilitées à
constater Les infractions à la police de la circulation sont chargés de l'exécution du présent arrêté ;
Article 4: Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
= Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE, = Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
_ La Direction Générale de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE, chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci,
I'AIT à AUVERS-SUR-OISE, le 20 janvier 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
cn 19 RUE CARNOT
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 27 JANVIER 2020 JUSQU’ AU 17 AVRIL 2020 Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMPBC/VE
N° 20.019
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de Ia Route,
Vu la demande de PEntreprise CIRCET, en date du 28 novembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, afin de faciliter les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir au 19 rue Carnot,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur frottoir seront exécutés par l'Entreprise CIRCET, 21 rue des Alouettes, 95600 Eaubonne du 27 janvier 2020 jusqu’au 17 avril 26290 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l’enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueut ;
Article 6 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise CIRCET exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; Article 8 : Le non-respect d'une des clauses du présent arrêlé entraînera la suspension immédiate des
travaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
= Monsieur 1e Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompicrs de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise CIRCET d'EAURONNE,
Madame le Directrice du CONSEIL DEPARTEMENT AL ROUTIER de SAINT-OUBN L'AUMONE,
- La Direction Générale des Services de lu Ville d'AUVERS-SUR-OISB,
- Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 21 janvier 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
mms 35 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 27 JANVIER 2020 JUSQU’ AU 15 AVRIL 2020
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMBC/WVE
N° 29.020
{sabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de l'Entreprise CIRCET, en date du 28 novembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, afin de faciliter les travaux de réparation de fonrreaux Télécoms cassés sur trottoir au 35 rue du Général de Gaulle,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir seront exécutés par l'Entreprise CIRCET, 21 rue des Alouettes, 95600 Eaubonne du 27 janvier 2020 jusqu’au 15 avril 2029 ;
Article 2 : La circulation se fera par derni-chaussée ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article %: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il poutre être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise CIRCET exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative À la signalisation temporaire ; Article 8 : Le non-respect d'une des clauses du présent amêté entraînera la suspension immédiate des
Lavaux ;
Article 9 : Amplietion du présent arrêté sera iransmise à :
- Monsieur le Commandent de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISF,
= Madame la Directrice du CONSEIT. DEPARTEMENTAL ROUTIER de SAINT-OUEN L’AUMONE,
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise CIRCET d'EAURONNE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci
T'AÏT à AUVERS-SUR-OISE, le 22 janvier 2020
Isabelle Mézières
Maire d'Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
us 17 RUE DES CRESSONNIERES
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 06 FEVRIER 2020 JUSQU’ AU 24 FEVRIER 2020 Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VE
N° 20.021
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-{ à L.2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Va le Code de la Route,
Vu la demande formulée paï la société VEOLIA EAU ILE DE FRANCE, en date du 21 janvier 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement au 17 rue des Cressonnières, afin de faciliter les travaux d’un branchement neuf d’alimentation en eau potable
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux d'établissement d’un branchement neuf d’alimentation en eau potable
seront réalisés du 06 février 2020 jusqu’au 24 février 2020 par la Société VEOLIA EAU d’Ile-de- France, 26 rue de la Fosse aux Loups 95100 ARGENTEUIL ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée, réglementée par feux tricolores ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera strictement interdit de part et d’autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant, sut le chantier seront munis de gilets fluorescents ; Article 7: La signalisation sera mise en place par Ia société VEOLIA EAU ILK-DE-FRANCE
exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la sigoalisalion temporaire;
Article 8 : Le non-respect d'une des elauses du présent aurêté entraînera le suspension immédiate des Travaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arrèté sera transmise à
< Monsieur le Commandant de la Brigade do Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE, - Monsieur le Directeur de la Société VEOLIA d’ARGENTEUIL
_ La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur L’Agent de Surveillance de La Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE, chacun en ee qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 21 janvier 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise
CAE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
ne 33 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 22 JANVIER 2020 JUSQU’ AU 15 AVRIE 2020
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMPDC/VL
N° 20.022
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-72 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de l'Entreprise CIRCET, en date du 28 novembre 2019,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, afin de faciliter les travaux de réparation de fonrreaux Télécoms eassés sur trottoir at 33 rue du Général de Gaulle,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de réparation de fourreaux Télécoms cassés sur trottoir seront exécutés par l'Entreprise CIRCET, 21 rue des Alouettes, 95600 Eaubonne du 22 janvier 2020 jusqu’au 15 avril 2020 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise CIRCET exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; Article 8 : Le non-respect d'une des clauses du présent arrêté entraîner la suspension immédiate des
travaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté scra transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISR,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
= Madame le Directrice du CONSEIL DÉPARTEMENTAL ROUTIER de SAINT-OUEN L'AUMONE,
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise CIRCET d'EAUBONNE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 21 janvier 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT 95430 LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT mn RUE FRANCOIS VILLON ANGLE RUE LOUIS GANNE
DU 27 JANVIER 2020 JUSQU’AU 05 FEVRIER 2020
Téléphone 01 30 36 81 93
Télécopie 0130 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VEL
N° 20.023
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de PEntreprise DESPIERRE, en date du 16 janvier 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, afin de faciliter les travaux de création de grilles ;
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de création de grilles seront exécutés par l'Entreprise DESPIERRE, 7 Chemin de la Chapelle Saint Antoine, 95300 Ennery, sous le contrôle du SIAVOS, 22 bis rue des Gords, 95430 Auvers-sur-Oise, du 27 janvier 2020 jusqu’au 05 février 2020 ;
Article 2 : la circulation se fera par demi-chaussée et mise en place d’un alternat par feux tricolores ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il poutta être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 5 : Les agents évoluant sur Le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 6 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise DESPIERRE exécutant les travaux et devra être conforme à l'artêté interministériel du 15 juillet 1974 relatif à la signalisation temporaire ; Article 7 : Le non-respect d'une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des
travaux ;
Article 8 : Ampliation da présent arrêté sera transmise à : © Monsieur le Commandant de la Brigede de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE, Macame la Directrice du Service des Routes dr CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAL D'OISE,
- Monsieur le Président du S.LA.V.O.8. d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur le Directeur de l'Entreprise DESPIERRE d'ENNERY, La Directian Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OTSE,
:Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ve qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 23 janvier 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRETE PORTANT CREATION D'UN 95430 EMPLACEMENT RESERVE AUX LIVRAISONS
DEVANT LE N° 48 RUE DU GENERAL DE GAULLE
“éléphone 01 30 36 81 93 (devant chez l’opticien)
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES A PARTIR DU 22 JANVIER 2020
IMDCIVL
N° 20.024
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et plus particulièrement ses articles L 22121, L 2212-2,
L2212-5 etL2213-1 à L2213-6 inclus,
Vu le Code ée la Route ct notamment son article R417-10,
Sur proposition de la Commission de la Circulation Routière,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (Livre 1) approuvée per l'arrêté
interministériel du 21 juin 1991 et modifiée par les lextes subséquents,
Considérant qu'il convient de oréer un emplacement réservé aux livraisons devant le n° 48 rue du Général de Gaalle pour permettre de bon fonctionnement de l'activité économique et de limiter la gêne que ces
opérations peuvent apporter à la circulation générale,
Considérant qu'il convient cependant de mettre à la disposition des livreurs, ur emplecement permetiant d'arrêter leurs véhicules en touts séeurité et dans les moilleures conditions,
ARRETE
Article 1 : Création d'un emplacement réservé exclusivement aux livraisons deven: Le n° 48 rue du Général de Gaulle ;
Article 2: Le stationnement sur cet emplacement est exclusivement réservé aux conducteurs livreurs de
marchandises, Tout stationnement ou arrêt d’autres véhicules est interdit et sera considéré comme gênant ;
Article 3: Les infractions au présent amêlé seront constatées et poursuivies conformément aux lois eut
vigueur au moment de leur constatation. Les agents de la force publique et toutes Les personnes habilitées à
constster les infractions à la police de la circulation sont chargés de l'exécution du présent arrêté ;
Article 4 : La signalisation horizontale sera mise en place par les Services Techniques Municipaux ;
Article 5 : Ampliation du présent arrêté sera lransinise à
= Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur Le Président du Conseil Départemental du Val d’Oise de CERGY-PONTOISE,
- La Direction Générale de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’ Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 22 janvier 2024 Ni Isabelle Mézières
irtd'Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 LE STATIONNEMENT
mme 25 RUE DU CLOS SERMON
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 28 JANVIER 2020 JUSQU’AU 13 MARS 2020
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMDC/#WEL
N° 20.025
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de l'Entreprise EUROTRAVAUX, en date du 24 janvier 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et Le stationnement, afin de faciliter les travaux de création d’un branchement gaz,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de création d’un branchement gaz seront exécutés par l'Entreprise Eurotravaux, 22 rue Gustave Madiot, 91070 BONDOUFLE, du 28 janvier 2020 jusqu’au 13 mars 2020 pour le compte de GrDF ;
Article 2 : la circulation se fera par demi chaussée ;
Article 3 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 4: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en foutrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 5: Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 6 : La signalisation sera mise en place et entretenue pat l'Entreprise Eurotravaux exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ;
Article 7 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des travaux ; Article 8 : Ampliation du présent arrêlé sera transmise À :
- Monsieur le Commandant de la Brigado de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISB,
= Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers S'OSNY, = Monsieur le Directeur de l'Entreprise Eurotravaux, de BONDOUFLE
Z La Direction Générale des Services de le Ville d'AUVERS-SUR-OISE, = Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 24 janvier 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT 95430 LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT nee DANS L’ENSEMBLE DES RCES DE LA COMMUNE
DU 10 FEVRIER 2020 JUSQU’AU 31 DECEMBRE 2020
Téléphone 01 30 36 81 93
Télécopie 01 30 36 51 83
SERVICES TECHNIQUES
IMDC/VEL
N° 20.026
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de PEntreprise E.A.V, en date du 31 janvier 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement sur Fensemble des rues de la Commune afin de faciliter les travaux de curage et de nettoyage des bouches avaloïrs, ainsi que l'entretien des réseaux d'eaux usées et d’eaux pluviales sur l’ensemble de la commune.
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de curage et de nettoyage des avaloirs, ainsi que l'entretien des réseaux
d'eaux usées et d'eaux pluviales sur l’ensemble des rues de la commune seront exécutés par l'Entreprise E.A.V., 1 ZA de la Chapelle St Antoine, 95300 ENNERY sous le contrôle de VEOLIA EAU D'ILE DE France 26 rue de la fosse aux loups 95100 ARGENTEUIL, du 10 février 2020 jusqu'au 31 décembre 2020 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée et de mise en place de feux tricolores, si nécessaire en fonction du chantier ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
I Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise E.A.V. exécutant les travaux
et devra être confonme à l'arrêté interministériel du 15 juillet 1974 relatif à la signalisation temporaire ;
Article 8 : Le non-respect d'une des clauses du présent enrêté entraînera la suspension immédiate des travaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arêlé sera transmise à :
= Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Président du $.1.A.V.0.8. d'AUVERS-SUR-OISE
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise E-A.V., ENNERY,
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise VEOLIA ARGENTEUIL,
- Monsieur le Directeur de le Gestion du Domaine Routier du CONSEIL DEPARTEMENTAL du VAL
D'OISE, SAINT OUEN L'AUMONE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 03 février 2020
Jsabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
nn DU LÉ JANVIER 2020 JUSQU’AU 31 DECEMBRE 2020
Téléphone 01 30 36 81 93 DANS DIFFERENTES RUES DE LA COMMUNE
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMPDC/VL
N° 20.027
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de la Société VEOLIA EAU en date du 02 janvier 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et Le stationnement, afin de pérmetire l'intervention dans le cadre de la continuité du Service Public,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux d'urgence afin de maintenir la continuité du Service Public, pourront avoir lieu du 1% janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020 et seront réalisés par la Société VEOLIA EAU, 26 rue de la Fosse aux Loups, 95100 ARGENTEUIL et sous-traités par la Société SADE CGTH 17/19 rue de la Pérouse 75116 PARIS et par la Société BOUTISSE, 2 avenue des Arpents, 95520 OSNY pour Les travaux de type VRD (remise à niveau de bordures, béton lavé, enrobés..) et de remise en état de chaussée.
Article 2 : Sont considérés comme travaux d’urgence :
- les réparations de fuites sur le réseau,
- Les interventions curatives des équipements d’exploitation (bouches à clés, coffres, ventouses) motivées par un impact de sécurité aux tiers ;
Tous les autres travaux (notamment, branchements neufs ou opérations programmées) feront l’objet d’une demande d'arrêté spécifique ;
Article 3 : Dans le cadre de ces travaux d’urgence et en fonction des impératifs liés à la sécurité des biens et des personnes :
- la chaussée pourra être rétrécie,
- Ja circulation pourra être alternée manuellement ou par feux tricolores ou déviée avec mise en place d’une déviation,
- la vitesse pourra être limitée à 30 km/h,
- le stationnement pourra être interdit jusqu’à 50 mètres au droit du chantier et de part et d'autre de la chaussée,
- les entreprises mettront tout en œuvre de façon à assurer la sécurité des piétons ;
{ Article 4 : Les véhicules nécessaires au chantier seront autorisés à accéder au chantier ;
Article 5 : La signalisation temporaire sera fournie, mise en place et entretenue par la Société VEOLIA et ses sous-traitants et devra être conforme à le législation en vigueur ;
Article 6 ; Ampliation du présent arêté sera transmise à : ‘ Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie é'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE, - Monsieur le Directeur de l'Entreprise VEOLIA ARGENTEUIL,
= Monsieur Le Directeur de la Société SADE CGTH de PARIS - Monsieur le Directeur de Ja Société BOUTISSE d'OSNY.
= Monsieur le Directeur de la Gestion du Domaine Routier du CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL D'OISE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE, checun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVÉRS-SUR-OISE, le 03 février 2020
Isabelle Mézières PAtvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
ent RUE DE LA BOURGOGNE
LE 06 FEVRIER 2020
Téléphone 01 30 36 81 93
Télécopie: 01 30 36 51 83
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VL
N° 29,028
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à
L 2213-2 relatifs aux pouvoits généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de la Société LIFTAGE ENERGIE en date du 05 février 2020,
. Considérant la nécessité de réglementer la cireulation et le stationnement, rue de la Bourgogne, afin de
faciliter Les travaux de génie civil sur les infrastructures souterraine Orange,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de réfection des snrobés sur 400 mètres, seront exécutés par la Sociëté Liffage Energie Télécom IDF NO, Agence EET IDF, Pare Gustave Eiffel, d avenue Gutenberg, 71600 Bussy-Saint-Georges, Le 06 février 2020 à partir de 7h30;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée et de mise en place de feux tricolores ou d'un alternat, si nécessaire, en fonction du chantier.
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h;
Auticle 4: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à
l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans Les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 5 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantiet ;
Article 6: Les apents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ; Atiele 7 : La signalisation sera miso en placo ct entrelcaue par la Société EIFFAGE ENERGIE TELECOM exécutant les travrux ct devra être conforme à l'urêté interministériel du 15 juillet 1974
relatif à la signalisation temporaire;
Article 8 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension imméiliate des
travaux ;
Article 9: Amplation du présent arrêté sera transmise à : = Monsieur le Cormandant de Ia Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsicur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE, = Monsieur le Directeur de la Société EIFFAGH ENERGIE TELECOM de BUS Y-SAINT-GEORGES,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur l'Agent de Surveillance de Ie Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE, chacun en ce qui le concerne étent chargé de l'exécution de cclui-oi.
FAIT à AUVERS-SUR-OISR, le 05/02/2020
Jsabelle Mézières
Mare d'Anvers-an-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISF ARRETE INSTITUANT L'INTERDICTION 95430 DE STATIONNEMENT
RUE ALPHONSE CALLIi DU N° 26 AU N° 34
Téléphone 01 30 36 81 93
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TRCHNIQUES A PARTIR DU 06 FEVRIER 2020
IMPDCWL
N° 20.029
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et plus particulièrement ses articles L'2212-1, L 2212-2,
122128 et L2213-1 à L2213-6 inclus,
Vu le code des Communes et notamment les articles L 131/1 à L 131/5 relatifs aux pouvoirs de police du
Maire,
Vu le Code de la Route,
Considérant Ia nécessité d'interdire le stationnement de tous véhicules pour des raisons d'ordre publie rue Alphonse Callé du n° 26 jusqu'au n° 34,
ARRETE
Article 1 : Le stationnement des véhicules de toute nature sera strictement interdit, rue Alphonse Cellé
devant les numéros 26 jusqu’au 34, des deux côtés de la chaussée ;
Article 2 : Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté précédent n° 2001-021 de la rue Alphonse Callé ;
Article 3: Les infractions au présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois en vigueur au moment de leur constatation. Les agents de la force publique et toutes Les personnes habilitées à
constater les infractions à la police de lu circulktion sont chargés de l'exécution du présent atrêté ;
Article 4 : La signalisation sera mise en place et entretenue par les Services Techniques Municipaux ;
Article 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à : ! Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendamerie d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE, - La Direction Générale de le Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE, chacun en ce qui le cancers étant chargé de l'exécution de celui-ci,
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 06 février 2020
Isabelle Mézières
Maire d'AUVERS-SUR-OISE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
mn RUE DE LA BOURGOGNE
Téléphone 01 30 36 81 93 LE 06 FEVRIER 2020
Télécopie : 01 30 36 51 83
SERYICES TECHNIQUES PROLONGÉE JUSQU’AU 10 FEVRIER 2020 IMDC/VL
N° 20.030
Isabelle Mérières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à L2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de ja Route,
Vu la demande de Ia Société ETFFAGE ENERGIE en date dn 05 février 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la cireulation et le stationnement, ue de la Bourgogne, afin de
faciliter les travaux de génie civil sur Les infrastructures souterraine Orange,
ARRÊTI
Axticle L : Les travaux de réfection des enrobés sur 400 mètres, seront exécutés par Ia Société Eiffage Energie Télécom IDF NOE, Agence LET IDF, Pare Gustave Eiffel, 4 avenue Gutenberg, 71600 Bussy-Saint-Georges, le 06 février 2020 ; prolongé jusqu'au 10 février 2020 }
Article 2 : La civculation se fera pat demi-chaussée et de mise en place de feux tricolores ou d’un alternat, si nécessaire, en fonction du chantier ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 knv/k ;
Article 4: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourtière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 5 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée ;
Article 6: Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
i|
|Î
} Auticle 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par la Société EIFFAGE ENERGIE
TELECOM exécutant Les travaux et devra être conforme à l'anêté interministériel du 15 juillet 1974 relatif à le signalisation temporaire;
Axtiele 8 : Le non-respect d'une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des
travaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera tranemise à : © Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
Monsieur le Chaf de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE, - Monsieur lc Directeur de la Société EIFFAGE ENERGIE TRLECOM de BUSSY-SAINT-GEORGES,
- La Dircction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OIS, = Monsieur Agent de Surveillance de Ia Voie Publique d AUVERS-SUR-OISR,
chacun en ce qui le concerne étent chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 06/02/2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORATREMENT 95430 LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT mn RUE DE PONTOISE / RUE DU VALHERMEIL
DU 07 FEVRIER 2020 JUSQU’ AU 14 FEVRIER 2620
Téléphone 01 30 36 81 93
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMPBC/VE
N° 20.031
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 àL 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de l'Entreprise DESPIERRE, en date du 06 février 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, afin de faciliter les travaux de mise aux normes PMR — arrêt de bus rue de Pontoise, rue du Valhermeil ;
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de mise aux normes PMR d’arrêt de bus seront exécutés par l'Entreprise DESPIERRE, 7 Chemin de la Chapelle Saint Antoine, 95300 Ennery, sous le contrôle du CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL D'OISE 2 avenue du Parc, CS 20201 Cergy, 95032 Cergy-Pontoise Cedex, du 07 février 2020 jusqu’au 14 février 2020 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée, réglementée par la mise en place d’un alternat et de feux tricolores ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'entèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 5 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 6 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise DESPIERRE exécutant Les travaux et devra être conforme à l'arrêté interministériel du 15 juillet 1974 relatif à la signalisation temporaire ; Article 7 : Le non-respect d’une des elauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des
travaux ;
Article 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
© Monsieur le Commandant de la Brigrde de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
_ Made la Directrice du Service des Routes du Conseil Départemental de CERGY-PONTOISE, - Monsieur le Directeur de l'Entreprise DESPIERRE d’ENNERY,
- La Direction Générale des Services de Ia Ville 'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exéeution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 06 février 2020
Isabelle Mérières
Maire d'Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
ee RUE DES MESANGES
Téléphone 01 30 36 70 30 DU 17 FEVRIER 2020 JUSQU’AU 21 FEVRIER 2020
Télécopie 01 30 36 15 66
SERVICES TECHNIQUES
IMPC/VL
N° 20,032
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu fa demande de la Société DESPIERRE en date du 11 février 2020.
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, rue des Mésanges, afin de faciliter les travaux de réfection de voirie.
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de réfection de voirie seront réalisés par la Société DESPIERRE, Chemin de la Chapelle Saint-Antoine, 95300 Ennery du 17 février 2020 jusqu’au 21 février 2020 ;
Article 2 : La circulation de tous véhicules sera interdite, sauf aux riverains et aux camions de coliectes
d'ordures ménagères, résiduelles, emballages par TRI-ACTION, avant 8 heures ou après 17 heures 30 ; et la rue sera barrée pendant la période des travaux ;
Article 3 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 4: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par Le Code de la Route en vigueur ;
Article 5: Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 6 : La signalisation sera mise en place et entretenue par la Société DESPIERRE exécutant Les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ;
Article 7 : Une déviation sera mise place en journée par la Société DESPIERRE ; Article 8 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des
travaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
= Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur Le Chof de Corps des Sapeurs-Pompiers de MER Y-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de la Société DESPIERRE d'ENNERY,
- Monsieur le Président du Syndicat TRI-ACTION de BESSANCOURT,
- La Direction Générale des Services de La Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
‘chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exéeutiun de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 11 février 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT
95430 LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
mme 117 RUE DE PONTOISE
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 17 FEVRIER 2020 JUSQU’AU 31 MARS 2020
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/WL
N° 20.033
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu. le Code de la Route,
Vu la demande de la Société D'TP2I en date du 11 février 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, 117 rue de Pontoise, afin de faciliter les travaux de réparation de mur en pierre ét reprise de trottoir,
ARRÊTE
Article À : Les travaux de réparation de mur en pierre et reprise de trottoir seront réalisés par la Société DEP2i, rue des Carreaux, 95640 Marines, pour le compte du CONSEIL
DEPARTEMENTAL et sous la Direction de la Gestion du Domaine Routier Service Territorial des Routes du Val d'Oise, 3 chemin Jules César, 95310 Saint-Ouen l’Aumône, du 17 février 2020 jusqu'au 31 mars 2020 ;
Article 2 : Le stationnement sera strictement interdit à tous véhicules, sauf aux engins de chantier ;
Artiele 3 : La circulation se fera par demi-chaussée ; réglementée par des feux tricolores ;
Article 4 : La vitesse sera limitée à 30km/h ;
Article 5 : Le stationnement sera strictement interdit de part et d’autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier.
Article 6 : Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies pat le Code de la Route en vigueur ;
Article 7: L’entreptise prendra Îles dispositions conformes au Code de la Route, en matière de signalisation, balisage, protection des travaux, cheminement et déviations obligatoires.
Article 8 : Les agents évoluant, sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ; Article 9 : La signalisation sere mise en place par lu Société DTPAi exécutant les travaux et devra tre conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ;
Article 10 : Le non-respect d'une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate
des travaux ;
Article 11 : Ampliation du présent aurêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de la Société D'TP2i de MARINES,
- Monsieur le Directeur du Conseil Départemental Routier, SAINT-OUEN L'AUMONE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 12 février 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 LE STATIONNEMENT
nes 08 RUE ROGER
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 17 FEVRIER 2020 JUSQU’ AU 18 MARS 2020 Télécopie 013036 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMPC/NL
N° 20.034
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de l'Entreprise EUROTRAVAUX, en date du 11 février 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, afin de faciliter Les travaux de création d’un branchement gaz,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de création d’un branchement gaz seront exécutés par l'Entreprise Eurotravaux, 22 rue Gustave Madiot, 91070 BONDOUFLE, du 17 février 2020 jusqu’au 18 mars 2020 pour le compte de GrDF ;
Article 2 : la circulation se fera par demi chaussée ;
Article 3 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 4: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 5: Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 6 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise Eurotravaux exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ;
Article 7 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des travaux ; Article 8 : Amplintion du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVRRS-SUR-OISE, - Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d'OSNY,
= Monsieur le Directeur de l'Entreprise Burotravainx, de BONDOUFLE - Lu Direction Générale des Services de le Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le conceme étant chargé de l'exécution de eelui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 12 février 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
nee 16 RUE DES TOURNELLES
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 03 MARS 2020 JUSQU’AU 20 MARS 2020
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VL
N° 20.035
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande formulée par la société VEOLIA EAU ILE DE FRANCE, en date du 12 février 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement au 16 rue des Tournelies, afin de faciliter les travaux de dégrippement de robinet de prise,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de dégrippement de robinet de prise seront réalisés du 03 mars 2020 jusqu’au 20 mars 2020 par la Société VEOLIA EAU d'Ile-de-France, 26 rue de la Fosse aux Loups 95100 ARGENTEUIL ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera strictement interdit de part et d’autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pouira être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par Le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant, sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ; Article 7: La signalisation era mise en place par ln société VEOLIA EAU ILE-DE-HRANCE Éxécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation
temporaire ;
Article 8 : Le non-respect d'une des clauses du présent urêt£ entraînera la suspension immédiate des
Travaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
© Monsieur le Commandant de ls Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-DISE,
- Monsieur le Directeur de la Société VEOLIA d’ARGENTEUIL
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci,
FAIT à AUVÉRS-SUR-OISE, le 13 février 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
ne RUE CARNOT ET RUE DU GENERAL DE GAULLE
Téléphone 01 30 36 81 93 LE 19 MARS 2020
Télécopie 01 30 36 83 51 de 9 heures 30 à 12 heures
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VL
N° 26.036
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Considérant la nécessité de réglementer la cireulation et le stationnement, afin de faciliter Porganisation de la Cérémonie Commémorative du 19 mars 1962.
ARRÊTE
Article 1 : La Cérémonie Commémorative du 19 Mars 1962 sera organisée place du 19 mars 1962 rue Carnot et au Monument aux Morts rue du Général de Gaulle Le 19 mars 2020 à 10 heures ;
Article 2 : Afin de permettre fe bon déroulement de cette Cérémonie :
1°) Le stationnement sera interdit sur le païking situé rue Carnot de 7 heures à 11 heures ;
2°) Le stationnement sera interdit rue du Général de Gaulle entre la rue E. Fauquert et Le n° 21 de 7 heures à 12 heures de part et d’autre de la chaussée ; et la circulation se fera par demi-chaussée, la vitesse de
circulation sera limitée à 30 km/h ;
39) le cortège empruntera les rues Carnot et du Général de Gaulle jusqu'au monument aux Moïts, ensuite jusqu’à l'Hôtel de Ville par les rues du Général de Gaulle et du Pois ;
Article 3 : La signalisation sera mise en place par les Services Techniques Municipaux ;
Article 4 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate de la Cérémonie ; Article 5 : Amplintion du présent arrêté sera transmise à :
= Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompicrs de MERY-SUR-OISE,
= Monsieur le Directeur, Gestion du Domaine Routier du Conseil Départemental du VAL D'OISE,
- La Direction Générale des Services de a Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
checun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci,
FAIT à AUVERS-SUR-OISF, le 13 février 2020
Isabelle Mézières
Maire d'AUVERS SUR OISE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
mn RUE DES ROCHES
Téléphone 01 30 36 70 30 DU 20 FEVRIER 2020 JUSQU'AU 21 FEVRIER 2020 Télécopie 01 30 36 15 66
SERVICES TECHNIQUES
IMPC/NL
N° 20.037
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,”
Vu le Code de la Route,
Vu la demnande de la Société DESPIERRE en date du 18 février 2020.
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, rue des Roches, afin de faciliter les travaux de réfection de voirie.
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de réfection de voirie seront réalisés par la Société DESPIERRE, Chemin de la Chapelle Saint-Antoine, 95300 Ennery du 20 février 2020 j jusqu’au 21 février 2020 ;
Article 2 : La circulation de tous véhicules sera interdite, sauf aux riverains et aux camions de collectes d’ordutes ménagères, résiduelles, emballages par TRI-ACTION, avant 8 heures ou après 17 heures 30 ; et la rue sera barrée pendant la période des travaux ;
Article 3 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 4 : Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 5: Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 6 : La signalisation sera mise en place et entretenue par la Société DESPIERRE exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ;
Article 7 : Une déviation sera mise place en journée par la Société DESPIERRE ; Article 8 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des travaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de la Société DESPIERRE d'ENNERY,
- Monsieur le Président du Syndicat TRI-ACTION de BESSANCOURT,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 18 février 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE d'AUVERS-SUR-OISÉ
95430 ARRETE MODIFIANT TEMPORAIREMENT
LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
SUR LE PARKING DERRIERE LA GARE
‘Téléphone 01 30 36 70 30 LE 04 AVRIL, 2020 de 7hà20h
Télécopie 01 3036 15 66
SERVICES TECHNIQUES
IMMDCIVL
N° 20.038
Isabelle MÉZIÈRES, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à
L22137, Vu le Code de la Route,
Vu la demande du Syndicat TRI ACTION, Considérant la nécessité de réglementer temporairement a circulation ee stationnement sur le parking
derrière la gare afin de faciliter In mise en place de la déchèterie mobile de proximité,
ARRÊTE
Article 1 : Le fonctionnement de la déchèterie mobile de proximité sera exécuté par Le Syndicat
TRACTION, Route de Pierrelaye 71 95550 BESSANCOURT, le 04 avril 2020 de 7 h à 20 h 3
Article 2 : La cireulation et le stationnement, sut Le parking derrière La gare, seront fortement perturbés
et interdits ;
Article 3; La signalisation scra mise en place par les Services Techniques municipaux et le Syndicat
TRI ACTION à partir du 03 avril 2020, 16 heures.
Article 4 : Le non-respect d'une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate de
ces manifestations ;
Article 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
= Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur le Chef de Corps des Sapcurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
= Monsieur le Directeur du Syndicat TRI'ACTION, BESSANCOURT, - La Direction Générale des Services de La Ville 'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 19 février 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Et
d'AUVERS-SUR-OCISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
mn 8 RUE DES GRANGES
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 24 FEVRIER 2020 JUSQU’AU 03 AVRIL 2920
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VL
N° 20.039
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande formulée par la Société CAGNA, en date du 07 février 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et Le stationnement, afin de faciliter les travaux de terrassement pour réalisation d’un branchement électrique, au 8 rue des Granges,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de terrassement poux réalisation d'un branchement électrique seront réalisés du 24 février 2020 jusqu’au 03 avril 2020, au 8 rue des Granges, par la Société CAGNA, Zac de Mercières, Zone 3, 60202 Compiègne pour le compte de SICAE, 40 rue Ampère, CS 20195, 95302 Ennery,
Article 2 : la circulation se fera par demi-chaussée ; réglementée par feux tricolores ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera strictement interdit de part et d’autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant, sur le chantier seront munis de gilets fluorescenis ; Article 7 : La signalisation sera mise en place par Ia Société CAGNA de Compiègne exécutant les
Lravaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à Ia signalisation temporaire ;
Article 8 : Le non-respect d'une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des Luvaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MER Y-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise CAGNA de COMPIEGNE,
- Monsieur le Directeur de SICAE D'ENNERY,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étent chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE; le 19 février 2020
Isabelle Mézières
ire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRETE _INSTITUANT UNE ZONE 30 95430 DANS LE CHEMIN COMMUNAL N° 3 ——— VOIE VC 03)
Téléphone 01 30 36 81 93
“élécopie O1 30 36 83 51
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à
L.2213-2 relatif aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route, notamment son aiticle L.411.1 relatif aux pouvoirs de police du Maire en
matière de cireulation routière et les articles R 110-2 et R 411-4 relatif à la définition et à la
fixation du périmère et de l'aménagement des zones « 30 »,
Vu l'avis de Ja Commission de la circulation routière,
Va l'avis et la demande du Président de la Communauté de Communes Saussezon Impressionnistes,
Considérant qu'il convient de réglementer une zone à vitesse limitée à 30 km/h dans le Chemin Communal n° 3 (VC03), suite à Ia dégradation progressive des rives de la chaussée et e creusement
de profondes omières représentant un danger croissant pour les usagers et les automobilistes,
ARRETE
Article 1 : Il est institué une zone 30 dans le Chemin Communal n° 3 (VCU3) à Auvers-sur-Oise;
Article 2 : La circulation sera limitée à 30km/h.
Article 3: La signalisation verticale et horizontale sera mise en pluce par la Communauté de
Communes Sausseron Hnpressionnistes;
Article 4 : Le présent arrêté entrera en vigueur à la mise en place de la signalisation ;
Article 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
= Monsieur le Commandant de le Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Président de la C.C.S.L. de VALLANGOUJARD, - La Direction Générale des Services de la Commune d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISI chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 27 février 2020 Isabelle Méières
jre-d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VIT.LE d'AUVERS-SUR-OISE
95430 ARRETE MODIFIANT TEMPORAIREMENT
LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Téléphone 01 30 36 81 93 RUE DE CORDEVILLE
Télécopie 01 30 36 83 51 LE 29 FEVRIER 2020 (La journée)
SERVICES TECHNIQUES IM/DCIVL
N° 20.041
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à
L22132,
Vu la demande de Monsieur Billet, en date du 28 février 2020,
Considérant la nécessité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement au droit du
13 rue Rajon, afin de faciliter le stationnement d’un camion de déménagement, rue de Cordeville,
ARRÊTE
Article 1 : Monsieur Billet, propriétaire, effectuera un déménagement au droit du 13 rue Rajon, le 29 février 2020, la journée ;
Article 2 : Le camion de déménagement est autorisé, exceptionnellement, à stationner en sens inverse de
circulation rue de Cordeville à l'angle de la rue Rajon, pendant la journée ;
Article 3 : Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à Ja mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le
Code de Ia Route en vigueur;
Article 4: La sipnalisation sera mise en place par Monsieur Boillet et devra être conforme à la
réglementation en vigueur relative à la signalisation temporai
Article 5: Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate du déménagement ;
Article 6; Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pampiers de MER Y-SUR-OISE,
- Monsieur Boillet, propriétaire d'AUVERS-SUR-OISE, - Ta Direction des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci
Fait à Auvers-sur-Oise, le 28 février 2020 Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT
95430 LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
ne RUE DU DOCTEUR / RUE FRANCOIS COPPEE
DU 02 MARS 2020 JUSQU’AU 06 MARS 2020
Téléphone 01 30 36 81 93
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMDC/VL
N° 20.042
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu Ja demande de l'Entreprise DÉSPIERRE, en date du 29 février 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, afin de faciliter les travaux de réfection de chaussée + pose de bordures ;
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de réfection de chaussée + pose de bordures seront exécutés par l'Entreprise DESPIERRE, 7 Chemin de la Chapelle Saint Antoine, 95300 Ennery, du 02 mars 2020 jusqu’au 06 mars 2020 ;
Article 2 : La cireulation se fera par demi-chaussée, réglementée par des feux tricolores, si nécessaire ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 5 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 6 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise DESPIERRE exécutant les travaux et devra être conforme à l'arrêté interministériel du 15 juillet 1974 relatif à la signalisation temporaire ; Article 7 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrété entraînera la suspension immédiate des
travaux ;
Article 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
= Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE, - Monsieur le Che de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise DESPIERRE d'ENNERY, - La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE, chacun en ce qui le conceme étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 03 mars 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIMIANT TEMPORAIREMENT
95430 LE STATIONNEMENT
ae PARKING D’INTERET REGIONAL (P.LR)
Téléphone 01 30 36 70 30 DU 11 MARS 2020 JUSQU’AU 18 AVRIL 2020
Télécopie 01 30 36 15 66
SERVICES INIQUES
IMDCIVL
N° 20.045
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L'2212-1 à L 2213 2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu Ia demande de la Société COLAS, Ile-de-France en date du 04 mars 2020,
Considérant la nécessité de réglementer le stationnement du parking d'Intérêt Régional, afin de faciliter
l'installation d’une base de vie de la Société COLAS Ile-de-France pour le renouvellement des bornes de
validation de transport de la S.N.C.
ARRÊTE
L'installation d'une base de vie sur le parking du PIR sera exécutée par la Société
le-de-France, Génie civil, 39 Boulevard Ornano, 93200 Saint-Denis pour le compte de la
, du 11 mars 2020 jusqu'au I8 avril 2020 ;
Article 2 : Le stationnement sera strictement interdit À {ous véhicules pendant cette période, sauf à la
base de vie de chantier identifiés par la Société COLAS, Ile-de-France ;
Artile 3 : La signalisation sera mise en place et entretenue par la Suciété COLAS, Ile-de-France ;
Article 4 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate de cette
installation ;
Article 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à
eur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
eur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- La Direction Générale des Services de Ia Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de la Société COLAS, Ile-de-France,
- Monsieur l’Agent de Surveillance des Voies Publiques d'AUVERS-SUR-OISE,
‘chacun en ce qui le conceme étant chargé de l'exéculion de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 06 mars 2020 Isabelle Mézières
aire d’Auvers-sur-Oise,
À RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT
95430 LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT us 22 RUE DES RUELLES
LE 10 MARS 2020 DE 13 HEURES À 16 HEURES
Téléphone 01 30 36 81 93
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMDCIVL
N° 20.044
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et plus particulièrement ses articles L. 2212-1 à
L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de Madame Rabier, propriéleire, en date du 05 mars 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement au droit n°22 rue des
Ruelles, afin de faciliter la livraison de parpsings par un transporteur,
ARRÊTE
a livraison de parpaings par un lransporteur sera autorisée, le 10 mars 2020 de 13 heures
Article 2 : Le stationnement sera strictement interdit des deux côtés de la chaussée au droit du
22 rue des Ruelles, pendant toute la période de Ia livraison ;
Article 3 : La circulation se fera par demi-chaussée et la vitesse sera limitée à 20 km/h ;
Article 4 : Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies
par le Code de la Route en vigueur ;
Article 5 : La signalisation sera mise en place par le transporteur exécutant la livraison et devra être
conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ;
Artiele 6 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraîner În suspension immédiate de
la livraison ;
Article 7 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
Madame RABIER, propriétaire d’Auvers-sur-Oise, - Monsieur l’Agent de Surveillance de a Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 05 mars 2020 Isabelle Mérièyss RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
ce DANS DIVERSES RUES DE LA COMMUNE
Téléphone 01 30 36 81 93
Télécopie : 01 36 36 51 83 DU 06 MARS 2020 JUSQU’AU 29 MAI 2020 SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VL
N° 20.045
sabeïle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de la Société LIFFAGE ENERGIE en date du 64 mars 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la cireulation et le stationnement dans diverses tues de la commune, afin de procéder à des relevés de chambres Orange, laiguillage et le tirage de câbles de Lafibre optique sur son infrastructure souterraine,
ARRÊTE
Article 1 : Les relevés de chambres Orange, P’aiguillage et Le tirage de câbles de la fibre optique sur son infrastructure souterraine seront exécutés par la Société Eiffage Energie Télécom IDF NOE, Agence EET IDF, Parc Gustave Eiffel, 4 avenue Gutenberg, 77600 Bussy-Saint-Georges, du 06 murs 2020 jusqu’au 29 mai 2020 }
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée et de mise en place de feux tricolores ou d’un alternat, si nécessaire, en fonction du chantier.
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 3 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 6: Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ; Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par la Société KIRFAGE ENERGIE
TELECOM exécutant les travaux et devra être conforme à l'arêté interministériel du 15 juillet 1974
reletif à la signalisation temporaire;
Article 8 : Le non-respect d'une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des travaur
Article 9 : Ampliation du présent aurêté sera transmise à : - Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE, = Monsieur le Directeur de la Société EIFFAGE ENERGIE TELECOM de BUSSY-SAINT-GEORGES,
- Madame Le Directrice du Service Routier du Département de CERGY-PONTOISE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE, - Monsieur l’Agent de Surveillance de le Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
checun en ce qui le concerne étant chargé di l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 05 mars 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
me 56 RUE RAJON
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 16 MARS 2020 JUSQU’AU 10 AVRIL 2020
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMPC/NL
N° 20.046
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de l'Entreprise CIRCET, en date du 02 mars 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, afin de faciliter les travaux de changement de cadre et dalle sur chaussée télécom Orange,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de changement de cadre et dalle sur chaussée télécom Orange seront exécutés par l'Entreprise CIRCET, 21 rue des Alouettes, 95600 Eaubonne du 16 mars 2020 jusqu’au 10 avril 2020 ;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée :
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à Ja mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise CIRCET exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; Article 8 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des
travaux ;
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Directeur de l'Entreprise CIRCET" d'EAUBONNE,
- Madame la Directrice du CONSEIL DEPARTEMENTAL ROUTIER de SAINT-OUEN L'AUMONE,
- La Direetion Générale des Services de le Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui Le concerne étant chargé de l'exécution de celui:
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 05 mars 2020
Isabelle Méières
Maire d’Auvers-sur-Oise RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA 95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
nn RUE DU GENERAL DE GAULLE
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 16 MARS 2020 JUSQU'AU 31 MARS 2020 Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IM/BC/VL
N° 20.047
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Yu le Code Général des Collectivités Teiritoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu. le Code de la Route,
Vu la demande de l’entreprise D.H.T.P., en date 05 mars 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement sur ja rue du Général de Gaulle afin de faciliter les travaux de remplacement de caniveaux et purges,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de remplacement de caniveaux et purges seront réalisés du 16 mars 2020 jusqu’au 31 mars 2020 par la Société D.HT.P, 4 bis rue de Villiers Adam, 95290 l’Esle-Adam et pour le compte du CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL D'OISE, Direction de la Gestion du Domaine Routier, Service Territorial des Routes du Val d'Oise, 3 Chemin Jules César, 95310 Saïnt- Ouen l’Aumône ;
Article 2 : la circulation se fera par demi-chaussée ; réglementée par feux tricolores ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d’autre de la chaussée et sur 50 mêtres du chantier ;
Axticle 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme génant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant, sur Le chantier seront munis de gilets fluorescents ; Article 7 : La sigralisation sera mise en plecc par Ia société D.H.T.P. exécutant es travaux et devra être
conforme àla rélementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ;
Article 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à : = Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapcurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
=Monsieur le Directeur de la Société D.HL.T.P. de l'ISIF-ADAM, = Madame la Directrice du Service des Routes du CONSEIL DEPARTEMENTAI. DU VAL D'OIS]
-La Direction Générale des Services de Ia Ville d'AUVERS-SUR-OISE, - Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 09 mars 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE MODIFIANT TEMPORAIREMENT
LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
p, SSI CHEMIN DE HALAGE PONT RELIANT AUVERS-
RAUVARSSUR ONE SUR-OISE (RUE DE PARIS) À MERY-SUR-OISE
Téléphone 01 30 36 81 93 JUSQU’ A LA RUE DE LA PLAGE
Télécopie 01 30 36 83 51 DU 10 MARS 2020 JUSQU’AU 20 MARS 2020
SERVICES TECHNIQUES
IMDC/VL
N° 20.048
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à
L2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu l'avis de la Commission de Circulation et Sécurité,
Vu la situation de cruc de l'Oise et Ia vigilance jaune toujours en vigueur,
Considérant 1e nécessité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur Je chemin de Halage, pont reliant Auvers-sur-Oise (rue de Paris) à Méry-sur-isc jusqu'à la rue de la
Plage,
ARRÊTE
Article 1 : Le Chemin de Halage est interdit d’accès du pont reliant Auvers-sur-Oise (Rue de Paris) à Méry-sur-Oise jusqu’à la rue de la Plage ;
Article 2 : La signalisation sera mise en place par les Services Techniques de la ville ;
Article 3 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à 3
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE, - Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE, - Monsieur le Président du syndicat des BERGES DE L'OISE de CERGY-PONTOISE, - La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE, chacun en es qui le conceme étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 10 mars 2020
Isabelle Mézières
Maire d'AUVERS SUR OISE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION LT LE STATIONNEMENT
en 29 RUE DU MONTCEL
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 25 MARS 2020 JUSQU’AU 27 MARS 2020
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IM/PC/VL
IN° 20.049
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu {a demande formulée par la Société VEOLIA EAU, en date du 03 mars 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement, afin de faciliter Les travaux d’un branchement neuf DN 20 d’eau potable, au 29 rue du Montcel,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux d’un branchement neuf DN 20 d’eau potable seront réalisés du 25 mars 2020 jusqu’au 27 mars 2020 par la Société VEOLIA EAU d'Île-de-France, 26 rue de la Fosse aux Loups 95100 ARGENTEUIL ;
Article 2 : La circulation et le stationnement seront interdits tous les jours à tous véhicules, sauf aux engins de chantier ;
Article 3 : La circulation de tous véhicules sera interdite, sauf aux riverains et aux camions de collectes
d’ordures ménagères, résiduelles, emballages par TRI-ACTION, avant 7 heures 30 ou après 17 heures ; et la rue sera batrée pendant la période des travaux ;
Article 4 : Le stationnement sera strictement interdit de part et d’auire de la chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5 : Une déviation sera mise en place par la Société VEOLIA EAU sur la Ruelle Baubuor jusqu’à la rue Rajon (D4). La rue du Montcel sera ensuite accessible par la rue des Tournelles ;
Article 6: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par Le Code de la Route en vigueur ; Article 7 : Les agents évoluant, sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 8: L'entreprise prendra les dispositions conformes au Code de la Route, en matière de
signalisation, balisage, protection des travaux, cheminement et déviations obligatoires ;
Atticle 9 : La signalisation sera mise en pluce per la Société VEOLIA EAU exécutant les travaux et
devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation lemporaire ;
Article 10 : Le non-respect d’une des clauses du présent arrêté entraînera la suspension immédiate des
Lruvaux ;
Article 11 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
© Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerio d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiess de MERY-SUR-OISE, = Monsieur le Président du Syndient TRI-ACTION de BESSANCOURT,
- Monsieur le Directeur de la Suciété VEOLIA EAU d'ARGENTEUIL, -La Di Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur l'Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 11 mars 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
nn 28 RUE DES RUELLES
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 19 MARS 2620 JUSQU’ AU 03 AVRIL 2020
Télécopie 0130 36 83 51 -
SERVICES TECHNIQUES
IM/DC/VL
N° 20.050
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Yu la demande de l'Entreprise CIRCET, en date du 03 mars 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la cireulation et le stationnement, afin de faciliter les travaux de remplacement d’un poteau ORANGE au droit du 28 rue des Ruelles,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de remplacement d’un poteau ORANGE au droit du 28 rue des Ruelles seront exécutés par l'Entreprise CIRCET, 21 rue des Alouettes, 95600 Eaubonne du 19 mars 2020 jusqu’au 03 avril 2020;
Article 2 : La circulation se fera par demi-chaussée ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30 km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de La chaussée et sur 50 mètres du chantier ;
Article 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enfèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ;
Article 7 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'Entreprise CIRCET exécutant les travaux et devra être conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ; Article 8 : Le non-respect d'une des clauses du présent arrêté entreînera la suspension immédiate des
Aravaux ;
Ariicle 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur Le Directeur de l'Entreprise CIRCET d’'EAURONNE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur l'Agent de Surveillance de In Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OJSE, le 11 mars 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise CEE En ee.
d'AUVERS-SUR-OISE ARRÊTÉ MODIFIANT TEMPORAIREMENT LA
95430 CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
mom RUE DU GENERAL DE GAULLE
Téléphone 01 30 36 81 93 DU 31 MARS 2020 JUSQU? AU 29 MAI 2020
Télécopie 01 30 36 83 51
SERVICES TECHNIQUES
IMDC/VL
N° 20.051
Isabelle Mézières Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à L 2219-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Vu la demande de l’entreprise DATE, en date 17 mars 2020,
Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement sur la rue du Général de Gaulle afin de faciliter les travaux de remplacement de caniveaux et purges,
ARRÊTE
Article 1 : Les travaux de remplacement de caniveaux et purges seront réalisés du 31 mars 2020 jusqu’au 29 mai 2020 par la Société D.HT.P, 4 bis rue de Villiers Adam, 95290 l’Isle-Adam et poux le compte du CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAL D'OISE, Direction de la Gestion du Domaine Routier, Service Territorial des Routes du Val d’Oîse, 3 Chemin Jules César, 95310 Saïnt- Ouen l'Aumône ;
Article 2 : la circulation se fera par demi-chaussée ; réglementée par feux tricolores ;
Article 3 : La vitesse sera limitée à 30km/h ;
Article 4 : Le stationnement sera interdit de part et d'autre de la chaussée et sur 50 mêtres du chantier ;
Axticle 5: Tout stationnement de véhicules étant considéré comme gênant, il pourra être procédé à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules, après verbalisation, dans les conditions définies par le Code de la Route en vigueur ;
Article 6 : Les agents évoluant, sur le chantier seront munis de gilets fluorescents ; Article 7 : La signalisation sera mise en place par La société D.IL.T.P. exécutant Les travaux et devra être Conforme à la réglementation en vigueur relative à la signalisation temporaire ;
Article 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
© Monsieur le Commandant de Ia Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
= Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE, = Monsieur Le Directeur de la Société D.H.T.P. de l'ISLE-ADAM,
= Madame Ia Directrice du Service des Routes du CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL D'OISE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
Monsieur l’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE, “chacun en ce qui le conceme étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 17 mars 2020
Isabelle Mézières
Maire d'Auvers-sur-Oise, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE MODIFIANT TEMPORAIREMENT
LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
VILLE r SAUVE SUR ose CHEMIN DE HALAGE PONT RELIANT AUVERS-
nes SUR-OISE (RUE DE PARIS) À MERY-SUR-OISE
“Téléphone O1 30 36 81 93 JUSQU’A LA RUE DE LA PLAGE
Télécopie 01 30 36 83 51 DU 24 MARS 20 U'AU 30 AVRIL 2020 SERVICES TECHNIQUES
IMIDCIVL. N° 20.052
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à
L 2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu l'avis de la Commission de Circulation et Sécurité,
Vu la situation de crue de l'Oise et la vigilance jaune toujours en vigueur,
Considérant la nécessité de réglementer temporairement le circulation et le stationnement sur le ‘chemin de Halage, pont reliant Auvers-sur-Oise (rue de Paris) à Méry-sur-Oise jusqu’à la rue de la
Plage,
ARRÊTE
Article 1 : Le Chemin de Halage est interdit d'accès du pont reliant Auvers-sur-Oise (Rue de faris) à Méry-sur-Oise jusqu’à le rue de a Plage ;
Article 2 : La signalisation scra mise en place par les Services Techniques de la ville ;
Attiele 3 : Ampliation du présent arrêté sera transmise À ;
- Monsieur le Commandant dc la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pampiers de MERY-SUR-OISE,
- Monsieur le Président du syndicat des BERGES DE L'OISE de CERGY-PONTOISE,
- La Direction Générale des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur L’Agent de Surveillancc de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
FAIT à AUVERS-SUR-OISE, le 24 murs 2020
Isabelle Mézières
Maire d’AUVERS SUR OISE
AT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
d'AUVERS-SUR-OISE ARRETE INTERDISANT LE STATIONNEMENT.
95430 LA $ SORTES DE VEHICULES
CHEMIN RURAL N° 62 DIT CHEMIN DE SAINT-MARTIN
Téléphone 01 30 36 81 93
Télécopie O1 30 36 83 5 A PARTIR DU 26 MARS 2020
Isabelle Mézières, Maire d'AUVERS-SUR-OISE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et plus particulièrement ses articles L 2212-1 à
L2213-2 relatifs aux pouvoirs généraux du Maire,
Vu le Code de la Route,
Considérant la nécessité d'interdire le stationnement et Ia cireulation de véhicules, dans le
Chemin Rural n° 62 dit Chemin de Saint-Martin, à la suite d’effondrement de cavités, près de
Ia chaussée,
ARRETE
Article 1 : Le stationnement et la cireulation de toutes sortes de véhicules sont strictement interdits, à partir du 26 mars 2020 et jusqu’à nouvel ordre ;
An Les infractions au présent arrêlé seront constatées et poursuivies conformément aux Icis a vigueur au moment de Jeur constatation, Les agents de la force publique et toutes les personnes
habilitées à constater les infractions à la police de la circulation sont chargés de l'exécution du
présent arrêté ;
Article 3: La signalisation sera mise en place par les Services Municipaux ;
Artiele 4 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'AUVERS-SUR-OISF,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapcurs-Pompiers de MERY-SUR-OISE,
- La Direction des Services de la Ville d'AUVERS-SUR-OISE,
- Monsieur L’Agent de Surveillance de la Voie Publique d'AUVERS-SUR-OISE,
‘chacun en ce qui le concerne étant chargé de l'exécution de celui-ci.
Fait à Auvers-sur-Oise, le 26 mars 2020
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise