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Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 27 juin 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Mayenne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 27 juin 2024)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations examinées
Conseil Municipal du 27 juin 2024
N° Objet 1 Comptes de gestion 2023 : Budget principal – budgets annexes eau et assainissement – Pompes Funèbres et Crématorium
ADOPTÉE
2 Finances : Compte Administratif 2023 – Budget principal – Adoption ADOPTÉE 3 Finances : Budget primitif 2024 – Budget principal – Résultats 2023 – Affectation ADOPTÉE 4 Finances : Compte Administratif 2023 – Acquisitions et cessions immobilières – Bilan ADOPTÉE 5 Finances : Compte Administratif 2023 – Budget annexe eau et assainissement – Adoption
ADOPTÉE
6 Finances – Budget primitif 2024 – Budget annexe eau et assainissement – Résultats 2023 – Affectation
ADOPTÉE
7 Finances : Compte Financier 2023 – Budget annexe Pompes Funèbres – Adoption ADOPTÉE 8 Finances – Budget Primitif 2024 – Budget annexe Pompes Funèbres – Résultats 2023 – Affectation
ADOPTÉE
9 Finances : Compte Financier 2023 – Budget annexe Crématorium – Adoption ADOPTÉE
10 Finances : Budget Primitif 2024 – Budget annexe crématorium – Résultats 2023 – Affectation
ADOPTÉE
11 . Finances : Service prestations de Mayenne Communauté - Avenant n°1 à la convention Prestation de service 2021 2026
ADOPTÉE
12 Finances : Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « thématique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de Mayenne ADOPTÉE
13 Finances : Budget principal – Exercice 2024 – Décision modificative n°1 ADOPTÉE
14 Finances : Budget annexe réseau de chaleur urbain – Exercice 2024 – Décision modificative n°1
ADOPTÉE
15 Finances : Dette propre – ajustement avec l’état du comptable ADOPTÉE
16 Finances : Exercice 2024 – Classe transplantée – Ecole de la Vallée – Subvention à l’OGEC VALLEE DON BOSCO
ADOPTÉE
17 Finances : Budgets annexes Pompes Funèbres et Crématorium – Exercice 2024 – Admission en non-valeur de produits communaux
ADOPTÉE
18 Urbanisme – Dénomination des giratoires ADOPTÉE
19 URBANISME : Renouvellement de la convention de prestation relative à l'instruction des demandes et actes d'urbanisme entre Mayenne Communauté et la commune ADOPTÉE
20 Sports : Règlement intérieur du Parc Municipal des Sports ADOPTÉE
21 Sports : Mise à disposition des équipements sportifs pour les collèges – Modification des tarifs
ADOPTÉE
22 Sports : Règlement d’utilisation du minibus du service des sports ADOPTÉE
23 Sports : Règlement intérieur des salles de sports ADOPTÉE
24 Note tarifs ALSH à compter du 1er septembre 2024 ADOPTÉE
25 MOBILITES : Déclinaison du schéma directeur cyclable sur Mayenne et étude d’un plan de circulation – Candidature sur des appels à projets « AVELO 3 » et « Plan de circulation pour la transition écologique » de l’ADEME
ADOPTÉE
26 ALSH : Présentation convention - EPNAK ADOPTÉE 27 Restauration Collective : Restaurant Municipal – Tarifs au 1er septembre 2024 ADOPTÉE
28 RESTAURATION COLLECTIVE : Convention avec les communes extérieures / Associations
ADOPTÉE
29 RESTAURATION COLLECTIVE : Avenant n°1 à la convention de coopération et de prestation de services de restauration entre la commune de Mayenne et l’ADMR du Pays de Mayenne
ADOPTÉE
30 RESTAURATION COLLECTIVE : Signature avenant n °1 à la convention de coopération et de prestation de services de restauration entre la commune de Mayenne et le CCAS de la Ville de Mayenne
ADOPTÉE
31 RESTAURATION COLLECTIVE : Signature avenant n° 1 à la convention de coopération et de prestation de services de restauration entre la commune de Mayenne et la commune de Parigné sur Braye
ADOPTÉE
32 RESTAURATION COLLECTIVE : Signature avenant n°1 aux conventions de coopération et de prestation de services de restauration entre la commune de Mayenne et les communes de St Fraimbault de Prières et de la Haie Traversaine
ADOPTÉE
33 MARCHES PUBLICS : Commission Consultative des Services Publics Locaux ADOPTÉE 34 FINANCES : budget principal- Exercice 2024 – Admission en non-valeur de produits communaux
ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 4 juillet 2024