Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm du 8 decembre 2015
Compte-Rendu - cr du cm du 9 juillet 2019
Compte-Rendu - cr cm du 27 septembre 2017
Compte-Rendu - cr du cm du 29 septembre 2015
Compte-Rendu - cr cm du 7 avril 2015
Compte-Rendu - cr cm du 26 mars 2015
Compte-Rendu - cr du cm du 27 fevrier 2018
Compte-Rendu - cr cm du 23 juin 2015
Compte-Rendu - cr cm du 6 aout 2020
Compte-Rendu - cr cm du 18 decembre 2018
Compte-Rendu - cr du cm du 27 octobre 2015
Document publié le Mardi 27 octobre 2015 par la commune de Fraisans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 27 octobre 2015)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Banque, Eau et assainissement,
Compte rendu sommaire de la réunion du
conseil municipal du 27 octobre 2015
Présents : Christian GIROD, Christine MAUFFREY,
Sébastien HENGY, Laurent ROUILLER, Sylvette PAULIN,
Jacques EME, Brigitte LAMBERT, Cédric BURBAN,
Dominique JOLY, Christian DEMESMAY, Danielle FARCY,
Martine VERMOT-DESROCHES, Marie-Anne LONGY,
Fabienne BAUDRAS
Excusé : Hubert BACOT qui a donné procuration à Sylvette
PAULIN
Le dernier compte rendu du conseil est approuvé.
Le conseil a choisi pour secrétaire Marie Anne LONGY.
Le Maire sollicite l'accord du conseil municipal pour rajouter
deux points à l'ordre du jour, à savoir la révision des prêts
et le versement d'une subvention à l'EMAJIN. Accord du
conseil municipal.
1/ Intervention de Madame SALUT à propos des ondes
électromagnétiques : cette dernière a souhaité intervenir
afin que chacun s'interroge, où pas, sur les conséquences
possibles de ces ondes sur la santé.
Elle explique en premier lieu ce que sont les ondes
électromagnétiques. Ce terme générique désigne deux types
de champs : électrique et magnétique. Si le premier est
facile à supprimer ou à dévier, le second ne peut être stoppé
et les ondes émises traversent tout (les cloisons, le béton, le corps humain.) sans pouvoir être stoppées. Dans un monde
saturé d'ondes (téléphones sans fil, fours à micro-ondes, fils
électriques, appareils sous tension, réseau wi-fi …) il
conviendrait de prendre conscience du danger possible de
ces dernières sur la santé, même si les avis des scientifiques
sont partagés.
Pour s'en protéger, il conviendrait de s'éloigner de la source
et d'aménager son intérieur. Le simple fait de désactiver le
Wi-fi de la box internet lorsque l'on ne s'en sert plus,
d'abandonner les téléphones sans fil pour revenir aux
téléphones filaires, de mettre les portables en mode
« avion » sont autant de gestes qui peuvent influer sur notre
santé.
Madame Salut se propose, pour ceux qui le souhaitent, d'aller
faire des mesures et de les comparer avec les
préconisations afin que chacun puisse baisser le niveau
auquel il est exposé.
Elle rappelle également la Loi Abeille promulguée le 9 février
2015 qui a pour objet de répondre aux inquiétudes suscitées
par l'exposition aux ondes électromagnétiques en proposant
des solutions qui, sans freiner le développement des
nouvelles technologies, cherchent à concilier les enjeux
économiques, environnementaux et sociaux.
Monsieur le maire la remercie pour ces informations.
2/ Bulletin municipal 2016 : Danielle FARCY fait le point et
rappelle que les articles doivent être rendus pour le 2
novembre. Ajoute qu'il conviendra de relancer les
associations car très peu ont rendu leur papier. 3/ Bail de chasse : le maire informe le conseil qu'il est
expiré depuis le 31 mai 2015 et qu'il convient donc de le
renouveler. Ajoute qu'il a reçu deux représentants des
chasseurs pour étudier les termes du nouveau bail qu'il lit
aux conseillers. Robert Guillaume, Président, ajoute que
l'ACCA de Fraisans comprend 28 chasseurs dont 8
actionnaires.
Le conseil municipal, décide à l'unanimité de renouveler le
bail de chasse pour une durée de 6 ans à compter du 1°
septembre 2015 et fixe le loyer annuel à 1 800 €.
Pour faire suite à une remarque des chasseurs, un courrier
sera envoyé à la mairie de Fourg afin qu'elle procède au
rebouchage des trous sur le chemin empierré route de
Montferrand.
4/ Tarif des Affouages et règlement : Laurent
ROUILLER prend la parole pour informer les membres qu'il
ne souhaïte pas augmenter le tarif des affouages. Le conseil
municipal, à l'unanimité, reconduit les tarifs de l'an passé, à
savoir :
+ solution 1 : 55 € le lot de 10 stères estimés,
+ solution 2 : 35 €/ le stère livré à domicile.
Le règlement sera approuvé au prochain conseil municipal,
après présentation à la commission bois qui se réunira
prochainement.
5/ Information sur la route forestière : Laurent Rouiller
informe que la desserte forestière a été réceptionnée le 30 septembre 2015. Ajoute que l'arrêté interdisant la
circulation pendant 1 mois a été renouvelé jusqu'au 30
novembre 2015.
6/ La poste - nouveaux horaires: le maire donne les
nouveaux horaires de la poste, à compter du 22 décembre
2015, à savoir de 8 h 30 à 11 h 30 tous les matins avec
distribution du courrier l'après-midi, et fermeture le
samedi matin.
Le conseil municipal s'oppose à la fermeture du samedi matin,
quitte à supprimer la distribution du courrier le samedi et
prend une délibération en ce sens. Le maire ajoute qu'il
serait plus judicieux en effet de fermer le mercredi matin.
7/ Château Brunet : une nouvelle estimation est demandée
aux Domaines afin que l'on puisse en finaliser l'acquisition.
8/ Enquête publique - épandage des boues de Besançon :
elle se termine le 5 novembre 2015 et concerne
l'autorisation au titre de la Loi sur l'Eau relative au nouveau
plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Port
Douvot de Besançon. Chacun peut venir consulter le dossier
et y porter ses remarques en mairie. Dernière minute: la
clôture est reportée au 27 novembre prochain
9/ Cimetière communal : les membres de ia commission
signalent que deux tombes à relever sont dangereuses et
qu'il convient de faire le nécessaire. Souhaiteraient
également que les grilles soient repeintes et que des plaques
spécifiques soient apposées sur les tombes des anciens
maires et abbés. Les membres adhèrent à ces idées. La taxe de convoi est également évoquée: à défaut
d'informations suffisantes: elle sera fixée lors du prochain
conseil municipal.
10/ Escalier extérieur : afin de restaurer cet escalier le
conseil municipal a décidé de lancer une participation des
habitants et des entreprises. C'est pourquoi un RDV a été
pris avec la Fondation du Patrimoine: il conviendrait de
lancer les souscriptions avant la fin de l'année.
11/ NO LOGO - bilan: il est très positif selon les
organisateurs ; une 4°" session aura donc lieu l'an prochain.
Les dates ne sont pas encore arrêtées : 12, 13, 14 ou 13, 14
et 15 août.
12/ Les Forges - récompenses : la maire informe les
membres que la salle pluriculturelle des Forges a obtenu
trois récompenses : 1 avec l'ADIB (structure bois), et 2 avec
le CAUE, le 1% prix (vote du public) et le coup de cœur du
Jury.
13/ Vœux 2016 : les vœux du maire auront lieu aux Forges
le 7 janvier 2016 à 19 h OO.
QUESTIONS DIVERSES
+ le maire informe qu'il a demandé une révision des prêts
communaux. La banque Populaire a fait une proposition
passant les taux respectivement de 4.85 % à 3 % et de
5%xà2%. + EMAJN: une subvention exceptionnelle de 3 000 €
sera versée à l'école de musique. Accord du conseil
municipal à l'unanimité.
+ Cérémonie du 11 novembre : elle aura lieu à Dampierre à
11h O0.
Vu par Nous, Christian GIROD, Maire de la Commune de
Fraisans, pour être affiché le 2 novembre 2015 à la porte de
la Mairie, conformément aux prescriptions de l'article 56 de
la Loi du 5 août 1884.
Le Maire, C. GIROD
TEE