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Compte-Rendu - cr cm du 26 mars 2015
Document publié le Jeudi 26 mars 2015 par la commune de Fraisans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 26 mars 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Exploration spatiale,
Compte rendu sommaire de la réunion du
conseil municipal extraordinaire
du 26 mars 2015
Présents: Christian GIROD, Hubert BACOT, Sébastien
HENGY, Laurent ROUILLER, Sylvette PAULIN, Jacques
EME, Marie-Anne LONGY, Brigitte LAMBERT, Cédric
BURBAN, Dominique JOLY, Christian DEMESMAY.
Absente : Christine MAUFFREY
Excusées: Fabienne BAUDRAS qui a donné procuration à
Hubert BACOT, Martine VERMOT-DESROCHES qui a donné
procuration à Sébastien HENGY et Danielle FARCY qui a
donné procuration à Sylvette PAULIN
Le conseil a choisi pour secrétaire Hubert BACOT
1/ ATTRIBUTION DU MARCHE DU CHEMIN D'ARC ET
SENANS, DIT « CHEMIN BLANC »
Le maire rappelle qu'il a été décidé de refaire le « chemin
blanc > et qu'un appel d'offres a été lancé. Précise que 12
entreprises ont demandé le dossier, mais que seulement 7
ont répondu. La Commission d'Appels d'Offres, après avoir
analysé les différentes offres reçues, a retenu la SJE de
Messia sur Sorne.
Sébastien HENGY prend la parole pour décripter les offres
des entreprises et expliquer pourquoi la SJE est sortie du
lot.
Après avoir entendu toutes ces explications, le conseil
municipal, à l'unanimité, attribue le marché du « Chemin Blanc >» à l'entreprise SJE de Messia sur Sorne pour un
montant de 64 560.00 € HT, soit 77 472.00 € TTC.
Le maire précise que les travaux devraient durer une
semaine et que la route sera fermée pendant une semaine
après les travaux.
QUESTIONS DIVERSES
Tarif_ location salle _des_ Forges: le maire informe les
conseillers, que suite à plusieurs demandes, il conviendrait
de rajouter un tarif de + journée qui ne s'appliquerait qu'aux
personnes qui ont loué la salle pour le week-end et qui
souhaiteraient en disposer le vendredi après-midi ou le lundi
matin, en plus.
Le conseil municipal, à l'unanimité, fixe ce nouveau tarif à
250.00 €.
Vu par Nous, Christian GIROD, Maire de la Commune de
Fraisans, pour être affiché le 27 mars 2015 à la porte de la
Mairie, conformément aux prescriptions de l'article 56 de la
Loi du 5 août 1884.
Le Maire, C. GIROD