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Déliberation - 8 Personnel Communal Creation dun poste de jardinier
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 8 Personnel Communal Creation dun poste de jardinier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
AR
Prefecture
016-200054047-20260126-2026
01
26
08-DE
Reçu
le
28/01/2026
Publié
le
28/01/2026
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D D PP
D P
D D DD
D D D DD
D D PP
D D DD
DD
D DD
D D D D DD
PDP
PPPPPPD
GONFOLENS Cité de Confluences
Le
vingt-six
janvier
deux
mille
vingt-six
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
jeudi
15
janvier
2026
sous
la
présidence
de
M.
DUPRÉ
Jean-Noël,
maire.
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
Etaient
présents :
Mme
VILLEDARY
Véronique,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
PAULET
Didier,
M.
BOOB
Effectif
légal
du
Conseil
Frédéric,
Mme
FOURNIER
Sylvia,
M.
LEBRET
Hubert,
adjoints
Municipal
:
27
M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
GRAVELLE
Alain,
Mme
LANDREVIE
Susanne,
Mme
Nombre
de
conseillers
BARRY
Marie-Christine,
M
CHOPY
Laurent,
Mme
SOULAT
Séverine,
Mme
FAYET
en
exercice :
23
Margot,
M.
MILLOTTE
Amaury,
conseillers
municipaux
Présents
:
15
Excusés-Absents
:
08
Excusé(e)s
/ Absent(e)s:
M.
BOUTY
Philippe,
, Mme
SIMON
Sandrine,
Mme
MANCEAU
Délégations :
00
Emmanuelle,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
FELIX
Gaël,
M.
GAULTIER
Tom,
M.
DEVAINE
Justin,
Mme
BOURDIER
Elise,
Date
de
Convocation
:
jeudi
15 janvier
2026
Délégations
:
Date
d’affichade
:
Secrétaire
de
séance
:
Mme
FAYET
Margot
Date d'africhage
:
Jeudi
15 janvier 2026
Madame
Barry arrive
et prend part au
vote
à partir de
la délibération
n°5
2025/01/26
N°
08
8
- Personnel
Communal
- Création
d’un
poste
de
jardinier
Conformément
à
l’article
34
de
la
loi du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité.
Il'appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif des
emplois
à temps
complet
et non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
qu'il
s'avère
nécessaire
de
créer :
Aux
services
techniques :
e
un
poste
de
jardinier
sur
le
grade
d’adjoint
technique
à
temps
complet
à compter
du
1°'
février
2026.
Après
en
avoir
débattu
et
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
:
e
CREE
un
poste
de
jardinier
sur
le
grade
d’adjoint
technique
à
temps
complet
à
compter
du
1®'
février
2026,
e
MODIFIE
le
tableau
des
effectifs,
e
PREVOIT
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
nommés
dans
les
emplois.
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
les
actes
aux
effets
ci-dessus.
Pour
Extrait
Conforme
En
Maiïrle,
le
27
janvier
2026
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens