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Déliberation - 16 designation de representants au sein des consei
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Conseil Municipal - 14.04.0038 designation des representants du consei
Déliberation - 17 designation de representants au sein des ca des
Conseil Municipal - 18.11.1041 designations des elus du conseil munici
Déliberation - 16.04.0521 designation des membres des commissions
Déliberation - 5 designation des representants au sein des associ
Conseil Municipal - 14.06.0067 designation representants conseil munic
Déliberation - 16.03.0491 designation des elus au sein de toutes les commissions
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 16.03.0491 designation des elus au sein de toutes les commissions)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
vaubervelin
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
24
mars
2016
ompte
rendu
affiché
le 31
mars
2016
PRÉFÉCTURE
du
RHÔNE
“fRoguie
15
AVR,
2016
DIRECTION
DES
LIBERTÉS
PUBLIQUES
ET
DES
AFFAIRES
DÉCENTRALISÉES
—— 75
ate
de
convocation
du
Conseil
municipal
le
18
mars
2016
Président
:Monsieur
Pierre
DUSSURGEY,
Maire.
Secrétaire
élu
:Madame
Nawelle
CHHIB
Membres
présents
à la séance
:
Nombre
de
membres
Pierre
DUSSURGEY,
Stéphane
GOMEZ,
Kaoutar
DAHOUM,
PET
Qui
ont
pds
Muriel
LECERF,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Eliane
DA
acer
|erEece
|
jpatèle
COSTA,
Marie-Emmanuelle
SYRE,
Yvan
MARGUE,
Nadia
LAKEHAL,
David
TOUNKARA,
Liliane
BADIOU,
Jean-Michel
DIDION,
Nassima
KAOUAH,
Jacques
ARCHER,
Pierre
BARNEOUD,
Armand
MENZIKIAN,
Josette
PRALY,
Régis
43.
43
42
DUVERT,
Yvette
JANIN,
Stéphane
BERTIN,
Antoinette
ATTO,
Christine
BERTIN,
Christine
JACOB,
Oscar
ARAZ,
Virginie
COMTE,
Myriam
MOSTEFAOUI,
Hélène
GEOFFROY,
Saïd
YAHIAOUI,
Bernard
GENIN,
Philippe
ZITTOUN,
Nordine
GASMI,
Dorra
HANNA
CHI,
Nawelle
CHHIB,
Christiane
PERRET-
Obies
FEIBEL,
Charazede
GAHROURI,
Philippe
MOINE,
Sacha
LL
FORCA.
16.03.0491
Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Désignation
des
élus
au
sein
de
Matthieu
FISCHER
à
Stéphane
BERTIN,
Mourad
BEN
DRISS
à
toutes
les
commissions
Jean-Michel
DIDION,
Patrick
MANDOLINO
à
Bernard
GENIN,
Sandra
OLIVER
à Nordine
GASMI.
Membres
absents
excusés
:Morad
AGGOUN
Membres
démissionnaires
:Marie-France
VIEUX-MARCAUD,
Sophie
CHARRIER RAPPORT
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
Mesdames,
Messieurs,
Conformément
à
l’article
L.2121-33
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
municipal
procède
à
la
désignation
de
ses
membres
ou
de
délégués
pour
siéger
au
sein
d’organismes
et
peut
procéder
à tout
moment
à leur
remplacement
par
une
nouvelle
désignation.
En
application
de
l’article
L.2121-21
du
même
code,
les
nominations
s’effectuent
au
scrutin
secret.
Toutefois,
cet
article
prévoit
également
que
le
Conseil
municipal
peut
décider,
à
l’unanimité,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
et
de
procéder
aux
désignations
à main
levée.
Ceci
exposé,
il
vous
est
proposé
de
désigner
les
représentants
de
la
Ville
au
sein
des
organismes
suivants. 1-
ASSOCIATIONS
Association
musicale
municipale
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la désignation
de
quatre
représentants.
- Sont
candidats
:
- Nadia
LAKEHAL
- Yvette
JANIN
- Christine
BERTIN
- Kaoutar
DAHOUM
- Résultat
du
vote
: 30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
:
- Nadia
LAKEHAL
- Yvette
JANIN
- Christine
BERTIN
- Kaoutar
DAHOUM
Le
PLIE
UNI-EST
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
d’un
représentant
titulaire,
d’un
représentant
suppléant.
- Sont
candidats : - Titulaire :
- Christine
BERTIN
- Suppléant
: - Régis
DUVERT
- Résultat
du
vote
: 30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
: - Titulaire
:
- Christine
BERTIN
- Suppléant
: - Régis
DUVERT Centre
Pilote
d’Escalade
et
Alpinisme
(CPEA)
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
de
quatre
représentants.
- Sont
candidats
:
- Ahmed
CHEKHAB
- Eliane
DA
COSTA
- Virginie
COMTE
- Jean-
Michel
DIDION
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés :
- Ahmed
CHEKHAB
- Eliane
DA
COSTA
- Virginie
COMTE
- Jean-
Michel
DIDION
Espace
Projet
Interassociatifs
(EPT)
Considérant
qu’il
convient
de procéder
à la désignation
de cinq
représentants.
- Sont
candidats
:
- Fatma
FARTAS
- Antoinette
ATTO
- Yvette
JANIN
- Pierre
BARNEOUD
- Yvan
MARGUE
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
:
- Fatma
FARTAS
- Antoinette
ATTO
- Yvette
JANIN
- Pierre
BARNEOUD
- Yvan
MARGUE
Maison
des
Jeunes
et
de
la
Culture
(MJC)
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
de
deux
représentants.
- Sont
candidats
:
- Nadia
LAKEHAL
- Christine
JACOB
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
:
- Nadia
LAKEHAL
- Christine
JACOB Office
Municipal
des
Sports
(OMS)
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
de
six
représentants.
- Sont
candidats
:
- Ahmed
CHEKHAB
- Fatma
FARTAS
- Pierre
DUSSURGEY
- Christine
BERTIN
- Myriam
MOSTEFAOUI
- Jean-Michel
DIDION
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
:
- Ahmed
CHEKHAB
- Fatma
FARTAS
- Pierre
DUSSURGEY
- Christine
BERTIN
- Myriam
MOSTEFAOUI
- Jean-Michel
DIDION
Association
du
Festival
du
Film
court
Francophone
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
de
deux
représentants.
- Sont
candidats
:
- Nadia
LAKEHAL
- Kaoutar
DAHOUM
- Résultat
du
vote
: 30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
:
- Nadia
LAKEHAL
- Kaoutar
DAHOUM
Association
Réseau
des
Villes
Amies
des
Aînés
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
d’un
représentant.
- Est
candidat
:
- Antoinette
ATTO
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Est
désigné
:
- Antoinette
ATTO
Association
syndicale
Autorisée
d’Irrigation
(ASA)
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
d’un
représentant.
- Est
candidat
:
- Stéphane
BERTIN
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Est
désigné
:
- Stéphane
BERTIN Association
de
gestion
du
fichier
commun
de
la
demande
locative
sociale
du
Rhône
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
d’un
représentant
titulaire
et
d’un
représentant
suppléant.
- Sont
candidats
:
- Titulaire
:
- Marie-Emmanuelle
SYRE
- Suppléant
:
- Stéphane
GOMEZ
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
: - Titulaire
:
- Maric-Emmanuelle
SYRE
- Suppléant
:
- Stéphane
GOMEZ
Association
Pépinière
Carco
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
d’un
représentant.
- Est
candidat
:
- Régis
DUVERT
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Est
désigné
:
- Régis
DUVERT
2-
ORGANISMES
Mission Locale Le
collège
des
collectivités
territoriales
et
des
membres
permanents
est
composé
de
huit
membres
dont
le
Maire
de
la commune
de
Vaulx-en-Velin
ou
de
son
représentant.
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
de
cinq
représentants
titulaires
et
cinq
représentants
suppléants
désignés
par le Conseil
municipal.
- Sont
candidats
:
- Titulaires
:
- Régis
DUVERT
- Christine
JACOB
- Ahmed
CHEKHAB
- Myriam
MOSTEFAOUI
- Christine
BERTIN
- Suppléants
:-
Fatma
FARTAS
- Eliane
DA
COSTA
- Yvette
JANIN
- Harun
ARAZ
- Stéphane
BERTIN
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
: - Titulaires
:
- Régis
DUVERT
- Christine
JACOB
- Ahmed
CHEKHAB
- Myriam
MOSTEFAOUI
- Christine
BERTIN - Suppléants
:-
Fatma
FARTAS
- Eliane
DA
COSTA
- Yvette
JANIN
- Harun
ARAZ
- Stéphane
BERTIN
ACPPA
(Accueil
et
Confort
Pour
Personnes
Agées)
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
d’un
représentant.
- Est
candidat
:
- Antoinette
ATTO
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Est
désigné
:
- Antoinette
ATTO
FFSU
(Forum
Français
pour
la
Sécurité
Urbaine)
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
d’un
représentant
titulaire
et
suppléant
- Sont
candidats
:
- Titulaire
:
- David
TOUNKARA
- Suppléant
:
- Myriam
MOSTEFAOUI
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
: - Titulaire:
- David
TOUNKARA
- Suppléant
:
- Myriam
MOSTEFAOUI
Réseau
français
des
villes
éducatrices
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
d’un
représentant.
- Est
candidat
:
- Kaoutar
DAHOUM
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Est
désigné
:
- Kaoutar
DAHOUM
PIMMS
Lyon
Agglomération
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
d’un
représentant.
- Est
candidat
:
- Nassima
KAOUAH
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Est
désigné
:
- Nassima
KAOUAH E2C
(Ecole
de
la Deuxième
Chance)
Considérant
qu’il
convient
de procéder
à la désignation
de
deux
représentants
- Sont
candidats
:
- Stéphane
GOMEZ
- Christine
BERTIN
- Résultat
du
vote
: 30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
:
- Stéphane
GOMEZ
- Christine
BERTIN
Hospices
Civils
de
Lyon
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
d’un
représentant,
- Est
candidat
:
- Yvan
MARGUE
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Est
désigné
:
- Yvan
MARGUE
AMORCE Considérant
qu’il
convient
de procéder
à la désignation
d’un
représentant.
- Est
candidat
:
- Matthieu
FISCHER
- Résultat
du
vote
: 30
voix,
12
abstentions
Est
désigné :
- Matthieu
FISCHER
Comité
Directeur
de
l’Association
des
Maires
du
Rhône
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
d’un
représentant
titulaire
et
suppléant
- Sont
candidats
:
- Titulaire
:
- Pierre
DUSSURGEY
- Suppléant
:
- Stéphane
GOMEZ
- Résultat
du
vote
: 30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
: - Titulaire
:
- Pierre
DUSSURGEY
- Suppléant
:
- Stéphane
GOMEZ
3-
COMMISSIONS
EXTERNES
Fonds
de
participation
des
habitants
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
d’un
représentant
- Est
candidat
:
- Fatma
FARTAS
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Est
désigné
:
- Fatma
FARTAS Conseil
de
discipline
de
recours
Rhône-Alpes
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la désignation
d’un
représentant
-
Est
candidat
: - Kaoutar
DAHOUM
-
Résultat
du
vote
: 30
voix,
12
abstentions
Est
désigné
: - Kaoutar
DAHOUM
Commission
de
réforme
des
agents
des
collectivités
locales
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
deux
représentants
titulaires
et
deux
représentants
suppléants
- Sont
candidats
:
- Titulaires
:
- Kaoutar
DAHOUM
- Josette
PRALY
- Suppléants
: - Antoinette
ATTO
- Yvan
MARGUE
- Résultat
du
vote
: 30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
: - Titulaires
:
-Kaoutar
DAHOUM
- Josette
PRALY
- Suppléants
: - Antoinette
ATTO
- Yvan
MARGUE
4-
SYNDICATS
INTERCOMMUNAUX
Syndicat
Intercommunal
des
Techniques
Informatiques
de
Vénissieux
(SITTV)
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
de
deux
représentants
titulaires
et
de
deux
représentants
suppléants.
- Sont
candidats
:
- Titulaires
:
- Armand
MENZIKIAN
- Bernard
RIAS
- Suppléants
: - Thomas
PETRAGALLO
- Nadia
LAKEHAL
- Résultat
du
vote
: 30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
: - Titulaires
:
- Armand
MENZIKIAN
- Bernard
RIAS
- Suppléants
: - Thomas
PETRAGALLO
- Nadia
LAKEHAL Syndicat
Intercommunal
de
Gaz
et
de
l’Electricité
de
la
Région
Lyonnaise
(SIGERLy)
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
d’un
représentant
titulaire
et
d’un
représentant
suppléant.
- Sont
candidats
:
- Titulaire
:
- Pierre
DUSSURGEY
- Suppléant
:
- Muriel
LECERF
- Résultat
du
vote
: 30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
: - Titulaire
:
- Pierre
DUSSURGEY
- Suppléant
:
- Muriel
LECERF
Syndicat
Intercommunal
pour
les
Vacances
et
le
Loisir
(SIVAL)
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
de
deux
représentants
titulaires
et
de
deux
représentants
suppléants.
- Sont
candidats
:
- Titulaires
:
- Eliane
DA
COSTA
- Armand
MENZIKIAN
- Suppléants
: - Antoinette
ATTO
- Matthieu
FISCHER
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
: - Titulaires
:
- Eliane
DA
COSTA
- Armand
MENZIKIAN
- Suppléants
: - Antoinette
ATTO
- Matthieu
FISCHER
Syndicat
Intercommunal
de
Décines
et
Vaulx-en-Velin
pour
la
mise
en
valeur
de
la
Rize
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
de
deux
représentants
titulaires
et
de
deux
représentants
suppléants.
- Sont
candidats
:
- Titulaires
:
- Matthieu
FISCHER
- Jean-Michel
DIDION
- Suppléants
: - Stéphane
BERTIN
-
Jacques
ARCHER
- Résultat
du
vote
: 30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés :
- Titulaires
:
- Matthieu
FISCHER
- Jean-Michel
DIDION
- Suppléants
: - Stéphane
BERTIN
- Jacques
ARCHER Syndicat
Mixte
pour
l'Aménagement
et
la
gestion
du
Grand
Parc
Miribel
Jonage
{SYMALIM Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
d’un
représentant
titulaire
et
d’un
représentant
suppléant.
- Sont
candidats : - Titulaire
:
- Armand
MENZIKIAN
- Suppléant
:
- Bernard
RIAS
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
: - Titulaire
:
- Armand
MENZIKIAN
- Suppléant
:
- Bernard
RIAS
Syndicat
Rhodanien
de
Développement
du
Câble
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
de
deux
représentants
titulaires
et
de
deux
représentants
suppléants.
- Sont
candidats
:
- Titulaires
:
- Matthieu
FISCHER
- Jacques
ARCHER.
- Suppléants
:
- Mourad
BEN
DRISS
- Nadia
LAKEHAL
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
: - Titulaires
:
- Mathieu
FISCHER
- Jacques
ARCHER
- Suppléants
:-
Mourad
BEN
DRISS
- Nadia
LAKEHAL
Syndicat
Intercommunal
d'aménagement
du
Canal
de
Jonage
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
de
deux
représentants
titulaires
et
de
deux
représentants
suppléants.
- Sont
candidats
:
- Titulaires
:
- Stéphane
BERTIN
- Armand
MENZIKIAN
- Suppléants
: - Matthieu
FISCHER
- Stéphane
GOMEZ
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
: - Titulaires
:
- Stéphane
BERTIN
- Armand
MENZIRKIAN
- Suppléants
: - Matthieu
FISCHER
- Stéphane
GOMEZ 5-
CENTRES
SOCIAUX
Centre
social
Le
Grand
Vire
Considérant
qu’il
convient
de procéder
à la désignation
de trois représentants.
- Sont
candidats
:
- Liliane
BADIOU
- Stéphane
BERTIN
- Antoinette
ATTO
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
:
- Liliane
BADIOU
- Stéphane
BERTIN
- Antoinette
ATTO
Centre
social
Georges
Lévy
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
quatre
représentants.
- Sont
candidats
:
- Christine
JACOB
- Fatma
FARTAS
- Christine
BERTIN
- Jacques
ARCHER
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
:
- Christine
JACOB
- Fatma
FARTAS
- Christine
BERTIN
- Jacques
ARCHER
Centre
social
Jean
et Joséphine
Peyri
Considérant
qu’il
convient
de procéder
à la désignation
quatre
représentants.
- Sont
candidats
:
- David
TOUNKARA
- Nassima
KAOUAH
- Christine
BERTIN
- Myriam
MOSTEFAOUI
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
:
- David
TOUNKARA
- Nassima
KAOUAH
- Christine
BERTIN
- Myriam
MOSTEFAOUI 6-
COLLEGES
ET
LYCEES
Conseil
d'Administration
du
Lycée
professionnel
Les
Canuts
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
de
deux
représentants
titulaires
et
de
deux
représentants
suppléants.
- Sont
candidats
:
- Titulaires
:
- Nassima
KAOUAH
- Jean-Michel
DIDION
- Suppléants
: - Christine
JACOB
- Marie-Emmanuelle
SYRE
- Résultat
du
vote
: 30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
: - Titulaires
:
- Nassima
KAOUAH
- Jean-Michel
DIDION
- Suppléants
: - Christine
JACOB
- Marie-Emmanuelle
SYRE
Conseil
d’Administration
du
lycée
Robert
Doisneau
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
de
deux
représentants
titulaires
et
de
deux
représentants
suppléants.
- Sont
candidats
:
- Titulaires
:
- Virginie
COMTE
- Régis
DUVERT
- Suppléants :
- Mourad
BEN
DRISS
- Yvette
JANIN
- Résultat
du
vote
: 30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
: - Titulaires
:
- Virginie
COMTE
- Régis
DUVERT
- Suppléants
: - Mourad
BEN
DRISS
- Yvette
JANIN
Conseil
d'Administration
du
collège
Aimé
Césaire
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
de
deux
représentants
titulaires
et
de
deux
représentants
suppléants.
- Sont
candidats : - Titulaires
:
- Josette
PRALY
- Kaoutar
DAHOUM
- Suppléants
: - Stéphane
BERTIN
- Pierre
BARNEOUD
- Résultat
du
vote
: 30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
: - Titulaires
:
- Josette
PRALY - Kaoutar
DAHOUM
- Suppléants
: - Stéphane
BERTIN
- Pierre
BARNEOUD
Conseil
d’Administration
du
collège
Henri
Barbusse
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
de
deux
représentants
titulaires
et
de
deux
représentants
suppléants.
- Sont
candidats : - Titulaires
:
- Liliane
BADIOU
- Myriam
MOSTEFAOUI
- Suppléants
: - Régis
DUVERT
- Kaoutar
DAHOUM
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
: - Titulaires
:
- Liliane
BADIOU
- Myriam
MOSTEFAOUI
- Suppléants
: - Régis
DUVERT
- Kaoutar
DAHOUM
Conseil
d’Administration
du
collège
Jacques
Duclos
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
d’un
représentant
titulaire
et
d’un
représentant
suppléant.
- Sont
candidats
:
- Titulaire
:
- David
TOUNKARA
- Suppléant
:
- Matthieu
FISCHER
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
: - Titulaire
:
- David
TOUNKARA
- Suppléant
:
- Matthieu
FISCHER
Conseil
d’
Administration
du
collège
Pierre
Valdo
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
d’un
représentant
titulaire
et
d’un
représentant
suppléant.
- Sont
candidats
:
- Titulaire
:
- Antoinette
ATTO
- Suppléant
:
- Nassima
KAOUAH
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
: - Titulaire
:
- Antoinette
ATTO
- Suppléant
:
- Nassima
KAOUAH 7-
CONSEILS
D’ECOLES
En
application
de
la
rédaction
de
l’article
D.411-1
du
Code
de
l'Education,
le
conseil
d'école
de
chaque
établissement
de
la
Commune
comprend
le
Maire
ou
son
représentant
et
un
conseiller
municipal
désigné
par
l’Assemblée
délibérante
ECOLES
MATERNELLES
REPRESENTANT
Angélina
Courcelles
Myriam
MOSTEFAOUI
Ambroise
Croizat
Matthieu
FISCHER
Pierre
et
Marie
Curie
Eliane
DA
COSTA
Anatole
France
Christine
BERTIN
Youri
Gagarine
Muriel
LECERF
Le
Chat
Perché
Myriam
MOSTEFAOUI
Jules
Grandclément
Stéphane
BERTIN
Martin
Luther
King
A
Josette
PRALY
Martin
Luther
King
B
Liliane
BADIOU
Paul
Langevin
Christine
JACOB
Federico
Garcia
Lorca
Nadia
LAKEHAL
Frédéric
Mistral
Antoinette
ATTO
Pablo
Neruda
Armand
MENZIKIAN
Jean
Vilar
Liliane
BADIOU
Andrée
Vienot
Stéphane
GOMEZ
Henri
Wallon
Stéphane
GOMEZ
ECOLES
ELEMENTAIRES
REPRESENTANT
Angélina
Courcelles
Fatma
FARTAS
Ambroise
Croizat
David
TOUNKARA
Pierre
et
Marie
Curie
Régis
DUVERT
Anatole
France
Marie-Emmanuelle
SYRE
Vouri
Gagarine
Mourad
BEN
DRISS
Jules
Grandclément
Yvan
MARGUE
Martin
Luther
King
Josette
PRALY
Paul
Langevin
Virginie
COMTE
Federico
Garcia
Lorca
Antoinette
ATTO
Frédéric
Mistral
Yvette
JANIN
Pablo
Neruda
Eliane
DA
COSTA
Jean
Vilar
Ahmed
CHEKHAB
Henri
Wallon
Pierre
BARNEOUD
ECOLES
PRIMAIRES
REPRESENTANT
Anton
Makarenko
A
Nassima
KAOUAH
Anton
Makarenko
B
Jacques
ARCHER
René
Beauverie
Jacques
ARCHER
8/
Société
Anonyme
Immobilière
d'Economie
Mixte
de
Vaulx-en-Velin
(SATEM)
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
de
deux
représentants
au
sein
du
Conseil
d'Administration
de
la
SAIEM
de
Vaulx-en-Velin
:
-Sont
candidats
:
- Régis
DUVERT
- Marie-Emmanuelle
SYRE
- Résultat
du
vote
: 30
voix,
12
abstentions Sont
désignés
:
- Régis
DUVERT
- Marie-Emmanuelle
SYRE
Et
un
représentant
au
sein
de
l’Assemblée
Générale
de
la
SAIEM
:
- Est
candidat
:
- Marie-Emmanuelle
SYRE
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Est
désigné
:
- Marie-Emmanuelle
SYRE
9/
Société
d'Economie
Mixte
(SEMpat)
Patrimoniale
du
Grand
Lyon
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
d’un
représentant
à l’Assemblée
générale
et
à l’Assemblée
spéciale
de
la
SEMpat
:
- Est
candidat
:
- Stéphane
GOMEZ
- Résultat
du
vote
:
Est
désigné
:
- Stéphane
GOMEZ
10/
SPL
Gestion
des
espaces
publics
du
Rhône
amont
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
d’un
représentant
à l’Assemblée
spéciale
de
la
SPL
Gestion
des
espaces
publics
Rhône
Amont
:
- Est
candidat
:
- Armand
MENZIKIAN
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Est
désigné
:
- Armand
MENZIKIAN
11/
Centre
communal
d’Action
Sociale
(CCAS)
Considérant
qu’il
y a
lieu de
désigner
cinq
représentants
au
sein
du
CCAS
- Sont
candidats
:
- Eliane
DA
COSTA
- Yvan
MARGUE
- Pierre
BARNEOUD
- Nawelle
CHHIB
- Charazède
GAHROURI
- Résultat
du vote
: 42 voix pour
Sont
désignés
:
- Eliane
DA
COSTA
- Yvan
MARGUE
- Pierre
BARNEOUD
- Nawelle
CHHIB
- Charazède
GAHROURI 12/
Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
(CCSPL)
La
Commission
présidée
par
le
Maire
ou
son
représentant.
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
de
cinq
membres
titulaires
et
cinq
suppléants
du
Conseil
municipal,
désignés
dans
le
respect
du
principe
de
la
représentation
proportionnelle.
La
Commission
peut
inviter
à participer
à ses
travaux
toute
personne
qualifiée.
- Sont
candidats
:
- Titulaires
:
- Jean-Michel
DIDION
- Yvan
MARGUE
- Muriel
LECERF
- Nordine
GASMI
- Christiane
PERRET-FEIBEL
- Suppléants
:-
Kaoutar
DAHOUM
- Marie-Emmanuelle
SYRE
- Nassima
KAOUAH
- Philippe
MOINE
- Résultat
du
vote
:
42
voix
pour
Sont
désignés
: - Titulaires
:
_- Jean-Michel
DIDION
- Yvan
MARGUE
- Muriel
LECERF
- Nordine
GASMI
- Christiane
PERRET-FEIBEL
- Suppléants
:-
Kaoutar
DAHOUM
- Marie-
Emmanuelle
SYRE
- Nassima
KAOUAH
- Philippe
MOINE
13/
Comité
consultatif
Vaulx-en-Velin
Journal
La
présidence
du
comité
est
assurée
par
le
Maire
ou
son
représentant.
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
de
sept
représentants
du
Conseil
municipal.
- Sont
candidats
:
- Pierre
DUSSURGEY
- Christine
JACOB
- Nassima
KAOUAH
- Philippe
ZITTOUN
- Philippe
MOINE
- Stéphane
BERTIN
- Marie-Emmanuelle
SYRE
- Résultat
du
vote
:42
voix
pour
Sont
désignés
:
- Pierre
DUSSURGEY
- Christine
JACOB
- Nassima
KAOUAH
- Philippe
ZITTOUN - Philippe
MOINE
- Stéphane
BERTIN
- Marie-Emmanuelle
SYRE
14/
Représentant
en
charge
des
questions
de
défense
à Vaulx-en-Velin
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
d’un
représentant
en
charge
des
questions
de
défense
de
Vaulx-en-Velin.
- Est
candidat
:
- Myriam
MOSTEFAOUI
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Est
désigné
:
- Myriam
MOSTEFAOUI
15/
Représentant
de
Vaulx-en-Velin
à
l’Assemblée
Générale
de
l’association
CECIM
{Centre
Etudes
de
la
Conjoncture
Immobilière)
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
d’un
représentant
à l’Assemblée
Générale
de
l’association
CECIM
- Est
candidat
:
- Stéphane
GOMEZ
- Résultat
du
vote
: 30
voix,
12
abstentions
Est
désigné
:
- Stéphane
GOMEZ
16/
Représentants
du
Conseil
municipal
au
sein
de
la
Commission
locale
d’évaluation
des
transferts
de
charges
entre
les
communes
et la
Communauté
urbaine
de
Lyon
(CLETC)
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
de
cinq
représentants
au
sein
de
la
Commission
locale
d'évaluation
des
transferts
de
charges
entre
les
communes
et la
Communauté
urbaine
de
Lyon
(CLETC)
- Sont
candidats
:
- Pierre
DUSSURGEY
- Muriel
LECERF
- Hélène
GEOFFROY
- Stéphane
GOMEZ
- Armand
MENZIKIAN
- Résultat
du
vote
:30
voix,
12
abstentions
Sont
désignés
:
- Pierre
DUSSURGEY
- Muriel
LECERF
-Hélène
GEOFFROY
- Stéphane
GOMEZ
- Armand
MENZIKIAN
17/
Commission
des
marchés
forains
La Commission
des
marchés
forains, présidée
par le Maire
ou son représentant.
Considérant
qu'il
convient
de procéder
à la désignation
de douze
membres
du
Conseil
municipal.
- Sont
candidats
:
- Titulaires
:
- Muriel
LECERF
- Nadia
LARKEHAL - Jean-Michel
DIDION
- Harun
ARAZ
- Mourad
BEN
DRISS
- Pierre
BARNEOUD
- Marie-Emmanuelle
SYRE
- Christine
BERTIN
- Armand
MENZIKIAN
- David
TOUNKARA
- Nawelle
CHHIB
- Christiane
PERRET-FEIBEL
- Suppléants
: - Stéphane
GOMEZ
- Josette
PRALY
- Antoinette
ATTO
- Fatma
FARTAS
- Kaoutar
DAHOUM
- Myriam
MOSTEFAOUI
- Hélène
GEOFFROY
- Yvan
MARGUE
- Matthieu
FISCHER
- Yvette
JANIN
- Nordine
GASMI
- Philippe
MOINE
- Résultat
du
vote
:42
voix
pour
Sont
désignés :
Titulaires
:
- Muriel
LÉCERF
- Nadia
LAKEHAL
- Jean-Michel
DIDION
- Harun
ARAZ
- Mourad
BEN
DRISS
- Pierre
BARNEOUD
- Marie-Emmanuelle
SYRE
- Christine
BERTIN
- Armand
MENZIKIAN
- David
TOUNKARA
- Nawelle
CHHIB
- Christiane
PERRET-FEIBEL
Suppléants
:
- Stéphane
GOMEZ
- Josette
PRALY
- Antoinette
ATTO
- Fatma
FARTAS
- Kaoutar
DAHOUM
- Myriam
MOSTEFAOUI
- Hélène
GEOFFROY
- Yvan
MARGUE
- Matthieu
FISCHER
- Yvette
JANIN
- Nordine
GASMI
-Philippe
MOINE En
conséquence,
je vous
propose
:
>» D’approuver
le présent
rapport
;
>
D’approuver
les
désignations
ci-dessus.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
à la
majorité,
>
Approuve
le présent
rapport
;
>
Approuve
les désignations
ci-dessus.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
Monsieur
le Maire,
Pierre
DUSSURGEY