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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2022 0408 ModificationCompoCommissions
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2022 0408 ModificationCompoCommissions)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Institutions publiques,
D
bu”
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 NOVEMBRE 2022
Délibération n° DEL-2022-0408
Objet: Modifications de la composition des commissions
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 51
Pouvoirs: 15
Absents : 0
Excusés : 23
Pour : 66
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
0 8 CEC, 2022 et affichage le
0 LEC, 2022
Secrétaire de séance :
Coralie BOURDELAIN
thématiques intercommunales
Le lundi 28 novembre 2022 à 18 heures 30, le conseil
communautaire de la communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 22
novembre 2022.
Présents : Claude BENOIT, Cédric ARMANET, Patrick
AYACHE, Pafricia BAGA, Henri BAILE, Patrick BEAU,
François BERNIGAUD, Carole BEYLIER, Dominique BONNET,
Christophe BORG, Coralie BOURDELAIN, Karim CHAMON,
Jean-François CLAPPAZ, Alexandra COHARD, Roger
COHARD, Cécile CONRY, Isabelle CURT, Agnès DUPON,
Christophe DURET, Thierry FEROTIN, Michèle FLAMAND,
Pierre FORTE, Nelly GADEL, lona GENTY, Martin GERBAUX,
Annick GUICHARD, Alain GUILLUY, Mylène JACQUIN,
Joseph JURADO, Martine KOHLY, Richard LATARGE, Hervé
LENOIRE, Françoise MIDALI, Régine MILLET, Robert
MONNET, Clara MONTEIL, Emmanuelle MOREAU, François
OLLEON, Valérie PETEX, Serge POMMELET, Franck
REBUFFET-GIRAUD, Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU, Olivier
SALVETTI, Brigitte SORREL, François STEFANI, Christophe
SUSZYLO, Laurence THERY, Jean-Claude TORRECILLAS,
Martine VENTURINI, Régine VILLARINO
Pouvoir: Patricia BELLINI à Cécile ROBIN, Brigitte DULONG
à Martine KOHLY, Christophe ENGRAND à Françoise
MIDALI, Annie FRAGOLA à Patrick BEAU, Philippe
GENESTIER à Claude BENOIT, Julien LORENTZ à Jean-
François CLAPPAZ, Philippe LORIMIER à Henri BAILE, Marie-
Béatrice MATHIEU à Dominique BONNET, Claire QUINETTE-
MOURAT à Martin GERBAUX, Adrian RAFFIN à Laurence
THERY, Sophie RIVENS à Alexandra COHARD, Youcef
TABET à Nelly GADEL, Annie TANI à Serge POMMELET,
Françoise VIDEAU à François OLLEON, Damien VYNCK à
Cédric ARMANET
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20221128-DEL-2022-0408-DE
Date de télétransmission : 08/12/2022
Date de réception préfecture : 08/12/2022 Vu les articles L.2121-22, L.5211-1 et L.5211-40-1 du Code général des collectivités territoriales,
Vu l'article 2.4 du règlement intérieur du Conseil de communauté de la Communauté de communes Le Grésivaudan,
Vu les candidatures reçues,
Il convient de mettre à jour de la manière suivante la composition des commissions thématiques intercommunales :
Commission Prénom Nom Commune | Commentaire
Aménagement, Habitat Joël MOREL Le RETRAIT et Logement Versoud Aménagement, Habitat Dominique | FLANDIN- Le RETRAIT et Logement GRANGET Versoud Aménagement, Habitat François GIANNOCCARO | Le AJOUT et Logement Versoud
Culture et Patrimoine Ie IAE e AROUT Versoud
Environnement, Energie et | Joël MOREL Le RETRAIT
Innovation Versoud
Environnement, Energie et | Patrice VIRISSEL Le AJOUT Innovation Versoud Economie, Marguerite | GISCLON Le AJOUT Développement industriel, Versoud Commerce, Artisanat et
services
Finances / Suppléant Sylvie PAVAROTTI Le RETRAIT Versoud
Finances / Suppléant Ayshakan | ATABAEVA Le AJOUT Versoud
Emploi, Insertion, Dominique | FLANDIN- Le AJOUT
Prévention et Santé GRANGET Versoud 1 ue , Patrice VIRISSEL Le AJOUT Solidarité et Lien social Versoud
à 55 Marguerite | GISCLON Le AJOUT Sport et Loisirs
Versoud
Tourisme et Attractivité du | François GIANNOCCARO | Le AJOUT territoire Versoud
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 2 8 NOV, 2022
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20221128-DEL-2022-0408-DE
Date de télétransmission : 08/12/2022
Date de réception préfecture : 08/12/2022