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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2022 0099 ModificationCommissions
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2022 0099 ModificationCommissions)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Vieillesse,
Le
ba
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2022
Délibération n° DEL-2022-0099
Objet: Modification de composition de commissions
thématiques intercommunales
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 56
Pouvoirs : 14
Absents : O
ExcuséS : 18
Pour: 70
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
1 T AVR, 2022
et affichage le
4 T AVR, 2022
Secrétaire de séance :
Jean-François CLAPPAZ
Le lundi 28 mars 2022 à 18 heures 30, le conseil
communautaire de la communauté de communes Le
Grésivaudan s’est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 22
mars 2022.
Présents : Cédric ARMANET, Patrick AYACHE, Patricia
BAGA, Henri BAILE, Michel BASSET, Patrick BEAU, François
BERNIGAUD, Anne-Françoise BESSON, Christophe BORG,
Coralie BOURDELAIN, Karim CHAMON, Jean-François
CLAPPAZ, Alexandra COHARD, Roger COHARD, Cécile
CONRY, Isabelle CURT, Brigitte DESTANNE DE BERNKS,
Christophe DURET, Christophe ENGRAND, Thierry FEROTIN,
Michèle FLAMAND, Pierre FORTE, Nelly GADEL, Philippe
GENESTIER, llona GENTY, Martin GERBAUX, Annick
GUICHARD, Alain GUILLUY, Mylène JACQUIN, Martine
KOHLY, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Julien LORENTZ,
Philippe LORIMIER, Marie-Béatrice MATHIEU, Françoise
MIDALI, Régine MILLET, Clara MONTEIL, Emmanuelle
MOREAU, François OLLEON, Serge POMMELET, Claire
QUINETTE-MOURAT, Adrian RAFFIN, Franck REBUFFET-
GIRAUD, Olivier ROZIAU, Olivier SALVETTI, Franck SOMME,
François STEFANI, Christophe SUSZYLO, Youcef TABET,
Annie TANI, Laurence THERY, Jean-Claude TORRECILLAS,
Françoise VIDEAU, Régine VILLARINO, Damien VYNCK
Pouvoir : Claude BENOIT à Michèle FLAMAND, Philippe
BAUDAIN à Anne-Françoise BESSON, Patricia BELLINI à
Cédric ARMANET, Dominique BONNET à Jean-François
CLAPPAZ, Brigitte DULONG à Martine KOHLY, Agnès
DUPON à Françoise MIDALI, Annie FRAGOLA à Annie
TANI, Claudine GELLENS à François OLLEON, Christelle
MEGRET à Olivier SALVETTI, Sidney REBBOAH à Henri BAILE,
Sophie RIVENS à Martin GERBAUX, Cécile ROBIN à
Christophe BORG, Brigitte SORREL à Christophe
ENGRAND, Martine VENTURINI à Franck SOMME
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20220328-DEL-2022-0099-DE
Date de télétransmission : 11/04/2022
Date de réception préfecture : 11/04/2022 Vu les articles L.2121-22, L.5211-1 et L.5211-40-1 du Code général des collectivités territoriales,
Vu l'article 2.4 du règlement intérieur du Conseil de communauté de la Communauté
de communes Le Grésivaudan,
Vu les candidatures reçues,
Ainsi, Monsieur le Président propose au Conseil communautaire d'actualiser la composition de certaines commissions thématiques intercommunales de la manière suivante :
Commission Prénom Nom Commune Commentaire
Agriculture et forêt Laurence | ETIENNE Saint- RETRAIT
Maximin
: ; Laurence | ETIENNE Saint- RETRAIT Déchets ménagers à
Maximin
sl Laurence | ETIENNE Saint- RETRAIT Culture et Patrimoine ne
Maximin
Valérie PERROUD Saint AJOUT
Culture et Patrimoine Nazaire les
Eymes
nr Patrick DESCHARRIERES | Montbonnot | AJOUT Culture et Patrimoine ; :
Saint Martin
Environnement, Energie et | Laurence | ETIENNE Saint- RETRAIT
Innovation Maximin
Tourisme et Attractivité du | Laurence | ETIENNE Saint- RETRAIT
territoire Maximin
Déplacements et Laurence | ETIENNE Saint- RETRAIT
Mobilités | Maximin Economie, Odile CHABERT Saint- RETRAIT développement industriel, Maximin commerce, artisanat et
services
Odile CHABERT Saint- RETRAIT Finances se
Maximin
Aménagement, Habitat, Patricia BELLINI Pontcharra | AJOUT Logement
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIÉE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le à 8 MARS 2022
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20220328-DEL-2022-0099-DE
Date de télétransmission : 11/04/2022
Date de réception préfecture : 11/04/2022