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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2022 0147 ModificationCommissionsIntercommunales
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2022 0147 ModificationCommissionsIntercommunales)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Vieillesse,
(es
hu
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 MAI 2022
Délibération n° DEL-2022-0147
Objet: Modification de la composition des commissions thématiques intercommunales
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 54
Pouvoirs : 8
Absents : O
Excusés : 20
Pour : 62
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
2 3 MAI 2022
et affichage le
2 3 MAI 2022
Secrétaire de séance :
Sophie RIVENS
Le lundi 16 mai 2022 à 19 heures 00, le conseil
communautaire de la communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 10
mai 2022.
Présents : Claude BENOIT, Cédric ARMANET, Henri BAILE,
Michel BASSET, Patrick BEAU, Patricia BELLINI, François
BERNIGAUD, Anne-Françoise BESSON, Dominique
BONNET, Christophe BORG, Coralie BOURDELAIN, Karim
CHAMON, Jean-François CLAPPAZ, Alexandra COHARD,
Roger COHARD, Cécile CONRY, Isabelle CURT, Brigitte
DULONG, Christophe DURET, Thierry FEROTIN, Jean-Luc
FILLON, Michèle FLAMAND, Nelly GADEL, Claudine
GELLENS, Philippe GENESTIER, llona GENTY, Martin
GERBAUX, Annick GUICHARD, Mylène JACQUIN, Martine
KOHLY, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Julien LORENTZ,
Philippe LORIMIER, Marie-Béatrice MATHIEU, Françoise
MIDALI, Régine MILLET, Emmanuelle MOREAU, François
OLLEON, Valérie PETEX, Serge POMMELET, Claire
QUINETTE-MOURAT, Guillaume RACCURT, Sidney
REBBOAH, Franck REBUFFET-GIRAUD, Sophie RIVENS,
Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU, Olivier SALVETTI, François
STEFANI, Christophe SUSZYLO, Jean-Claude TORRECILLAS,
Martine VENTURINI, Régine VILLARINO
Pouvoir: Patrick AYACHE à Serge POMMELET, Brigitte
DESTANNE DE BERNIS à Coralie BOURDELAIN, Vincent
GOUNON à Claire QUINETTE-MOURAT, Alain GUILLUY à
Olivier ROZIAU, Christelle MEGRET à Sidney REBBOAH,
Youcef TABET à Nelly GADEL, Françoise VIDEAU à
Claudine GELLENS, Damien VYNCK à Cécile ROBIN
VU les articles L.2121-22, L.5211-1 et L.5211-40-1 du code général des collectivités territoriales,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20220516-DEL-2022-0147-DE
Date de télétransmission : 23/05/2022
Date de réception préfecture : 23/05/2022 Vu l'article 2.4 du règlement intérieur du conseil de communauté de la communauté de communes Le Grésivaudan,
Vu les candidatures reçues,
Il convient de mettre à jour de la manière suivante la composition des commissions thématiques intercommunales :
Commission Prénom Nom Commune | Commentaire
Agriculture et Forêt Sylvie CHAMPION Biviers RETRAIT
Agriculture et Forêt Lucien VULLIERME Biviers AJOUT
— Xavier JUSTE Saint- AJOUT
Culture et Patrimoine . Maximin
Déchets ménagers Sylvie CHAMPION Biviers RETRAIT
Déchets ménagers Etienne ROUAST Biviers AJOUT
Environnement, Energie Xavier JUSTE Saint- AJOUT
et Innovation Maximin
Tourisme et Attractivité Véronique | JUSTE-LAPIED | Saint- AJOUT
du territoire Maximin
Tourisme et Attractivité Xavier JUSTE Saint- AJOUT
du territoire Maximin
Tourisme et Attractivité Alexandra | COULON Biviers RETRAIT
du territoire
Déplacements et Olivier ROZIAU Saint- AJOUT
Mobilités Maximin
Economie, Dominique | BARTHE- Saint- AJOUT
développement BOUGENAUX Maximin
industriel, commerce,
artisanat et services
: Olivier ROZIAU Saint- AJOUT Finances Titulaire nt
Maximin
/ Olivier ROZIAU Saint- RETRAIT
Finances Suppléant _. Maximin
ÿ Stéphane | MALARD Saint- AJOUT Finances Suppléant EE
Maximin
Eau et Assainissement Etienne ROUAST Biviers AJOUT
Tellement Dominique | BARTHE- Saint- RETRAIT
BOUGENAUX Maximin
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette
délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIÉE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le
Ceù
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribun dR er Hs®eiti
16 MAI 2022
Le Président,
Henri BAILE
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20220516-DEL-2022-0147-DE
Date de télétransmission : 23/05/2022
Date de réception préfecture : 23/05/2022