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Arrêté - 121.28.03 13 rue du Marechal Leclerc BAT MAT
Arrêté - 060.03.05 Rue du Tresorier rue des Jardins HBTP
Arrêté - 532.05.01 Rue des Americains
Arrêté - 055.07.02 Rue Folatre 45 rue Saint Agnan
Arrêté - 191.29.0431 rue des Jardins et 8 rue du tresorier
Arrêté - 42.06.02 rue des Gabarriers SAUR
Arrêté - 092.29.02 Rue Emile Deschanel
Arrêté - 077.11.03 Rue des Gabarriers CEE
Arrêté - 002.13.01 13 Rue Bernot ARPAILLANGE Eric
Document publié le Mardi 2 janvier 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 002.13.01 13 Rue Bernot ARPAILLANGE Eric)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DP / 2024
/ 01 / 002 NIEVRE
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité COSNE-COURS-SUR-LOIRE
UE ARRÊÈTÉ DU MAIRE COSNE-COURS-SUR-LOIRE
LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
2 Janvier 2024 . Le.
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
mn. et notamment ses articles L 2 213-1 et suivants,
CIRCULATION VU la demande de déménagement au 13 Rue
Bernot, qui sera Et réalisé
par Monsieur Eric ARPAILLANGE
STATIONNEMENT
CONSIDERANT que cette opération ne peut se réaliser,
sans modification des dispositions actuelles du stationnement,
13 Rue Bernot . .
. CONSIDERANT qu’il y a lieu de préserver la sécurité
publique,
ARRETE
ARTICLE 01 : Du Mardi 09 Janvier 2024 au Samedi 13 Janvier 2024,
Monsieur Eric ARPAILLANGE est autorisé à stationner deux véhicules
immatriculés GP-708-CP et AB-200-NB, soit deux places
de stationnement sur le domaine public, au 13 Rue Bernot, pour
les besoins du déménagement.
ARTICLE 02 : La circulation ne peut être interrompue durant le déménagement.
ARTICLE 03 : Monsieur Eric ARPAILLANGE prendra toutes les dispositions
nécessaires, pour que soit assurée la libre circulation des piétons, sur
le trottoir.
ARTICLE 04 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE _05 : Les services techniques municipaux mettront en
place la signalisation réglementaire rappelant les dispositions ci-avant,
et Monsieur Eric ARPAILLANGE devra en assurer la surveillance,
pendant toute la durée du déménagement.
ARTICLE 06 : Madame la Commandante de la Communauté de
Brigades de Cosne Cours sur Loire, Monsieur le Directeur
des Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution
du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef
de Corps des Sapeurs-Pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du
Pôle de Santé de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE DEUX JANVIER DEUX
MILLE VINGT QUATRE
Pour le Maire,
L’adjoint chargé de la sécurité