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Arrêté - 037.02.02 13 Rue Bernot ARPAILLANGE Eric
Arrêté - 121.28.03 13 rue du Marechal Leclerc BAT MAT
Arrêté - 060.03.05 Rue du Tresorier rue des Jardins HBTP
Arrêté - 532.05.01 Rue des Americains
Arrêté - 055.07.02 Rue Folatre 45 rue Saint Agnan
Arrêté - 191.29.0431 rue des Jardins et 8 rue du tresorier
Arrêté - 42.06.02 rue des Gabarriers SAUR
Arrêté - 092.29.02 Rue Emile Deschanel
Arrêté - 077.11.03 Rue des Gabarriers CEE
Arrêté - 062.16.02 13 Rue Bernot ARPAILLANGE Eric
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 062.16.02 13 Rue Bernot ARPAILLANGE Eric)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DP / 2024 / 02 / 062 NIEVRE
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE ARRÊTÉ DU MAIRE COSNE-COURS-SUR-LOIRE
LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
08 février 2024 . .
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
une et notamment ses articles L 2 213-1 et suivants,
CIRCULATION VU la demande de déménagement au 13 Rue Bernot, qui sera
Et réalisé par Monsieur Eric ARPAILLANGE
STATIONNEMENT
CONSIDERANT que cette opération ne peut se réaliser,
sans modification des dispositions actuelles du stationnement,
13 Rue Bernot . . .
CONSIDERANT qu'il y a lieu de préserver la sécurité
publique,
ARRETE
ARTICLE 01 : Du Lundi 12 Février 2024 au Vendredi 16 Février 2024, Monsieur Eric ARPAILLANGE est autorisé à stationner deux véhicules immatriculés GP-708-CP et AB-200-NB, soit deux places de stationnement sur le domaine public, au 13 Rue Bernot, pour les besoins du déménagement.
ARTICLE 02 : La circulation ne peut être interrompue durant le déménagement.
ARTICLE 03 : Monsieur Eric ARPAILLANGE prendra toutes les dispositions nécessaires, pour que soit assurée la libre circulation des piétons, sur le trottoir.
ARTICLE 04 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 05 : Les services techniques municipaux mettront en place la signalisation réglementaire rappelant les dispositions ci-avant, et Monsieur Eric ARPAILLANGE devra en assurer la surveillance,
pendant toute la durée du déménagement.
ARTICLE 06 : Madame la Commandante de la Communauté de Brigades de Cosne Cours sur Loire,
Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef
de Corps des Sapeurs-Pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE HUIT FEVRIER DEUX MILLE VINGT QUATRE