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Déliberation - DELIB 2023 72 Subventions aux associations ayant un rayonnement communal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Germolles-sur-Grosne.
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Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
SAINT CYR.- MÈRE BOITIER COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
9
novembre
2023
Convocation
: 30
octobre
2023
Date
d'affichage
: 30
octobre
2023
Sous
la
Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-trois,
le jeudi
neuf
novembre
à dix-neuf
heures
à Montmelard
- salle
des
fêtes.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de SAINT
LEGER
/LA
BUSSIERE
Commune
de SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M.
Olivier
LORNE
Mme
Géraldine
AURAY
M.
Marcel
RENON
Mme
Séverine
DEBIEMME
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
M.
Cédric
GRANDPERRET
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Jean-Noël
BERNARD
M.
Michel
MAYA
Mme
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Damien
THOMASSON
M.
Bernard
PERRIN
Mme
Chantal
WALLUT
M.
Eric
MARTIN
Nombre
de
délégués
présents
:
22
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Monsieur
Jacques
CHORIER
Etaient
Excusés
: M.
Gilles
LAMETAIRIE
(Bourgvilain),
M.
Philippe
HILARION
(La
Chapelle
du
Mont
de
France),
Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
M.
Jean
PIEBOURG
(Navour
S/Grosne)
Pouvoir
: M.
Gilles
LAMETAIRIE
à
M.
Olivier
LORNE,
Mme
Nathalie
LAPALUS
à
M.
Patrick
CAGNIN,
M.
Jean
PIEBOURG
à Mme
Fabienne
PRUNOT
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
: M.
Gilles
PARDON
(Saint
Léger
/la
Bussière),
Mme
Maud
GAND
(Saint
Point),
M.
Christophe
BALVAY
(Trambly).
Subventions
aux
associations
ayant
un
rayonnement
MTRECÇU
EN
PREFECTURE
1
I
le
21/11/2023
supra
communa
E-leqaite
Application
agrée
99_DE-071-200071645-20231109-2023_72-DE
DELIB
2023-72 Vu
le Code
général
des
Collectivités
territoriales
(CGCT),
Vu
l'arrêté
préfectoral
no
71
2016
12
15
002
en
date
du
15
décembre
2016
portant
création
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
71
2019
04-09
002
du
9
avril
2019
adaptant
et
modifiant
les
statuts
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
(CC
SCMB),
Vu
l’avis
favorable
de
la commission
«
subventions
aux
associations
»,
Monsieur
Gilles
LAMETAIRIE
informe
que
demandes
de
subvention
déposées
lors
du
deuxième
trimestre
2023
ont
été
étudiées
par
les
membres
de
la commission
« subventions
aux
associations
».
Monsieur
Gilles
LAMETAIRIE
présente
les
propositions
d’attributions
de
subventions
suivantes
:
Nom
de
l'association
Montant
attribué
SPORT
Club
Sportif
Tramayes
2000€
Rallye
Puissance
Cinq
Matour
2000€
Association
pêche
Lac St Point
1000
€
EDUCATION,
SOLIDARITE
JSP St Cyr
1500 €
L'outil
en
main
2000
€
TOTAL
8500
€
Le
Conseil
de
Communauté,
Ouï
l’exposé,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
décide
de
:
>
DECIDE
d’attribuer
les
subventions
indiquées
ci-dessus
pour
l’année
2023
pour
un
montant
de
8
500
€,
>
NOTE
que
les
dépenses
sont
affectées
à l’article
6574
du
budget
principal
2023,
>
AUTORISE
le Président
à signer
tout
document
et pièces
administratives
nécessaires
à l’avancement
de
ce dossier. Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Président,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
21/11/2823
cat
e
E-leqait.
DELIB
2023-72