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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Germolles-sur-Grosne.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2023 21 Subventions associations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
SAINT CYR
-
MERE BOITIER
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
7
juin
2023
Convocation
: 1er
juin
2023
- Date
d’affichage
: 1er
juin
2023
Sous
la
Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-trois,
le
mercredi
sept
juin
à
dix-neuf
heures
à Trivy
- salle des
fêtes.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de SAINT
LEGER
S/s
LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M. Gilles LAMETAIRIE M. Philippe HILARION Mme
Géraldine
AURAY
M.
Marcel
RENON
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
Mme
Nathalie
LAPALUS
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Jean
PIEBOURG
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
M.
Cédric
GRANDPERRET
M.
Pierre-Yves
QUELIN
. Michel
MAYA
. Cécile
CHUZEVILLE
. Damien
THOMASSON
. Christophe BALVAY . Chantal
WALLUT
. Éric MARTIN E D Ress
Nombre
de
délégués
présents
:
23
Absents
excusés:
Mme
Séverine
DEBIEMME
(Dompierre
les
Ormes),
M.
Jean-Noël
BERNARD
(Serrières),
M.
Bernard
PERRIN
(Trambly)
Pouvoirs
: Mme
Séverine
DEBIEMME
à Mme
Géraldine
AURAY
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Chantal
WALLUT
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants :
M.
Olivier
LORNE
(Bourgvilain)
—
M.
Jean-François
LAPALUS
(La
Chapelle
du
Mont
de
France)
—
Mme
Laure
FLEURY
(Montmelard)
—-
M.
Alain
BAMET
(Saint
Pierre
le
Vieux)
—-
Mme
Maud
GAND
(Saint
Point)
—
M.
Jean-
Michel
ROZIER
(Trivy).
Subventions
aux
associations
ayant
un
REUENPRErECTURE
rayonnement
supra
communal
le
22/86/2823
Application
agréée
E-legalte
com
99_DE-071-200071645-20230607-2023_21-DE
DELIB
2023-21 Vu
le Code
général
des
Collectivités
territoriales
(CGCT),
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
71
2016
12
15
002
en
date
du
15
décembre
2016
portant
création
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
71
2019
04-09
002
du
9 avril
2019
adaptant
et modifiant
les
statuts
de
la Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et Mâconnais
(CC
SCMB),
Vu
l’avis
favorable
de
la commission
« subventions
aux
associations
»,
Monsieur
Gilles
LAMETAIRIE
informe
que
la
commission
« subventions
aux
associations
»
s’est
réunie
le
31
mai
dernier
afin
d’étudier
les
demandes
de
subvention
2023.
Monsieur
Gilles
LAMETAIRIE
présente
les
propositions
d’attributions
de
subventions
suivantes :
Nom
de
l'association
Morrtant attribué
Football
Club
Dompierre
Matour
1700
€
Basket
Club
de
Matour
1 000
€
Club
Jeunesse
et
Forme
2 000
€
Les
compagnons
du
chêne
de
Jocelyn
1 000
€
La
Pimenterie
(St
Point)
3 000
€
Ecole
de
Musique
de
la
Haute
Grosne
22
000
€
Fanfare
Tramayes
500
€
Nuits
musicales
TRIVY
2 000
€
Sites
et Traditions
de
Meulin
1 000
€
Union
commerciale
Matour
700
€
Union
commerciale
Dompierre
700
€
Union
commerciale
Tramayes
700
€
TOTAL
36
300
€
Le
Conseil
Communautaire,
après
avoir
ouï
l’exposé
et délibéré,
à
l’unanimité
:
>
DECIDE
d’attribuer
les
subventions
indiquées
ci-dessus
pour
l’année
2023
pour
un
montant
de
36
300
€,
>
NOTE
que
les
dépenses
sont
affectées
à l’article
65748
du
budget
principal
2023,
>
AUTORISE
le
Président
à signer
tout
document
et pièces
administratives
nécessaires
à l’avancement
de
ce
dossier.
Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Président,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
22/86/2823
cat
se E-legait.
99_DE-071-200071645-202
ÿ_21-DE
DELIB
2023-21