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Déliberation - DELIB 2025 40 Subventions associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Germolles-sur-Grosne.
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Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine,
SAiNT CYR- MERE BOITIER COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
ENTRE
CHR RONATS
ET
NLCON
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
4
juin
2025
Convocation
: 28
maï
2025
- Date
d'affichage
: 28
mai
2025
Sous
la
Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et Mâconnais
se sont réunis
l’an
deux
mille
vingt-cinq,
le mercredi
quatre juin
à dix-neuf heures
à
lac
ant ho
Navour-sur-Grosne
- salle
des
fêtes
de
Clermain.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
S/s
LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M.
Gilles
LAMETAIRIE
M.
Philippe
HILARION
Mme
Géraldine
AURAY
Mme
Séverine
DEBIEMME
M.
Marcel
RENON
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Jean
PIEBOURG
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
Mme
Michèle
DORIN
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Jean-Noël
BERNARD
M.
Michel
MAYA
M.
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Damien
THOMASSON
M.
Bernard
PERRIN
M.
Jean-Michel
ROZIER
Mme
Laurence
GUILLOUX
Nombre
de
délégués
présents
:
24
Absents
excusés
: Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
M.
Chantal
WALLUT
(Trivy)
Pouvoirs
: Mme
Nathalie
LAPALUS
à
M.
Patrick
CAGNIN
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Fabienne
PRUNOT
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants :
M.
Olivier
LORNE
(Bourgvilain)
- M.
Gilles
PARDON
(Saint
Léger
sous
la Bussière)
— Mme
Maud
GAND
(Saint-Point)
- M.
Christophe
BALVAY
(Trambly).
Subventions
aux
associations
ayant
un
REÇU
EN
PREFECTURE
nnement
supra
communal
2025
le
17/86/2825 vqrésre
t
qu
t.
071-200071645-20250604-2025_40-DE
DELIB
2025-40 Vu
le Code
général
des
Collectivités
territoriales
(CGCT),
Vu
l'arrêté
préfectoral
no
71
2016
12
15
002
en
date
du
15
décembre
2016
portant
création
de
la Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
71
2019
04-09
002
du
9 avril
2019
adaptant
et modifiant
les
statuts
de
la Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et Mâconnais
(CC
SCMB),
Vu
l'avis
favorable
de
la commission
«
subventions
aux
associations
»,
Monsieur
Gilles
LAMETAIRIE
informe
que
la commission
«
subventions
aux
associations
» s’est
réunie
le 28
mai
dernier
afin
d’étudier
les
demandes
de
subvention
2025.
Monsieur
Gilles
LAMETAIRIE
présente
les
propositions
d’attributions
de
subventions
suivantes :
Nom
de
l'association
AterBution
2025
SPORT
Football
Club
Dompierre
Matour
1
700
€
Club
Sportif Tramayes
5
420
€
Basket
Club de
Matour
1
500
€
Club Jeunesse
et Forme
4
000
€
Trail
du
Haut
Clunisois
600
€
Association
pêche
nature
du
Lac de St Point
1
000
€
ART
ET
CULTURE
Les compagnons
du chêne
de
Jocelyn
700
€
La Pimenterie
(St Point)
4
000
€
Ecole
de
Musique
de
la Haute
Grosne
23
000
€
OCTREA
0
€
PATRIMOINE
Sites et Traditions
de
Meulin
500
€
Les Amis
du
Lac
0
€
ANIMATION
DU
TERRITOIRE
Union
commerciale
Matour
800
€
Union
commerciale
Dompierre
800
€
Comité
d'organisation
des foires d'antan
de Tramayes
800
€
EDUCATION,
SOLIDARITE
L'outil en
main
2
500
€
TOTAL
47
320
€
Le
Conseil
de
Communauté,
Ouï
l’exposé,
après
en
avoir
délibéré,
par
1 voix
contre
et 24
voix
pour
:
>
DECIDE
d’attribuer
les
subventions
indiquées
ci-dessus
pour
l’année
2025
pour
un
montant
total
de
47320
€,
>
NOTE
que
les dépenses
sont
affectées à
l’article
6574
du
budget
principal
2025,
>
AUTORISE
le Président
à signer tout document
et pièces
administratives
nécessaires
à l’avancement
de ce
dossier. Fait
le même jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
17/86/2825
Applx
MON
aquése
E
ka
te
com
1
99_DE-071-200071645-20250604-2025_40-DE