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unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
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Déliberation - DELIB 2022 91 1 TRAMAYES subvention equipement
Déliberation - DELIB 2025 40 Subventions associations
Déliberation - DELIB 2022 73 SAINT LEGER subvention dequipement
Déliberation - DELIB 2022 94 Subventions associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Germolles-sur-Grosne.
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Thèmes du document : Budget, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
99_DE-071-200071645-20221214-2022_94-DE
SANT CYR MERE BOITIER COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
14
décembre
2022
Convocation
: 9
décembre
2022
- Date
d’affichage
: 9
décembre
2022
Sous
la
Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-deux,
le
mercredi
quatorze
décembre
à
vingt
heures
à Tramayes
- salle
des
fêtes.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
/LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M.
Gilles
LAMETAIRIE
Mme
Géraldine
AURAY
M.
Marcel
RENON
Mine
Béatrice
AUFRANT
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
Mine
Fabienne
PRUNOT
M.
Jean
PIEBOURG
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
M.
Cédric
GRANDPERRET
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Jean-Noël
BERNARD
M.
Michel
MAYA
Mme
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Damien
THOMASSON
M.
Bernard
PERRIN
Mme
Chantal
WALLUT
Nombre
de
délégués
présents
:
21
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Monsieur
Michel
MAYA
Etaient
Excusés
: M.
Philippe
HILARION
(La
Chapelle
du
Mont
de
France),
Mme
Séverine
DEBIEMME
(Dompierre
les
Ormes),
M.
Hervé
JOSEPH
(Germolles
sur
Grosne),
Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
M.
Eric
MARTIN
(Verosvres).
Pouvoirs
: Mme
Nathalie
LAPALUS
à
M.
Patrick
CAGNIN
(Matour:).
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
: M.
Olivier
LORNE
(Bourgvilain),
Mme
Maud
GAND
(Saint
Point),
M.
Christophe
BALVAY
(Trambly),
M.
Gilles
PARDON
(Saint
Léger
sous
la Bussière).
Subventions
aux
associations
ayant
un
rayonnement
supra
communal
ï
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
21/12/2822
cation
agrée
E-legalte
com
DELIB
2022-94 Vu
le Code
général
des
Collectivités
territoriales
(CGCT),
Vu
l'arrêté
préfectoral
no
71
2016
12
15
002
en
date
du
15
décembre
2016
portant
création
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
71
2019
04-09
002
du
9
avril
2019
adaptant
et
modifiant
les
statuts
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et Mâconnais
(CC
SCMB),
Vu
Pavis
favorable
de
la
commission
«
subventions
aux
associations
»,
Monsieur
Gilles
LAMETAIRIE
présente
les
dernières
demandes
de
subvention
sollicitées
en
2022
et
propose
les
attributions
suivantes
:
Le
Montant
Nom
de
l'association
ne
attribué
Nuits
musicales
TRIVY
os
500,00
€
(subvention
complémentaire)
JSP
St
Cyr
1 500,00
€
L'outil
en
main
(subvention
,
.
500,00
€
complémentaire) Club
J
tF
u
eunesse
e
Grne
|
1.000,00
€
(subvention
complémentaire)
TOTAL
3 500,00
€
Le
Conseil
de
Communauté,
oui
l’exposé,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
>
DECIDE
d'attribuer
les subventions
indiquées
ci-dessus
pour
l’année
2022
pour
un
montant
de
3 500
€,
>
NOTE
que
les dépenses
sont
affectées
à l’article 6574
du
budget
général
2022,
>
AUTORISE
le Président
à signer
tout
document
et
pièces
administratives
nécessaires
à
l’avancement
de
ce
dossier.
Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Président,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
21/12/2822
han:
koqkte
DELIB
2022-94
99_DE-071-20007164