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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 28 janvier 2026
Document publié le Mercredi 28 janvier 2026 par la commune de Barbezieux-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 28 janvier 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité sociale, Sécurité publique,
MAIRIE DE BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE
26, rue Marcel Jambon
16300 BARBEZIEUX-ST-HILAIRE
05 45 78 20 22
contact@mairie-barbezieux.fr
www.mairie-barbezieux.fr
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 28 janvier 2026
DEL01 - Convention en vue de réaliser une campagne de stérilisation des populations félines errants vivant en groupe dans les lieux publics de la commune de BARBEZIEUX - ST - HILAIRE Adoptée à l’unanimité
DEL02 - Convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat
Adoptée à l’unanimité
DEL03 - Convention tripartite relative à l’installation d’ une antenne radio pour le système de vidéosurveillance
Adoptée à l’unanimité
DEL04 - Prêt d’archives communales pour la numérisation
Adoptée à l’unanimité
DEL05 - Avenant de prolongation 2027 relatif à la Convention d’Objectifs et de financements entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Charente, de la Communauté de Commune des 4B, du Centre Socioculturel du Barbezilien et de la Commune de BARBEZIEUX - ST - HILAIRE Adoptée à l’unanimité
DEL06 - Convention concernant le Marché des Producteurs de Pays 2026 Adoptée à l’unanimité
DEL07 - Convention de mise à dispo sition du local chemin Noir
Adoptée à l’unanimité
DEL08 - Mise à disposition de salles communales pour l’organisation de réunions publiques et d’animation dans le cadre des élections municipales 2026
Adoptée à l’unanimité
DEL 09 - Rapport d’orientations budgétaires 2026
Adoptée à l’unanimité
DEL10 - Modification du tarif des opérations de surveillances – vacations funéraires – 2026 Adoptée à l’unanimité MAIRIE DE BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE
26, rue Marcel Jambon
16300 BARBEZIEUX-ST-HILAIRE
05 45 78 20 22
contact@mairie-barbezieux.fr
www.mairie-barbezieux.fr
DEL11 - Adoption d’une convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG dans le cadre des travaux d’éclairage public avenue de Vignola
Adoptée à l’unanimité
DEL12 - Réduction du montant du Loyer du cabinet médical des Dr BALESTRA et Dr FARIC Adoptée à l’unanimité
DEL13 - Réduction de recette location – indemnisation lié à l’absence de Diagnostic de Performance Energé tique sur le logement de l’ancienne poste.
Adoptée à l’unanimité
DEL14 - Modification des statuts du Syndicat d’Eau potable du Sud Charente Adoptée à l’unanimité
DEL15 - Plantation de haies sur l’aire de d’alimentation de captage prioritaire de Chez Drouillard avec Prom’haies
Adoptée à l’unanimité
DEL16 - Maitrise d’œuvre pour suivre le programme de renouvellement alimentation en eau potable et en assainissement – accord cadre à bon de commande
Adoptée à l’unanimité
DEL 17 - Echange de parcelles avec l’indivision XXX et acquisition complémentaire Adoptée à l’unanimité
DEL 18 - Lancement de l’enquête publique portion de voie communale Chez Raffenaud Adoptée à l’unanimité
DEL19 - Lancement de l’enquête publique portion de voie communale La Picauderie Adoptée à l’unanimité
DEL20 - Lancement de l’enquête publique préalable au déclassement et à l'aliénation d'une emprise du domaine public communal - Avenue de l’Europe
Adoptée à l’unanimité
DEL21 - Vente du bien immobilier communal sis 5 rue Marcel Jambon
Adoptée à l’unanimité
DEL22 - Opération façades –1 rue du Docteur Meslier
Adoptée à l’unanimité MAIRIE DE BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE
26, rue Marcel Jambon
16300 BARBEZIEUX-ST-HILAIRE
05 45 78 20 22
contact@mairie-barbezieux.fr
www.mairie-barbezieux.fr
DEL23 - Opération façades – 41 boulevard Gambetta
Adoptée à l’unanimité
DEL24 - Opération façades – 26 rue de la République
Adoptée à l’unanimité
DEL 25 - Opération façades – 56 rue Sadi Carnot
Adoptée à l’unanimité