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Ordre du Jour - Ordre du Jour 31032015
Document publié le Mardi 24 mars 2015 par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 31032015)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Saint-Jeannet, le 24 mars 2015
MAIRIE DE SAINT JEANNET
Objet : Réunion du conseil municipal
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Mardi 31 mars 2015 à 19 heures
Salle Saint Jean-Baptiste
Communication :
— Démission de Madame Hélène MAILLEY-GAZAGNAIRE, 5°" Adjoint au Maire
—> Procédure de fin de détachement sur emploi fonctionnel de Monsieur Philippe BODARD), Directeur Général des Services
Approbation du procès-verbal du 11 février 2015
Ordre du Jour :
1) Remplacement d’un Adjoint démissionnaire - Maintien du rang de
l’Adjoint
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
2) Remplacement d’un Adjoint démissionnaire - Nomination du nouvel
Adjoint
(Rapporteur : Monsieur le Maire):
3) Commission des finances — Désignation des membres
(Rapporteur : Monsieur Bruno SALMON)
4) Représentants aux organismes extérieurs — Désignation de membres
titulaires
(Rapporteur : Monsieur Nicolas CASANT)
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MAIRIE - RUE DU CHÂTEAU - 06640 SAINT JEANNET - TÉL. O4 93 59 49 45 - FAX O4 93 59 49 41 SITE INTERNET : wwWwsaïntjeannet.com 5) Métropole Nice Côte d’Azur — Approbation de la charte de la Métropole
(Rapporteur : Madame Georgette COLOCCT)
6) Convention constitutive d’un groupement de commandes initié par la
Métropole Nice Côte d’Azur, afin de lancer un accord - cadre pour la
fourniture et l’acheminement d’électricité.
(Rapporteur : Monsieur Bruno SALMON)
7) Modification du Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêt (PPRIF) — Avis de la commune
(Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)
8) Budget Communal — Retrait de la Décision Modificative n°4 (DM4)
(Rapporteur : Monsieur Bruno SALMON)
9) Budget Communal - Débat d’Orientation Budgétaire
(Rapporteurs : Messieurs Bruno SALMON et Christian SEGURET)
10)Synthèse des délégations consenties au Maire en vertu de l’article L. 2122-
22 du CGCT
(Rapporteur : Madame Christiane MOCERI)
Vous trouverez, ci-joint, conformément aux dispositions de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, une note explicative de synthèse présentant les affaires, qui seront soumises à délibération lors de cette réunion. |
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes
sincères salutations.
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M. Jean-Michel SEMPÉRÉ,
Maire de Saint | eannet