Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 31032015
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 8
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 9
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 5
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 10
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 26032018
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - A Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - A Ordre du Jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
Page 1 sur 2
Saint-Jeannet, le 23 février 2023
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Le 1er mars 2023 à 19h00
Salle Saint Jean-Baptiste
Approbation du procès-verbal du 14 décembre 2022
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur le procès-verbal de la séance du 14 décembre
2022.
Ordre du Jour :
1. Synthèse des délégations consenties au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du
CGCT et pour le recrutement d’agents non titulaires et de vacataires
(Rapporteur : Madame le Maire)
2. Personnel – Création de postes - Mise à jour du tableau des effectifs
(Rapporteur : Madame le Maire)
3. Personnel – Approbation du Plan de formation 2023
(Rapporteur : Madame le Maire)
4. Finances – Débat d’Orientations budgétaires 2023
(Rapporteur : Monsieur Thierry VAN DINGENEN)
5. Garantie d’emprunt – CDC Habitat – Les Jardins du Baou Confidence
(Rapporteur : Monsieur Thierry VAN DINGENEN)
6. Acquisition de voies privées pour intégration dans le domaine public communal
(Rapporteur : Monsieur Frédérick DEY)
7. Approbation de la charte du Plan d’Orientation et de Développement Agricole
(P.O.D.A.)
(Rapporteurs : Mme Florence PIETRAVALLE / Monsieur William DICKSON) Page 2 sur 2
8. Renouvellement de l’engagement communal dans le dispositif “Territoire Engagé
pour la Nature” (T.E.N.)
(Rapporteur : Mme Florence PIETRAVALLE)
9. Approbation de la convention d’objectifs et de moyens (et ses annexes) avec
l’association Club Jeunesse
(Rapporteur : Madame Margot GUINHEU)
10. Approbation d’une convention de collecte de dons
(Rapporteur : Madame Céline LEGAL-ROUGER)
Vous trouverez, ci-joint, conformément aux dispositions de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, une note explicative de synthèse présentant les affaires, qui seront soumises à délibération lors de cette réunion.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.