Procès Verbal - CM pv 20150915

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Procès Verbal - CM pv 20150915 Document publié le Mardi 15 septembre 2015 par la commune de Saint-Ennemond. Lien du pdf (Procès Verbal - CM pv 20150915)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse, - 1 -

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2015

L’an Deux mil quinze, le quinze septembre, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement

convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, en mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude

LEFEBVRE, Maire.

PRESENTS : Mesdames et Messieurs LEFEBVRE, VENIAT, GARNIER, AUDIN, JACQUELIN,

MARTIN; MONEYRON, TABARAN, VALLET.

ABSENTS EXCUSES : Messieurs LAGNEAU, BONNIAUD, Mesdames CHATEAU, DESCOINS

ABSENTE : Madame VERNAUDON

POUVOIRS :

de Monsieur BONNIAUD à Monsieur LEFEBVRE

de Madame CHATEAU à Monsieur VENIAT

SECRETAIRE : Monsieur VENIAT

I- PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2015

Monsieur le Maire donne lecture du Procès Verbal de la réunion du 22 juin 2015. Adopté à

l'unanimité

II- RENTREE SCOLAIRE - ECOLE

Monsieur le Maire fait part du bon déroulement lors de la rentrée scolaire. Comme l'an passé, les

élèves sont répartis en trois classes (48 élèves)

Madame Pascale Coudert a transmis un courrier, notifiant la volonté de réaliser une classe

transplantée sur l'Ile d'Oléron pour les classes de primaire (27 élèves). Une demande de

subvention sera faite au Conseil Départemental, la commune participera financièrement au même

niveau, soit un montant de 2281 €. Cette somme sera inscrite au budget primitif 2016.

III - COMMISSION DES FINANCES

Lors de la dernière réunion en date du 3 septembre 2015, il est convenu :

 Remplacement de la porte du Presbytère : l'entreprise AMS est choisie.

 Remise en état de Bordures de trottoir, regards, avaloirs eaux pluviales : devis

accepté Entreprise Martinet.

 Installation d'un mat avec un Drapeau au Monument aux Morts : Manufacture des

drapeaux.

 Des devis sont demandés pour la réparation du portail et la pose de grillage au

Presbytère.- 2 -

IV - DELIBERATION SDE 03

Monsieur le Maire rappelle l'adhésion de la commune au SDE03, syndicat

départemental mixte à la carte regroupant 317 communes de l'Allier et 14 communautés

de communes. Une nouvelle compétence optionnelle a été ajoutée aux statuts du syndicat

par arrêté préfectoral du 23 décembre 2014 : "Organisation d'un service de bornes de

recharges pour véhicules électriques et hybrides".

Dans le cadre du maillage du département en bornes des recharges, le SDE03 a travaillé

sur le schéma d'implantation de ces installations en coordination notamment avec les 3

Communautés d'Agglomération. Il apparaît que l'adhésion des communautés

d'agglomération soit maintenant nécessaire pour l'installation sur le terrain de ces

infrastructures de recharges.

Après délibéré, à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal autorise

l’adhésion des 3 communautés d'agglomération de MONTLUCON, MOULINS et VICHY

au SDE03.

V - POINT SUR L'INVESTISSEMENT

 Toiture de la cantine scolaire : les travaux de réparation auront lieu pendant les

vacances scolaires de Toussaint. Une participation financière à hauteur de 3000 €

devrait être versée au titre de la réserve parlementaire (Monsieur le Sénateur

Gérard DERIOT)

 En ce qui concerne la mise en place de la Carte Communale, une enquête publique

devrait avoir lieu dans les semaines à venir.

 La pose des peintures au sol (routes) est en cours d'exécution.

VI - AGRICULTURE

 Un courrier de soutien aux agriculteurs sera envoyé au Préfet, alertant sur la

situation très difficile que vivent les agriculteurs de notre commune depuis le

début de cette année 2015 (sécheresse, décalage du versement des aides

PAC, fièvre catarrhale)

 Monsieur le Maire fait état d'un courrier en provenance des retraités

agricoles anciens exploitants FDSEA-ANRAF, réunis en congrès

départemental le 11 septembre 2015, au cours duquel une motion fut adoptée.

Après lecture au Conseil Municipal, les membres décident à la majorité, de

soutenir cette motion.- 3 -

VII - DIVERS

o Monsieur le Maire donne lecture du procès verbal (Préfecture de l'Allier) de

réalisation des travaux de mise en sécurité de l'ancienne usine APIM. Les risques

environnementaux liés à la présence de produits dangereux ont été éliminés.

o La Croix Rouge a fait savoir que les bennes textiles prévues à la collecte de textile,

ne pourront pas être installées, leur fournisseur ne pouvant plus assurer ce service.

o Un courrier sera fait aux services de la Poste. En effet, les 14 et 25 août 2015, la

factrice était en congés (programmés), ni la tournée ni la levée de courriers n'ont

été réalisés, aucun remplacement n'a été prévu par le service postal d'YZEURE.

Cela est très dérangeant, et nuisible à la continuité de la vie économique communale.

Les particuliers, les artisans, les commerçants nous ont fait connaître leur

mécontentement.

o Monsieur le Maire rappelle que les prochaines élections auront lieu les 6 et 13

décembre 2015 (Elections Régionales).

VIII - QUESTIONS DIVERSES

 Monsieur Julien MARTIN, demande s'il existerait, une solution afin de mettre une

provision financière à l'emploi de jeunes pour certains travaux d'été. Monsieur le Maire

dit qu'il faut, dans cette situation, prévoir un encadrement adapté.

La séance est levée à 21h00.