Procès Verbal - CM pv 20161103

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Procès Verbal - CM pv 20161103 Document publié le Jeudi 3 novembre 2016 par la commune de Saint-Ennemond. Lien du pdf (Procès Verbal - CM pv 20161103)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports, - 1 -

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 3 NOVEMBRE 2016

L’an Deux mil seize, le trois novembre, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement

convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, en mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-

Claude LEFEBVRE, Maire.

PRESENTS : Mesdames et Messieurs LEFEBVRE, LAGNEAU, VENIAT, BONNIAUD, AUDIN,

CHATEAU, JACQUELIN, GARNIER, MONEYRON, VALLET, TABARAN.

ABSENT EXCUSE : Monsieur MARTIN,

ABSENTES : Mesdames DESCOINS, VERNAUDON.

POUVOIR : de Monsieur MARTIN à Monsieur GARNIER

SECRETAIRE : Monsieur GARNIER

Monsieur le Maire ouvre la séance et propose une minute de silence en hommage à

Chantal SENNEPIN, ancienne employée municipale ainsi qu'à Monsieur Marcel

VERNIN, ancien Conseiller et premier Adjoint, décédés récemment.

Mr le Maire propose de rajouter à l'ordre du jour la révision des locations de la

commune, accordée à l'unanimité.

I- PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUILLET 2016

Aucune observation, il est adopté à l'unanimité.

II - DECISIONS MODIFICATIVES

 Virement de 350 € pour compléter le budget de réfection de la salle des associations

(12 voix pour, 1 voix contre, pas d'abstention)

 Remboursement de 128 € à Mr Garnier suite à l'achat de petit matériel informatique

(réparation onduleur de la mairie, divers câbles pour branchement PC école...)

III - AUTRES DELIBERATIONS

Dans le cadre de la mise en œuvre du schéma départemental de la coopération

intercommunale nous devons choisir le type de représentativité: soit avec un accord

spécifique local, soit dans le respect du droit commun. Le conseil choisit à l'unanimité

le mode "droit commun", qui semble plus adapté. (Adopté à l'unanimité)

Modification sera apportée au règlement du cimetière: en effet pour des questions

techniques (affaissement, accessibilité ...) il est préférable de poser une cuve dans

les six mois qui suivent l'acquisition de la concession. (Adopté à l'unanimité)- 2 -

Renouvellement de la convention d'accompagnement du CAPAMAM. (Adopté à

l'unanimité)

Le PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires Pédestres et Randonnées) a évolué.

Pour plus de renseignement voir en Mairie (Adopté à l'unanimité).

Monsieur le maire rappelle les différents tarifs appliqués en 2016 sur la commune. Le

conseil décide à l'unanimité de n'appliquer aucune augmentation en 2017.

Des délibérations sont prises en ce sens.

III - DIVERS

La carte communale a été approuvée par les services de la préfecture. Les modalités

qui en découlent seront appliquées (affichage...).

La poste nous propose de numéroter les 166 maisons de la commune qui n'ont pas de

repérage.

Bien que le conseil soit d'accord sur le bien fondé de cette numérotation, le devis

proposé semble élevé (1 680 € Ht). Renseignement sera pris auprès d'autres

organismes pour avoir d'autres devis avant de prendre une décision.

Suite au décès de Chantal SENNEPIN une réorganisation a été nécessaire. Tout le

personnel a été reçu individuellement pour préciser les postes de chacun afin que le

fonctionnement de l'accueil scolaire et périscolaire se déroule dans les meilleures

conditions possibles.

Monsieur le Maire ainsi que l'ensemble du conseil regrettent la mise en sommeil du

Comité des Fêtes.

IV -ECOLES

L'accompagnement des enfants dans le car scolaire demande une nouvelle organisation

du personnel. Une étude est en cours avec les services de la Communauté

d'Agglomération et le transporteur pour trouver la meilleure solution.

Monsieur le maire fait lecture d'un courrier de la directrice demandant l'élaboration

d'un règlement pour la cantine, ainsi que des précisions concernant les modalités pour

l'accueil de la garderie, l'organisation des TAP ... Ces observations relèvent de la

compétence de la municipalité. Le Conseil prend acte. Ces questions sont mises à

l'étude.

Un compte rendu du dernier conseil d'école est fait par Madame CHATEAU

 Madame COULON remercie la municipalité pour les derniers achats faits pour l'école

(trottinettes...etc..).

 les effectifs sont en hausse- 3 -

 différentes sorties sont prévues

 un projet de classe transplantée est prévu en 2018.

 les sorties sportives auront lieu (cross, hand, course d'orientation...)

 les maternelles ont un projet de découverte des insectes

 la journée "Noël" des écoles aura lieu le 16 décembre (spectacle, sortie...)

 Spectacle de Marionnettes en février

V - QUESTIONS DIVERSES

 Bien que la Gendarmerie soit prévenue, le camion est toujours stationné aux Galmins.

Des renseignements seront pris pour trouver une solution.

 Question est posée concernant la répartition du matériel du SIVOM suite à sa

dissolution. Monsieur le maire nous informe qu'une réunion va avoir lieu afin de

trouver une solution équitable.

 La cérémonie du 11 novembre débutera à 11 heures.

 les vœux du maire se dérouleront le 28 décembre à 19h00.

 Demande sera faite auprès du centre de gestion pour le remplacement de Guy

SENNEPIN actuellement en congé maladie.

Plus de questions, la séance est levée à 21h40.