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Procès Verbal - CM pv 20161206
Procès Verbal - CM pv 20151208
Document publié le Mardi 8 décembre 2015 par la commune de Saint-Ennemond.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM pv 20151208)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
- 1 -
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 8 DECEMBRE 2015
L’an Deux mil quinze, le huit décembre, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, en mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-
Claude LEFEBVRE, Maire.
PRESENTS : Mesdames et Messieurs LEFEBVRE, LAGNEAU, VENIAT, GARNIER, BONNIAUD,
CHATEAU, JACQUELIN, MARTIN, MONEYRON, VALLET.
ABSENTS EXCUSES : Mesdames AUDIN, DESCOINS, Monsieur TABARAN
ABSENTE : Madame VERNAUDON
POUVOIR : de Madame AUDIN à Monsieur JACQUELIN
SECRETAIRE : Monsieur LAGNEAU
Une minute de silence est observée en préambule à la réunion de conseil suite aux
attentats du 13 novembre 2015 survenus à Paris.
I- PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2015
Monsieur Véniat rappelle le problème de container au cimetière.
Le procès verbal est adopté sans autres réserves.
II - SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DE
L'ALLIER
Le Conseil Municipal approuve le projet de Schéma Départemental de Coopération
Intercommunale de l'Allier tel qu'il est présenté par le Préfet et est favorable à l'arrivée
au sein de Moulins Communauté, de Dornes et Saint Parize.
Le Conseil regrette toutefois que certaines communes vont perdre un certain nombre de
délégués.
Une délibération est prise en ce sens.
III - CONVENTION AVEC LA CAF - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
La nouvelle convention avec la CAF de l'Allier est acceptée. Le Conseil Municipal autorise
le Maire à signer cette nouvelle convention. Une délibération est prise en ce sens.
IV - DIVERS
Ambroisie : l'Agence Régionale de Santé demande à ce que des délégués référents sur la
commune soient proposés : Julien Martin - Dominique Bonniaud - Eric Garnier. - 2 -
Carte Communale : l'Enquête publique suit son cours, ainsi que le dossier. La Carte
Communale de Saint Ennemond devrait être applicable mi 2016.
V- QUESTIONS DIVERSES
Au cimetière, un sapin est à tailler avant qu'il ne prenne trop de volume
La journée d'information sur le dossier des éoliennes n'aura pas lieu le mardi 15
décembre, elle est reportée à une date ultérieure.
Un devis pour la pose de bordures de trottoirs rue de la Paix sera demandé (virage
route Aurouer).
La Commission des chemins se réunira le samedi 9 janvier 2016 à 10h00 en Mairie.
La cérémonie des vœux 2015 aura lieu le lundi 28 décembre 2015 à 19h00 à la Salle
des Fêtes. Il n'y aura pas de repas après la cérémonie.
La séance est levée à 21h00.