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Ordre du Jour - 2 conseil municipal du 21 fevrier 2023 ordre du jour
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 conseil municipal du 21 fevrier 2023 ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
saintmarcellin
Saint-Marcellin,
le
15
février
2023
Mesdames,
Messieurs,
chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le
CONSEIL
MUNICIPAL,
dont
vous
faites
partie,
se
réunira,
en
l'Hôtel
de
Ville
le
:
Mardi
21
FÉVRIER
2023
à
19h00
ORDRE
DU
JOUR :
01)
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
10
janvier
2023
+
Affaires
générales
02)
Dénomination
giratoire
Simone
Veil
03)
Modification
des
membres
des
commissions
municipales
04)
Mandat
Spécial
- Prise
en
charge
de
frais
-
Déplacement
du
conseil
municipal
jeune
à
Paris
— du
28
février
au
1°
mars
2023
+
Ressources-Intercommunalité-Mutualisation-Démocratie
Participative
05)
Budget
primitif
2023
- Débat
d'orientations
budgétaires
06)
Modification
du
tableau
des
effectifs
07)
Dépenses
à
imputer
aux
comptes
"fêtes
et
cérémonies",
"foires
et
expositions",
"réceptions"
et "divers
e
Aménagement
Durable-Mobilités-Développement
Economique
08)
Acquisition
d'un
local
commercial
situé
1
bis
place
de
l'Église
09)
Projet
de
réalisation
d'un
second
réseau
de
chaleur
bois.
Montant
maximum
de
la
prime
à
verser
aux
soumnissionnaires
du
marché
public
global
de
performances
10)
Modification
n°2
du
règlement
d'attribution
des
subventions
dans
le
cadre
de
l'opération
programmée
pour
l'amélioration
de
l'habitat
(OPAH
RU)
11)
Réhabilitation
et
extension
de
la
vidéoprotection
dans
le
cadre
de
l'opération
de
réaménagement
du
secteur
Saulaie
—
Demande
de
subvention
I Hôtel
de
ville - Place
d'Armes
- CS
60049
- 38162
Saint-Marcellin
- Tél.
04
76
38
41
61
- Fax.
04
76386462
contact@saint-marcellin.fr
- www.saint-marcellin.fr saintmarcellin
+
Autres
affaires
12)
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
sur délégation
du
Conseil
Municipal
en
application
de
l'article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
13)
Questions
orales
Le
Maire
Raphaël
MOCELLIN
1
Hôtel
de
ville
- Place
d'Armes
- CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
- Tél.
04
76
38
41
61
-
Fax.
04
76
38
64
62
contact@saint-marcellin.fr
- www.saint-marcellin.fr