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Document publié le Mardi 2 février 2021 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 conseil municipal du 02 fevrier 2021 ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Démocratie,
Saint-Marcellin, le 27 janvier 2021.
Mesdames, Messieurs, Chers Collègues,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le CONSEIL MUNICIPAL, dont vous faites partie, se réunira, au Forum, situé Cours Vallier :
Mardi 02 février 2021 à 19h00
ORDRE DU JOUR :
01) Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2020
Ressources - Intercommunalité - Mutualisation - Démocratie Participative
02) Budget primitif 2021 - Débat d’orientations budgétaires
03) Mesures de soutien aux acteurs économiques locaux
04) Modification du tableau des effectifs
05) Emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
06) Véhicule de fonction Directeur Général des Services
Aménagement Durable - Mobilités - Développement Economique
07) Principe du transfert du Plan Local d’Urbanisme à Saint Marcellin Vercors Isère communauté au 1er juillet 2021
Régie Saint-Marcellin Energie Bois
08) Régie Saint-Marcellin Energie Bois – Elaboration du schéma directeur – demande de subvention ADEME
Autres Affaires
09) Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire sur délégation du Conseil Municipal en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
10) Questions orales Le respect des gestes barrières devra être appliqué durant cette séance avec une distanciation physique entre élus ainsi que le port du masque obligatoire.
L’assistance aux débats des organes délibérants ne constitue pas un motif d’autorisation de sortie dérogatoire dans le cadre de l’instauration du couvre-feu qui s’applique de 18h00 à 6h00 sur l’ensemble du territoire métropolitain. La réunion des organes délibérants se déroule donc nécessairement en l’absence de public (mis à part les journalistes).
Agréez, Mesdames, Messieurs, Chers Collègues, l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Raphaël MOCELLIN.