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Document publié le Mardi 15 février 2022 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 conseil municipal du 15 fevrier 2022 ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Démocratie,
Saint-Marcellin, le 09 février 2022.
Mesdames, Messieurs, Chers Collègues,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le CONSEIL MUNICIPAL, dont vous faites partie, se réunira, en l’Hôtel de Ville le :
Mardi 15 février 2022 à 19h00
ORDRE DU JOUR :
01) Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021
• Ressources - Intercommunalité - Mutualisation - Démocratie Participative
02) Budget primitif 2022 - Débat d’orientations budgétaires
03) Admission en non-valeur
04) Redevance occupation locaux communaux – Hôtel des administrations, avenue du Collège par le l’Inspection académique de Saint-Marcellin 05) Fixation du montant du loyer des locaux communaux – avenue Félix Faure par le Centre Hospitalier de Saint-Marcellin
06) Adhésion aux associations, structures et réseaux professionnels 07) Candidature et adhésion – Ville amie des enfants – UNICEF France 08) Modification du tableau des effectifs
09) Mise en œuvre du dispositif des Parcours emplois compétences 10) Autorisation de signature de la convention de mise à disposition partielle d’un personnel communal auprès de la Communauté de communes Saint-Marcellin Vercors Isère
• Aménagement Durable - Mobilités - Développement Economique
11) Prescription de la modification du Plan Local d’Urbanisme
12) Intervention de réhabilitation et de redynamisation commerciale sur des îlots stratégiques identifiés dans le cadre de l’ORT
13) Notoriété acquisitive- SCI FILE D’EAU, Passage du Palais
14) Acquisition de parcelle – rue Carnot
15) Cession de parcelle – rue Galilée
• Culture
16) Demande de subventions saison culturelle 2021-2022 • Autres Affaires
17) Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire sur délégation du Conseil Municipal en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
18) Questions orales
Le respect des gestes barrières devra être appliqué durant cette séance avec une distanciation physique entre élus ainsi que le port du masque obligatoire.
Agréez, Mesdames, Messieurs, Chers Collègues, l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Raphaël MOCELLIN.