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Déliberation - file7787
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clérieux.
Lien du pdf (Déliberation - file7787)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 30/06/2026
Reçu en préfecture le 30/06/2026
Date de convocation et d’affichage : é S LOT REPUBLIQUE FRANCAISE 0 one 8 Publié le 30/06/2026
DEPARTEMENT DE LA DROME ID : 026-212600969-20260625-D34_2026-DE
COMMUNE DE CLERIEUX Publié le :
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL N° 34/2026
Obiet : : Finances- Attribution des subventions aux associations
L’an deux mil vingt-six le 25 juin à 18 heures, le conseil municipal de la commune de Clérieux régulièrement convoqué par le Maire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur WOZNIAK Jean-Marie, Maire.
Présents : Mrs, Mmes WOZNIAK Jean-Marie —- LE GAC Mathieu — CHAMPELET Anthony- CAMU Géraldine- BRAVO Bérenger- VAN DE VELDE Jean-Pierre- COMMANDEUR Michelle- MANEVAL Nathalie- PAYEN Pascal GONCALVES David- CHARRIER Jonathan—FOUYAT Camille- COMBRISSON Jean-Luc -BABILLON Agnès- MONDON Christophe- BRET Marie-Carmen
Excusés : ROBIN Christelle, PROTEAU Cécile, CAMU Laurie
Procurations: ROBIN Christelle à WOZNIAK Jean-Marie, CAMU Laurie à CAMU Géraldine, PROTEAU Cécile à MANEVAL Nathalie
Mathieu Le Gac a été élu secrétaire de séance.
+ Vu le Code général des collectivités territoriales,
+ Vu les crédits inscrits au budget,
+ Vu les demandes de subventions reçues en mairie et les propositions de la commission associations,
Considérant qu’il est proposé d’attribuer les subventions telles que réparties par la commission aux associations qui en ont fait la demande et telles que présentées en séance, et telles que figurant en annexe,
Se retirent du vote : Cécile PROTEAU pour la Culturieuze, la Bibliothèque Municipale — — Agnès BABILLON pour Patrimoine Culture et Tradition- Géraldine CAMU pour APC — Jean-Marie WOZNIAK pour la Clé rieuse et l'association Bibliothèque municipale de Clérieux- Nathalie MANEVAL pour la Culturieuze, Scrap’ Amies- Christelle ROBIN pour l’Amicale des boules, l'Association Bibliothèque municipale de Clérieux, la Clé rieuse, le FCCBG et le Comité des fêtes — Bérenger BRAVO pour APC — Mathieu Le Gac pour le FCCBG, l’APPEL, la Bibliothèque municipale de Clérieux, le Comité de Jjumelage- Pascal PAYEN pour l’ADRI
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité :
FIXE le montant des subventions attribuées aux associations pour l’année 2026 tel que présenté au tableau annexé à la présente délibération pour un montant total de 17 014 euros. PORTE les crédits afférents au budget communal 2026,
AUTORISE le Maire à assurer le suivi juridique, administratif, technique et financier de ce dossier. Envoyé en préfecture le 30/06/2026
Reçu en préfecture le SOS L
Publié le 30/06/2026 O
ID : 026-212600969-20260625-D34_2026-DE Envoyé en préfecture le 30/06/2026
Reçu en préfecture le 30/06/2026
Publié le 30/06/2026 S L O7
ID : 026-212600969-20260625-D34_2026-DE
ANNEXE : TABLEAU DES SUBVENTIONS
ASSOCIATIONS
A.P.C
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€
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- €
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€
0,00 €
€
22 247,00 € 21 137,00 € 18 102,00 € 17 014,00 €
Ainsi fait en séance les jours, mois et an susdits par les membres du Conseil Municipal soussignés.
Extrait certifié conforme.
Fait à Clérieux, le 29 juin 2026
Le Maire Le secrétaire de séance
Jean-Marie WOZNIAK __ Mathieu LE GAC Envoyé en préfecture le 30/06/2026
Reçu en préfecture le SOS L
Publié le 30/06/2026 O
ID : 026-212600969-20260625-D34_2026-DE