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Compte-Rendu - CR succinct conseil 04 04 2014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR succinct conseil 04 04 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Compte
rendu
succinct
du
CONSEIL MUNICIPAL
REPUBLIQUE F'RANçAISE
COMM[[\E
DE
SAINT.CLAT]DB
Département
du
Jura
Date
de
la
Séance
VENDREDI
04
AVRIL
2014
18h30
33
En exerc.
MEMBRES
Présents
Excusés
Pouvoirs
Absents
Le
Maire,
SÉrurIce
D.INSTALLATIoN
DU
coNSE¡L
MUNIcIPAL
ÉLU LE
30 MARS
2014
Élecnoru
DU
MATRE
ET DES
ADJoINTS
-----oo000-----
I .
INSTALLATION
DES CO
NSEILLERS MUNICIPAUX
Monsieur Francis LAHAUT,
Maire
sortant, ouvre
la
séance. ll donne les résultats constatés
au
procès-verbal
des
élections municipales.
La liste
conduite
par
Monsieur Jean-Louis
MILLET
"Saint-Claude
Avant Tout" a
recueilli
2
O3l
suffrages et
se
voit attribuer vingt-cinq
sièges
et
la liste
"Saint-Claude Ambitieuse
et
Combative" menée
par
Monsieur Francis LAHAUT
a
obtenu
1
g27
suffrages soit
huit sièges.
Monsieur Francis LAHAUT procède
à
I'appel nominal
des
membres
du
Conseil
municipal
proclamés élus
à
la
suite du second tour des élections municipales du
30
mars
2014,
réunis
dans
la
salle
d'honneur
de
I'Hôtel
de Ville sur
convocation adressée
par
le
Maire, conformément
aux
articles
L.2121-10 etL.2121-11
du
Code Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT).
Absents
avant
donné procuration
: néant.
Absents excusés
: néant.
Absents
: néant.
M'
Francis LAHAUT
déclare
les
conseillers installés
dans leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux
:
01
- MILLET Jean-Louis
02
- ROBERT
Françoise
03
- MARTIN
Régís
04
- PALIERNE Céline
05
- MUYARD Jacques
06
- ELINEAU
Herminia
07
- BRULEY Pascal
08
- BILLARD
lsabelle
09
- LAVANNE Harry
10
- TARQUINIO
Jessica
11
- BONTEMPS
Michel
12
- VINCENT-GENOD
Sylvie
13
- FAVRE Pierre
14
- GOMES Catherine
15
- INVERNIZZI Noël
16
- REVERT
Hélène
17
- DUFOUR
Michel
18
- JOUBERT
Catherine
19
- GALLASSO
Jean-Claude
20
- GHENO Annie
21
- LUTIC Philippe
22
- JOLY Sophie
t/ 23
- GRANDCLEMENT
René
24
- GRENARD
Chafia
25
- VIDAL
Claude
26
- LAHAUT
Francis
27
-LAHU
Nadia
28
- MOURET Alain
29
- DARMEY Christiane
30
- BROCARD
Olivier
31
- GONZALEZ
Christiane
32
- COTTET-EMARD
Guy
33
- PERRIER-CORNET
Anne-Marie
En vertu
des
dispositions
de
I'article
L.
2121-15
du
CGCT,
le
Conseil
désigne
Madame
Françoise ROBERT
et
Monsieur Régis MARTIN
secrétaires de
séance.
II
. ÉLECTION
DU MAIRE
1-l-¡-é-s-|{9n_ç-e-C.9._l'_e9-9-p-mþ_lée Aussitôt après
I'installation des
conseillers municipaux,
I'assemblée
est présidée
par le plus
âgé des membres du Conseil municipal, Madame Hélène REVERT.
Elle
vérifie que
le
quorum
est
atteint
et
donne
lecture
des
articles L. 2122-4, L. 2122-7,
L.
2122-8
et L.
2122-10
du
CGCT
qui
régissent
l'élection
du
Maire
et
des Adjoints.
2-.Ç-pns!i!.slign-Cs-þ.s.re3.s-de.-v-ole Le Conseil
désigne
deux
assesseurs
: Mme
Françoise ROBERT
et
M.
Olivier
BROCARD
3
- _D_É
r_-o_s
l_e.
!n
e.n!.
_C-tr.
99.
r,s.t
in
Madame
Hélène
REVERT recueille
la
candidature
de
Monsieur Jean-Louis
MILLET.
Chaque conseiller municipal
est
invité
à
voter
au
scrutin secret.
ll est
immédiatement procédé
au
dépouillement.
4-P-r-o--cj.e.maf_¡9n-C9._1'-é-1esti-9gds$-a-ire: nombre
de
bulletins trouvés
dans
I'urne
: 33
bulletins
blancs
ou nuls
: 08
suffrages exprimés
: 25
majorité absolue :
13
M.
Jean-Louis MILLET
ayant
obtenu
la
majorité absolue,
il est
proclamé Maire,
et
immédiatement
installé.
Monsieur
Jean-Louis
MILLET accepte cette
fonction et déclare
:
"Je
tiens
en
tout premier
lieu
à
remercier fous
/es
Sanclaudiens
ef
Sanclaudiennes qui
nous
ont
soufenus
pour
nous
confier
les
destinées
de leur
ville.
Sanclaudiens,
notre équipe
sera,
comme
il se
doit,
à
votre
service,
car elle
n'a
pas
été
élue
pour
elle
mais
pour
vous.
Avec
nos
convictions
personnelles
représentant
un
large éventail de sensrb/ifés mais sans aucune
affiliation
politique,
notre
équipe municipale
esf
bien avant tout celle
des
Sanc/audiens
et
de
fous
/es
Sanclaudiens.
Je
ne
dresserai
pas
un
catalogue d'intentions largement
développées
pendant
la
campagne,
mais
je
peux
annoncer
que
notre
priorité des
priorités
sera
d'élaborer un partenariat
immédiat
avec les
entreprises
et
de
tirer
ensemble dans
le
même sens
pour
relancer
la
dynamique de l'emploi, condition incontournable de la relance économique
mais
aussi
sociale de
la
ville. Nous
sayo
ns
que
la tâche
est
difficile mars
cþsf
aussi
pour cela qu'elle
est
exaltanfe.
Nous
voulons
voir
nos
habitants
pouvoir
vivre
de leur
travail
et
nous
ne
voulons
plus
voir
nos
7'eunes
devoir
déseñer notre
cité, obligés d'aller gagner
leur
vie ailleurs. La
campagne
esf
terminée.
Si
/es
joutes
politiques
ou
non
sont
de
mise dans
ce
genre
d'exercice, une
fois
élu
on
passe
à
la gestion ef ce
sonf
six
années
de
gestion
de ta
vitte
qui
nous
attendent. Comme
nous
|avons écrit,
personne
ne
possède
de
baguette magique.
Chaque
jour
sera
un
combat
contre
les difficultés
quotidiennes
qui
assaillent
familles
et
entrepriseg
mars
chaque
iour
nous
aurons
la
même
énergie
pour
faire
de
notre mieux
et
tenter d'apporter
des
réponses
aux
problématiques
que
nous
rencontrerons.
Soyez assurés
de notre
volonté,
de notre engagement
sincère
et
de notre
détermination
pour répondre
à
vos
attentes.
Une détermination
que
nous
mettrons
avec la même foi au
service
de
l'ensemble
du
territoire
de
la
Communauté de
communes Haut-Jura
Saint-Claude.
Notre
ville
et
notre
Haut-Jura,
malgré
la
crise,
malgré
tes difficultés,
ont
des
afoufs
formidables
qu'il
nous
faut
exploiter.
L'un
de
ces
afoufs,
cþsf la
quatité des
hommes
ef
des
femmes
qui
y vivent
et
y
travaillent
dans
la
secteur
privé comme
dans
/es seryices
publics
et
parmi
nos fonctionnaires territoriaux.
Je
surs
résolument
optimiste quant
à
I'avenir.
Nous
devons fous
nous
battre
et
positiver.
Voilà
pour
l'esprit
qui
nous
anime. Dès /ors
le
moment
est venu de passer
à
I'acte
et
en
conclusion
je
n'ai
qu'Ltne
seu/e chose
à
dire
: "Et
maintenant,
au
boulot
!".
M.
LAHAUT demande
la
parole.
ll souligne
que près de
la
moitié
des
électeurs
se
sonf
exprimés en faveur de
la
liste
qu'il
conduisarT.
Les
conseillers
de
cette
liste
quisrègenf
au
conseil
forment
donc
l'opposition.
Cependant,
aucun
sentiment
d'injustice,
de
rancune ou
de
ressentiment
ne
les
anime. La
démocrafre
sþsf
exprimée
le
30
mars
dernier
et
l'opposition
la
respectera
tout
au
long
des
six
années à
venir.
III
. ÉLECTION
DES
ADJOINTS
I -
Npm-þ-r-e-
C
ieü_o-¡n!s-
Le
CGCT
prévoit
que
'7e Conseil municipal détermine
le
nombre des
adjoinfs
au
Maire
sans gue ce
nombre
pur'sse
excéder
30
% de
I'effectif
légal
du
Conseil
municipal".
L'Assemblée
communale
de
Saint-Claude comprend
33
membres ;
ainsi le
nombre d'adjoints
au
Maire est
au
maximum de
9.
Concernant
les
adjoinfs spécraux
dans
/es
communes fusionnées, Monsieur
le
Maire
précise que
la
législation
a
évolué.
Auparavant
les
adjoints spéciaux
n'étaient
pas
comptablrsés
dans
le
nombre
total
des
adjoints. Celui-ci étant limité
à
9,
avec
ces
nouvelles
dþosffions
la
vitte
ne
pourrait disposer que
de
4
adjoints
délégués.
C'est
pourquoi le choix
a été
effectué de déléguer
â des
conseillers municipaux /es fáches
précédemment
confiées
aux
adjoints
spéciaux
ainsi que
des délégations
pour
la
Ville
dans des domaines
précis.
Si
le
terme "adjoint
spécial"
n'est
donc
pas
maintenu,
dans la
réalité
les
mairies
annexes ef /es
délégations
seront conseryées.
ll souligne que,
par
ailleurs,
la frustration
des
habitants
des
communes
fusionnées,
qui ont
enfin
pu
voter
pour le
Maire
de Saint-Claude, s'esf
erTacée.
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
municipal,
à
I'unanimité
moins
I
abstentions, fixe
à
sept
le nombre des
adjoints au
Maire.
2
- -L-[-s!e.-{-e-.s,e.n-CiC.e!.s.-q!$-fen.efie.!r-s-Cleü_o-lnt,e$.M-eire
- Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
I'article
L.
2122-7-2
du
CGCT, modifié
par
la
loi
n"
2013-403
du
17
mai
2013
aft. 29
qui régit l'élection
des adjoints.
Monsieur
Francis
LAHAUT
fait
remarquer
qu'ils'agrT
pour
le
Conseil
d'élire
les adjoints.
Les
délégations seronf
confiées
par arrêté
de
Monsieur
le Maire.
Monsieur
le
Maire
le
remercie
de
cette précision
et
explique
que
les
détégations
envisagées
ont
été
notées
sur
la
/isfe
des
adjoints proposés
simplement
par
souhait
de
transparence. Juridiquement,
en
effet,
les
délégations
sonf accordées
par
arrêté
par le
Maire.
l] Monsieur Francis LAHAUT indique qu'aucun recours
ne
sera
effectué
auprès
du
Tribunal
administratif malgré
cette
présentation
du
bulletin de
vote pour I'élection des adjoints.
Monsieur
le Maire le remercie et indique
que
l'apparence du
bulletin
pourrait être
modifiée.
Monsieur LAHAUT confirme que cela n'esf pas
utile
puisqu'ancun
recours
ne
sera
introduit
à
ce
sujet.
Le
Conseil municipal
accorde
un
délai
de
trois
minutes
pour
le
dépôt, auprès du
Maire, des
listes
de
candidats aux
fonctions d'Adjoints au
Maire.
Une liste
de
7
candidats
est
déposée par
le
groupe "Saint-Claude
Avant
Tout".
3
- Déroulement du
scrutin
Chaque
conseiller
est
invité
à
voter
à
bulletin
secret.
ll est
immédiatement procédé
au
dépouillement
du
vote
:
nombre
de
bulletins trouvés
dans
I'urne
: 33
bulletins blancs
ou nuls
: 08
suffrages exprimés
: 25
majorité
absolue :
13
4 La
liste conduite
par
Madame Françoise ROBERT ayant
obtenu
la
majorité absolue, ont
été
proclamés adjoints
au
Maire
et
immédiatement installés
: Mme Françoise ROBERT, M.
Régis
MARTIN,
M.
Pascal BRULEY, Mme Herminia
ELINEAU,
M.
Jacques
MUYARD,
Mme
Hélène
REVERT,
M. Michel BONTEMPS.
Les intéressés déclarent
accepter d'exercer
ces fonctions.
Monsieur
le
Maire
clôt
la
séance
en
invitant
la
Municipalité
à
participer
à
la
commémoration
du
70è'"
anniversaire
de la
Rafle
du
09 avril1944.
ll convie
également
les
membres
du
Conseil municipal
à
un dépôt
symbolique
d'une gerbe
au
Monument
aux
morts mardi 8 avril
à
11
h.
ll informe le Conseil que la prochaine séance se déroulera, sous réserve de confirmation,
le
jeudi
24
avril 2014
à
18h30.
-----oo0oo----
La
séance est
levée
à
19h05
Le Maire
Jean-Louis
MILLET
l