Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2022 12 05 CM LdD
Procès Verbal - PV CM 2023 05 30
Conseil Municipal - 2023 06 26 CM LdD
Conseil Municipal - 2023 11 23 CM LdD
Conseil Municipal - 2023 12 18 CM LdD
Conseil Municipal - 2023 04 13 CM LdD
Conseil Municipal - 2026 03 20 LdD CM
Procès Verbal - 2023 02 27CM LdD
Conseil Municipal - 2025 03 03 LdD CM
Conseil Municipal - 2022 11 07 CM LdD
Conseil Municipal - 2023 05 30 CM LdD
Document publié le Dimanche 30 avril 2023 par la commune de Pulnoy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 05 30 CM LdD)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
1
Réunion du Conseil Municipal
Du mardi 30 avril 2023 à 18h30
Salle du Conseil
Liste des délibérations
Étaient présents : Mmes et MM. OGIEZ JEANDEL HOUDRY CASTELA ANDRE N. JACOB
DEHAYE MASSON DANNEBEY WEHRLEN MATHIS BABIN DEMARNE ENEL
DEVITERNE BEN ISMAIL
Absents excusés :
S. DUSSIAUX
J. DENIS a donné à A. CASTELA
V. BADER a donné pouvoir à L. BABIN
R. CORBERAND a donné pouvoir ML. MASSON
C. SIMEANT a donné pouvoir à B. JEANDEL
C. JACOB a donné pouvoir à N. JACOB
C. FRANCHE a donné pouvoir à a. ANDRE
L. ZIETERSKI a donné pouvoir à J. ENEL
D. ZIETERSKI a donné pouvoir à D. DEVITERNE
L. SCHIEL a donné pouvoir à M. OGIEZ
F. PERROLLAZ a donné pouvoir à Z. BEN ISMAIL
Absent : -
Secrétaire: L. BABIN
Président de séance : Marc OGIEZ
Date de la convocation : 24 mai 2023
Nombre de conseillers en exercice : 27
Vote du secrétaire de séance
Approbation du Procès-Verbal du 13 avril 2023 2
Communication au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
N°
Délib.
Approbation / Rejet Votes
31 Révision des tarifs et du règlement intérieur des
services périscolaires
Approuvée
AA 19 POUR (VB ne
prend pas part au
vote)
6 CONTRE (DZ-LZ-
DD-JE-ZBI)
32 Convention entre la Métropole du Grand Nancy et la
Commune de Pulnoy relative à l’utilisation du
gymnase Edmond de Goncourt
Approuvée
NJ 26 POUR
33 Convention de mise à disposition du terrain de sports
synthétique avec la Ligue du Grand Est de Football
Approuvée
NJ 26 POUR
34 Avenant 01 à la convention d’occupation privative du
domaine public signée avec CELLNEX
Approuvée
JDh 26 POUR
35 Tarifs TLPE 2024
Approuvée
AC 26 POUR
36 Modification du tableau des indemnités de fonction
des élus
Approuvée
MO 20 POUR
6 CONTRE (DZ-LZ-
DD-JE-ZBI)
Fait et affiché à Pulnoy
Le 6 juin 2023