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Convocation - Convocation OJCM 20260420
Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune d'Espondeilhan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation OJCM 20260420)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Fiscalité,
Es
y
AE orideithan Mairie - 81, Avenue du (Château 34290 E_.spondeilhan ie
Mesdames et Messieurs les Élus du Conseil Municipal
Mesdames et Messieurs les élus,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu, en séance ordinaire,
LUNDI 20 AVRIL 2026
A 19h30
A LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE D’ESPONDEILHAN
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour.
Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs les élus, l’assurance de ma considération distinguée.
Fait à Espondeilhan, le 13 avril 2026
Le Maire, Christophe LLOP
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 mars 2026.
- Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation de l’article
L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1- Approbation du Compte Financier Unique 2025 - budget Commune
2- Approbation du Compte Financier Unique 2025 - budget Contrat Enfance Jeunesse
3- Affectation du résultat 2025 - budget Commune
4- Affectation du résultat 2025 - budget Contrat Enfance Jeunesse
5- Vote du Budget Primitif 2026 - budget Commune
6- Vote du Budget Primitif 2026 - budget Contrat Enfance Jeunesse
7- Vote des taux d’imposition 2026
8- Vote des subventions aux associations 2026
9- Participation à l’Ecole Intercommunale de Musique de Servian 2025/2026
10- Désignation des membres du Conseil municipal en tant qu’administrateurs au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
11 - Délégation de signature à la conseillère municipale en charge du CCAS pour l'attribution d’aides d’urgence
12- Participation financière de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association - année scolaire 2025/2026
13- Questions diverses