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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 23 fevrier 2024
Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Sauvigny-le-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 23 fevrier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
1. "x ER Mairie
de
Sauvigny le Bais
Mairie de Sauvigny le Bois
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
Du Vendredi 23 février 2024
2024.009 — 23/02/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 de la Commune.
Délibération : adoptée à l'unanimité
2024.010 — 23/02/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du service assainissement.
Délibération : adoptée à l'unanimité
2024.011 — 23/02/2024 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget télécommunications et réseaux divers.
Délibération : adoptée à l'unanimité
2024.012 — 23/02/2024 : Approbation compte administratif 2023 de la Commune.
Délibération : adoptée à l'unanimité
2024.013 — 23/02/2024 : Affectation des résultats 2023 de la Commune.
Délibération : adoptée à l'unanimité
2024.014 — 23/02/2024 : Approbation compte administratif 2023 du service assainissement.
Délibération : adoptée à l'unanimité
2024.015 — 23/02/2024 : Approbation compte administratif 2023 du budget télécommunications et réseaux
divers.
Délibération : adoptée à l'unanimité
2024.016 — 23/02/2024 : Désignation d’un Conseiller Municipal en charge des questions de défense
Délibération : adoptée à l'unanimité
2024.017 — 23/02/2024 : Commission d’appel d’offres — remplacement d’un membre démissionnaire.
Délibération : adoptée à l'unanimité
2024.018 — 23/02/2024 ; Rythmes scolaires
Délibération : adoptée à l'unanimité
2024.019 — 23/02/2024 : Contrat de prestations de service pour l’assainissement - lancement de la consultation
Délibération : adoptée à l'unanimité
2024.020 — 23/02/2024 : Travaux de voirie 2024 : lancement de la consultation
Délibération : adoptée à l'unanimité
2024.021 — 23/02/2024 : Projet conjoint de défense incendie — communes Etaules / Etaules le Haut
Délibération : adoptée à l'unanimité
A Sauvigny le Bois,
Le/P6 février 2024
j Le Maire,
APE IDES
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