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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 23 juin 2023
Document publié le Vendredi 23 juin 2023 par la commune de Sauvigny-le-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 23 juin 2023)
Thèmes du document : Dialogue social, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
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Mairie
de
Sauvigny le Bois
Mairie de Sauvigny le Bois
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
Du vendredi 23 juin 2023
2023.036 — 23/06/2023 : Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques du ler degré de Sauvigny le Bois
Délibération : adoptée à l'unanimité
2023.037 — 23/06/2023 : Décision modificative 1 Budget de la Commune Délibération : adoptée à l'unanimité
2023.038 — 23/06/2023 : Attribution des subventions de fonctionnement 2023 Délibération : adoptée à l'unanimité
2023.039 — 23/06/2023 : DETR
Délibération : adoptée à l'unanimité
2023.040 — 23/06/2023 : Rapport assainissement 2022
Délibération : adoptée à l'unanimité
2023.041 — 23/06/2023 : Réhabilitation du réseau d’assainissement : approbation du Dossier de
consultation des entreprises (DCE) et lancement de la consultation Délibération : adoptée à l'unanimité
2023. 042 — 23/06/2023 : Création d’emplois non permanents d’adjoint d’animation suite à un accroissement temporaire d’activité
Délibération : adoptée à l'unanimité
2023. 043 — 23/06/2023 : Modification du temps de travail d’un emploi permanent à temps non- complet d’adjoint d’animation.
Délibération : adoptée à l'unanimité
2023. 044 — 23/06/2023 : Modification du temps de travail d’un emploi permanent à temps non- complet d’adjoint d’animation.
Délibération reportée ultérieurement
2023. 045 — 23/06/2023 : Implantation de nouvelles bouches à incendie sur l’ensemble de la commune
Sans objet
2023. 046 — 23/06/2023 : Désignation d’un(e) référent(e) déontologue de l’élu local Délibération : adoptée à l'unanimité 2023. 047 — 23/06/2023 : Délibération portant approbation de la motion « Zéro Artificialisation
Nette » de l’'AMRF
Délibération : adoptée à l'unanimité
2023. 048 — 23/06/2023 : Projet de terrain multisport : demande de subvention Délibération : adoptée à l'unanimité
Sauvigny le Bois, le 18/07/2023
Le Maire,
Didier DES
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