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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Sauvigny-le-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations exalinees lors du CM du 11 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
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Mairie
de
Sauvigny le Bois
Mairie de Sauvigny le Bois
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
Du lundi 11 décembre 2023
2023.077 — 11/12/2023 : Attribution des subventions de fonctionnement 2024
Délibération : adoptée à l'unanimité
2023.078 — 11/12/2023 : Demande Décision modificative 1- Budget Assainissement
Délibération : adoptée à l'unanimité
2023.079 — 11/12/2023 : Convention ODSAA
Délibération : adoptée à l'unanimité
2023.080 — 11/12/2023 : Réhabilitation du réseau assainissement : Attribution des Marchés de travaux
Délibération : adoptée à l'unanimité
2023.081 — 11/12/2023: Réhabilitation du réseau d’assainissement: approbation du Dossier de consultation des entreprises (DCE) et lancement de la consultation
Délibération : adoptée à l'unanimité
2023.082 — 11/12/2023 : Bilan de la concertation
Délibération : adoptée à l'unanimité
2023.083 — 11/12/2023 : Loi d'accélération ENR : création de zones d’accélération
Délibération : adoptée à l'unanimité
2023.084 — 11/12/2023 : Régime indemnitaire
Délibération : adoptée à l'unanimité
2023.085 — 11/12/2023 : Décision modificative 5 Budget de la Commune
Délibération : adoptée à l'unanimité
A Sauvigny le Bois, le Bois
Le 12 décembre 2023
Le Maire,
Didier IDES
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