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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 26 janvier 2024
Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Sauvigny-le-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 26 janvier 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Jeunesse, Institutions publiques,
Ë
; , ‘En
Mairie
de
Sauvigny le Bois
Mairie de Sauvigny le Bois
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
Du Vendredi 26 janvier 2024
2024.001 — 26/01/2024 : Salle des fêtes : Assurance dommages ouvrage
Délibération : adoptée à l'unanimité
2024.002 - 26/01/2024 : Proposition de vente à la commune de l’immeuble sis au 17 rue de la Liberté.
Délibération : adoptée à l'unanimité
2024.003 — 26/01/2024 : SDEY : Etude et travaux sur l’ensemble du territoire de la commune de Sauvigny le Bois — participation financière de la commune
Délibération : adoptée à l'unanimité
2024.004- 26/01/2024 : Exonération de Taxes foncières des logements neufs économes en énergie
Délibération : adoptée à l'unanimité
2024.005 — 26/01/2024 : Réhabilitation du réseau assainissement : Attribution des Marchés de travaux
Délibération : adoptée à l'unanimité
2024.006 — 26/01/2024 : Réhabilitation et agrandissement de la Salle des fêtes -Avenant 2 du marché de maitrise d’œuvre
Délibération : adoptée à l'unanimité
2024.007 — 26/01/2024 : Création d’emplois non permanents d’adjoint d’animation suite à un accroissement temporaire d’activité
Délibération : adoptée à l'unanimité
2024.008 — 26/01/2024 : Modification du temps de travail d’un emploi permanent à temps non-complet d’adjoint d’animation.
Délibération : adoptée à l'unanimité
A Sauvigny le Bois,
“SP IG; Le 29 janvier 2024 of À à
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il ME nn | Le Maire,
Didier IDES
Diffusion : affichage
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