Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations exalinees lors du CM du 11
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees 14 octobre 2022
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Procès Verbal - PV du 11 novembre 2023 approuve en seance du 11 de
Déliberation - Liste des deliberations examinees le 26 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 26
Déliberation - liste delib 27 janvier 2023
Déliberation - Liste des deliberations examinees le 11 novembre 2023
Document publié le Samedi 11 novembre 2023 par la commune de Sauvigny-le-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees le 11 novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
me Mairie de
Sauvigny le Bois
Mairie de Sauvigny le Bois
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
Du samedi 11 novembre 2023
2023.070 — 11/11/2023 : DETR - Salle des fêtes
Délibération : adoptée à l'unanimité
2023.071 — 11/11/2023 : Attribution des subventions de fonctionnement
A 6 pour, 5 contre, 2 abstentions
2023.072 — 11/11/2023 : Décision modificative 4 budget de la Commune
Délibération : adoptée à l'unanimité
2023.073 — 11/11/2023 : Transfert de la police de publicité
Sans objet — pour information
2023.074 — 11/11/2023 : Etablissement Public Foncier Doubs BFC : mise à disposition d'immeubles
Délibération : adoptée à l'unanimité
2023.075 — 11/11/2023 : Loi d'accélération ENR : proposition de zones d'accélération
Délibération : adoptée à l'unanimité
2023.076 — 11/11/2023 : Tableau des grades et emplois
Délibération : adoptée à l'unanimité
A Sauvigny le Bois, le Bois
£ SUVIE FA novembre 2023
SP à à ul VÆ)/=) |\® . 114.JO1 Le Maire, RI
/
LP. D)... RES Didier IDES
Diffusion : affichage j