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Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Serves-sur-Rhône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 4 compte rendu cm 14 mai 2024)
Thèmes du document : Ruralité, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Mairie
de
SERVES
SUR
RHONE
-
93
Rue
Impériale
26600
SERVES
SUR
RHONE
Mairie
de
SERVES-SUR-RHONE
(Drôme)
COMPTE
RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
mai
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
14
mai
à
19
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
SERVES
sur
RHONE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Mme
Christèle
DEFRANCE,
Présents :
MM.
BOUTRY,
FOUREL,
GIRARDET,
MONTAGNE,
PERDRIX,
TAVE-
NARD,
MMES
DEFRANCE,
GIACOMINO,
JULLIEN-PALETIER,
MAILLOT,
MER-
CIER. Absents
: Madeleine
PUYOU,
Geoffrey
VUILLERMET,
Audrey
MÉNAGER.
Pouvoir
: Audrey
MÉNAGER
donne
pouvoir
à Cindy
JULLIEN-PALETIER
Secrétaire
de
Séance
: Mme
Cindy
JULLIEN-PALETIER
est élue
secrétaire
de
séance
Christèle
DEFRANCE,
Maire
de
Serves-sur-Rhône,
accueille
les
membres
participants
et
fait
état
des
membres
absents
et
des
pouvoirs.
Elle
rappelle
l’ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
et
ouvre
la
séance.
Sujets
soumis
à
délibération
16-2024
- FINANCES
—
Approbation
de
l’Avenant
n°4
—
Bâtiment
Multigénérationnel
-
Madame
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
nous
venons
de
recevoir
un
nouvel
avenant
n°
4 de
l’architecte
pour
le recalcul
des
honoraires
à la baisse.
Ce
document
est
donc
à
signer
par
Mme
le
Maire
et
à
approuver
par
les
membres
du
Conseil
Municipal. Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
ACCEPTE
le nouveau
montant
pour
la maîtrise
d’œuvre
proposé
dans
l’ Avenant
n°
4 :
-
Montant
HT:
-20352.50€
(soit —
19
%
par
rapport
au
marché
initial)
-
Nouveau
montant
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre
: 85
522.50
€ HT
APPROUVE
l'avenant
n°
4.
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
14/05/2024
L u Mairie
de SERVES
SUR
RHONE -—
93
Rue
Impériale
26600
SERVES
SUR
RHONE
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
tous
les
documents
se rapportant
à ce
dossier.
17-2024
— FINANCES
-— Approbation
de
l’Avenant
n°2
pour
la Place
de
l’Eglise
-
Madame
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
nous
venons
de
recevoir
un
nouvel
avenant
n°
2
de
l’architecte-paysagiste
pour
la
modification
de
la
répartition
entre
les
deux
cotraitants,
sans
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public,
à savoir
:
-
Groupement
VIOT
Jean-Marc
— Rue
Georges
Petit — 07250
LE
POUZIN
-—
-
C2ICONSEIL
- 285,
rue
Jean
Rostand
— 26800
PORTES
LES
VALENCE
-
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
décide :
D’APPROUVER
la
modification
de
la
répartition
entre
les
deux
cotraitants
ci-dessus,
sans
incidence
financière
sur
le montant
du
marché
public ;
De
SIGNER
tous
les
documents
se
référant
à ce
dossier
18-2024
—
Classement
dans
la
Voirie
Communale
d’un
chemin
rural
sis
«Le
Grand
Font
»
et
approbation
du
devis
pour
le
bornage
—
Madame
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
la
nécessité
de
reprendre
le
chemin
rural
n°22
« Le
Grand
Font
» en
voirie
communale,
afin
de
pouvoir
l’entretenir.
S’agissant
d’une
route
déjà
existante
et
compte
tenu
que
cette
opération
ne
porte
pas
atteinte
aux
fonctions
de
desserte
de
la voie,
elle
se trouve
dispensée
d’enquête
publique.
Nous
devons
approuver
également
le devis
de
DMN
pour
la mise
à jour
de
la voirie
traversant
les
propriétés
cadastrales
section
À
n°875
—
876
—
1362
sise
« Le
Grand
Font
»
sur
notre
Commune. Aucune
remarque
n’ayant
été
formulée,
Madame
le
Maire
demande
à
l’assemblée
de
bien
vouloir
se prononcer
sur
ce
projet
de
classement
du
chemin
rural
n°22
«
Le
Grand
Font
».
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
DECIDE
de
classer
dans
le domaine
public
routier
communal
le chemin
rural
susmentionné.
APPROUVE
le
devis
de
DMN
d’un
montant
de
1 296.00
€,
pour
la mise
à jour
de
la
voirie
traversant
les
propriétés
cadastrales
section
À
n°875
—
876
—
1362
sise
« Le
Grand
Font
»
sur
notre
Commune.
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
tous
les
documents
se
rapportant
à ce
dossier.
Questions
diverses
e
Deux
réunions
se
sont
déroulées
à la salle
du
vote
en
mairie
concernant
le
compos-
tage.
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
14/05/2024
2
u Mairie
de
SERVES
SUR
RHONE
-
93
Rue
Impériale
26600
SERVES
SUR
RHONE
Le
23
avril
=
réunion
pour
le
compostage
partagé.
Peu
de
personnes
étaient
présentes,
mais
nous
allons
tout
de
même
faire
la
mise
en
place
de
ces
bacs
courant
septembre.
Nous
ferons
de
la
communication
sur
le
lieu,
et
la
manière
de
procéder.
Le
13
mai
=
réunion
pour
le
compostage
individuel.
10
personnes
présentes.
Ces
der-
nières
ont
suivi
la
formation
et
sont
reparties
avec
le
bac
à monter
chez
eux.
e
Les
panneaux
concernant
"le
Village
ambassadeur
don
d'organes”
sont
en
mairie.
Une
date
voire
plusieurs
dates
vont
être
proposées
à l'association
Don
d'organes
afin
de
faire
l'inauguration.
e
Un
devis
a été
établi
concernant
la
réfection
de
la
toiture
de
l'église
pour
un
montant
de
3468
€
(passe
de
toit,
étanchéité
…)
e
Les
membres
du
conseil
sont
informés
qu'une
nouvelle
organisation
a
été
mise
en
place
à l'école
pour
la
période
de
mai
suite
à une
reprise
de
travail
d'un
agent
à mi-
temps. e
Les
Elections
Européennes
auront
lieu
le
dimanche
9
juin
à
la
salle
du
vote.
La
te-
nue
du
bureau
de
vote
par
les
membres
du
conseil
municipal
a
été
établie
ce
Jour.
DATES
A
RETENIR
:
Vendredi
17
Mai
:
FCLS
:
Pétanque
Du
Mardi
21
au
Samedi
25
Mai
:
Exposition
Vendredi
25
Mai
:
Serves
et
Nous
:
Troc
du
Jardin
Samedi
15
Juin
:Serves
et
Nous
:
Brocante
—
marché
local
Vendredi
28
juin
:Serves
et
Nous
:Ciné
bicyclette
- Recensement
militaire
:Les
jeunes
filles
et
garçons
nés
en
2008
doivent
se
présenter
en
Mairie.
Ils
disposent
d’un
délai
d’un
mois
à compter
de
la
date
à laquelle
ils
atteignent
l’âge
de
16
ans
révolu.
Cette
démarche
permet
:
- L'inscription
à la
journée
d’appel
de
préparation
à la
défense,
- L'inscription
aux
examens
et
concours.
- L'inscription
sur
les
listes
électorales
dès
leurs
18
ans.
Se
munir
du
livret
de
famille
et
d’une
pièce
d’identité.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 20h30.
Le
Maire
Christèle
DEFRANCE
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
14/05/2024