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Compte-Rendu - compte rendu cm du 28 juillet 2016
Document publié le Jeudi 28 juillet 2016 par la commune de Serves-sur-Rhône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 28 juillet 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
Mairie de SERVES sur Rhône
93 rue Impériale
26600 SERVES sur Rhône
Tél. : 07.75.03.30.59
Fax : 04.75.03.38.19
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUILLET 2016
Le 28 juillet 2016 le Conseil Municipal de la Commune de SERVES sur Rhône, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Alain LAFUMA, Maire,
Présents : MM. BIRRAUX, BOUTRY, FLORES, LAFUMA, VERGET, Mmes ASCONE, DEFRANCE, GIACOMINO, MAILLOT, PUYOU.
Madame Christelle DEFRANCE est élue secrétaire de séance.
Absent excusé : Messieurs Christophe DOMANGE, Pascal DURUISSEAU, Joël JOBLIN et Madame Myriam REICHART
Pouvoir : Monsieur Christophe DOMANGE donne pouvoir à Madame Françoise MAILLOT Monsieur Joël JOBLIN donne pouvoir à Madame Brigitte GIACOMINO Madame Myriam REICHART donne pouvoir à Monsieur Gérard BIRRAUX
Après lecture et approbation du compte-rendu de la séance du 16 juin 2016, le Maire ouvre la séance :
Félicitations à Mme Lauren BARBIERI pour la naissance de son fils Nino
AFFAIRES SOUMISES A DELIBERATION
36-2016 : Décision modificative n°2
Suite aux travaux d’enfouissement des réseaux d’électricité et de téléphone au Chemin de la Plaine, des travaux supplémentaires ont été opérés. Pour cela il convient d’établir une décision modificative d’un montant de 3600€.
Décision prise à l’unanimité des Conseillers Municipaux présents.
37-2016 : Projet Espace Rural d’Animation – Choix du CSPS
Le projet Espace Rural d’Animation impose le choix d’un bureau relatif à la mission Coordination Sécurité Protection Santé.
Après avoir engagé une consultation de gré à gré, la proposition de la société ELYFEC pour un montant de 2 010.00€ HT.
Approbation à l’unanimité des Conseillers Municipaux présents.
38-2016 : Projet Espace Rural d’Animation – Choix du bureau de contrôle
Le projet Espace Rural d’Animation impose le choix d’un bureau de contrôle Après avoir engagé une consultation de gré à gré, la proposition de la société SOCOTEC pour un montant de 3 830€ HT.
Approbation à l’unanimité des Conseillers Municipaux présents 2
Questions diverses
Travaux
o Fin des travaux d’enrobé et de mise en place des trottoirs du Chemin de la Plaine. Les plantations se feront en octobre.
Un grand merci pour les riverains de leur patience suite aux aléas des travaux
Divers
o Changement des poteaux pour le compte ENEDIS (ERDF) au quartier du Puy de Serves. Travaux prévus jusqu’à fin décembre 2016.
Fermeture de l’Agence Postale Communale et du secrétariat de Mairie du 1er au 19 août 2016 inclus, tous les colis et recommandés seront avisés à la poste de TAIN L’HERMITAGE
Des permanences du secrétariat de Mairie seront effectuées les jours suivants : o Le vendredi 5 août 10h-12h 14h-16h
o Le vendredi 12 août 10h-12h 14h-16h
o Le vendredi 19 août 10h-12h 14h-16h
Rentrée Scolaire : RAPPEL le jeudi 1er septembre 2016
o Horaires école maternelle
Lundi : 8h30-11h30 - 13h10-16h10
Mardi : 8h30-11h30 - 13h10-14h50
Mercredi : 8h30-11h10
Jeudi : 8h30-11h30 - 13h10-16h10
Vendredi : 8h30-11h30 - 13h10-14h50
o Inscription cantine
Formulaire à récupérer en Mairie (fiche de liaison, fiche d’inscription et demande de prélèvement)
o Inscription garderie
Formulaire à récupérer en Mairie (fiche de liaison, fiche d’inscription et demande de prélèvement)
Recensement militaire : Les jeunes filles et garçons nés en 2000 doivent se
présenter en Mairie. Ils disposent d’un délai d’un mois à compter de la date à
laquelle ils atteignent l’âge de 16 ans. Cette démarche permet :
• L’inscription à la journée d’appel de préparation à la défense,
• L’inscription aux examens et concours.
• L’inscription sur les listes électorales dès leurs 18 ans.
Se munir du livret de famille et d’une pièce d’identité.
Inscription sur les listes électorales : se munir de sa pièce d’identité et d’un
justificatif de domicile :
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h00
Le Maire,