Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - DCM 20260410 02PA Recapitulatif Contrats
Ordre du Jour - CM 20250408 Odj
Déliberation - DCM 20260410 12 PR RH MAJ Tableau effectif Ville
Déliberation - DCM 20260410 06 PR Assemblee Designation represent
Déliberation - DCM 20260410 11 PR RH droit formation elus
Déliberation - DCM 20260410 13 PR RH Emplois non permanents activ
Ordre du Jour - CM 20260526 ODJ
Procès Verbal - DCM 20260410 01 PR Assemblee PV CM 20260327
Procès Verbal - DCM 20260410 01PA PV CM 20260327 adopte
Déliberation - DCM 20260410 02PA PR Assemblee Compte rendu decisi
Ordre du Jour - CM 20260410 ODJ
Document publié le Vendredi 10 avril 2026 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 20260410 ODJ)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
03/04/2026
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 10 Avril 2026 à 18 Heures 30
Salle du Conseil – Mairie de Firminy
ORDRE DU JOUR
Installation de 2 nouveaux élus de la liste Union Pour Firminy 2026, M. Christophe CHALAND et Mme Nathalie GIL suite aux démissions de Mesdames SUZAT GIULIANI et MOUNIER.
I. PÔLE RESSOURCES ET APPUIS FONCTIONNELS
Assemblée - Secrétariat Général - Bureau du Courrier - Archives
1. DCM_20260410_01 - Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 Mars 2026 – Approbation
2. DCM_20260410_02 - Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
3. DCM_20260410_03 – Instauration des trois commissions municipales et désignation des élus de la majorité et de l’opposition
4. DCM_20260410_04 –Création d’une Commission de Délégation de Service Public et Election des membres
5. DCM_20260410_05 – NOVIM - Désignation du représentant permanent de l’assemblée spéciale et du représentant permanent aux assemblées générales des actionnaires
6. DCM_20260410_06 – CAP METROPOLE – Désignation du représentant permanent au Conseil d’Administration et du représentant permanent aux assemblées générales des actionnaires
7. DCM_20260410_07 – Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de la Loire – Territoire d’Energie (SIEL – TE) - Représentation des élus
8. DCM_20260410_08 – Représentation des élus dans divers organismes
Ressources Humaines – Relations Sociales
9. DCM_20260410_09 – Fixation des indemnités de fonction des élus du Conseil Municipal - Approbation
10. DCM_20260410_10 - Indemnités de fonction des élus perçues au titre des communes chefs-lieux de canton et de la DSU - Approbation
11. DCM_20260410_11 – Droit à la formation des élus locaux
12. DCM_20260410_12 – Mise à jour du tableau des effectifs de la Ville
13. DCM_20260410_13 – Tableau des effectifs VILLE - Création d’emplois non permanents pour les temps périscolaires 2025/2026