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Déliberation - LISTEDELIBERATIONS04052023
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Saint-Blaise-la-Roche.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDELIBERATIONS04052023)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Justice et droit,
COMMUNE DE SAINT-BLAISE-LA-ROCHE
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MAI 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n°2023_16 : Fixation taux de taxe d’aménagement - APPROUVÉE
Délibération n°2023_17 : Reversement facultatif de la part communale de taxe
d’aménagement – APPROUVÉE
Délibération n°2023_18 : Renouvellement contrat assurance statutaire –
APPROUVÉE
Délibération n°2023_19 : Plan Communal de Sauvegarde - APPROUVÉE
Délibération n°2023_20 : Bail à ferme – APPROUVÉE
Délibération n°2023_21 : Travaux communaux – APPROUVÉE
Délibération n°2023_22 : Divers – APPROUVÉE
Affichage en mairie le 22/05/2023
Publié sur le site internet le 22/05/2023