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Procès Verbal - PVCM28092023
Déliberation - Liste deliberations 08 12 2022
Déliberation - LISTEDELIBERATIONS28092023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Saint-Blaise-la-Roche.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDELIBERATIONS28092023)
Thèmes du document : Logement, Transports, Justice et droit,
COMMUNE DE SAINT-BLAISE-LA-ROCHE
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n°2023_23 : Bail de chasse communal 2024-2033 : approbation constitution et périmètre lot de chasse, caractéristiques du lot, choix du mode de location et des conditions particulières – APPROUVÉE
Délibération n°2023_24 : Bail de chasse 2024-2033 : agrément candidature et approbation convention de gré à gré – APPROUVÉE
Délibération n°2023_25 : Modification statuts SIVU des forêts communales de la Bruche – APPROUVÉE
Délibération n°2023_26 : Achat copieur numérique – APPROUVÉE
Délibération n°2023_27 : Itinéraire écotouristique de la Climontaine - APPROUVÉE
Délibération n°2023_28 : Motion commission transport : association du massif vosgien– APPROUVÉE
Délibération n°2023_29 : Divers – APPROUVÉE
Affichage en mairie le 09/10/2023
Publié sur le site internet le 09/10/2023