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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 11 decembre 2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune d'Achères.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 11 decembre 2024)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, PME, commerce et artisanat,
dre
Liste des délibérations
Séance du Conseil Municipal
du 11 décembre 2024
N° de DL oui : Vote délibération Objet
62 BP 2024 - Décision modificative n°2 (DM2) Approuvée
63 Mise à jour du montant des AP/CP Approuvée
64 Anticipation des crédits d'investissement 2025 Approuvée
65 Versement d'un acompte sur la subvention 2025 du CCAS Approuvée
66 Versement d'un acompte sur la subvention 2025 du SAX Approuvée
67 Versement de subventions aux coopératives scolaires Approuvée
68 Versement de subventions à projet et de fonctionnement du CLOCA, FCA, Approuvée LGA,RCA et Bo Boxing
69 Dérogation au principe du repos hebdomadaire dominical des salariés des Approuvée commerces de détail pour l’année 2025
70 ZAC Coeur de ville - CRFA 2023 et avenant de prolongation Approuvée
71 Convention SEY pour les CEE Approuvée
72 Avis sur le plan de mobilité en Ile-de-France 2024 Approuvée
73 Approbation de la convention avec Cellnex pour l'implantation d'une antenne Approuvée
relais
74 Signature de la convention "Tipitwo" Approuvée
75 Signature de la convention territoriale globale - CTG Approuvée
Approuvée 76 Renouvellement du Projet Educatif Territorial 2024-2027 77 Actualisation du secteur scolaire Haigneré Approuvée
78 Nomination d'un représentant élu au Conseil d'Ecole Haigneré Approuvée
79 Approbation du règlement intérieur de la Ludothèque Approuvée
80 Convention COS Approuvée
81 Approbation du plan de formation 2025-2027 Approuvée
82 RIFSÉEP - Modification et mise en place du CIA - Suppression des Approuvée indemnités retraite
83 PM - Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement Approuvée
84 Modification de la participation de la prévoyance complémentaire Approuvée
85 Pérennisation du télétravail à compter du 1er janvier 2025 Approuvée
86 Tableau des effectifs Approuvée
Achères, le 16 décembre 2024