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unknown - Communauté de communes - La Forêt - liste deliberations 10juil2024
Document publié le Mercredi 10 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Forêt - liste deliberations 10juil2024)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Économie et finances,
DU 10 JUILLET 2024
délibération
n° Intitulé
décision du Conseil
Communautaire
74/2024 Approbation du compte rendu de la séance du conseil communautaire
du 05 juin 2024
approuvée
75/2024 Enfance petite enfance : Groupe scolaire et périscolaire à Hoffen :
attribution des marchés de travaux
approuvée
76/2024 Enfance petite enfance : Groupe scolaire et périscolaire à Schoenenbourg
: approbation de l'avenant n°1 au lot n°15 menuiserie intérieure
approuvée
77/2024 Enfance petite enfance : Groupe scolaire et périscolaire à Schoenenbourg
: approbation de l'avenant n°1 au lot n°16 peinture intérieure
approuvée
78/2024 Enfance petite enfance : Groupe scolaire et périscolaire à Schoenenbourg
: approbation de l'avenant n°1 au lot n°17 serrurerie
approuvée
79/2024 Enfance petite enfance : gestion et exploitation des accueils périscolaires
et ALSH : approbation des arrêtés comptables 2023
approuvée
80/2024 Enfance petite enfance : gestion et exploitation des accueils périscolaires
et ALSH : approbation du budget d'exploitation 2024
approuvée
81/2024 Enfance petite enfance : gestion et exploitation des accueils périscolaires
et ALSH : approbation de la grille tarifaire 2024/2025
approuvée
82/2024 Urbanisme : révision allégée n° 2 du PLUI sur le ban de Betschdorf : arrêt
de la concertation
approuvée
83/2024 Urbanisme : modifiction du PLU de Memmelshoffen : prescription d'une
procédure de révision allégée
approuvée
84/2024 Urbanisme : révision allégée n° 1 du PLU de Memmelshoffen : définition
des modalités de concertation entre la communauté de communes et les
communes membres
approuvée
85/2025 Finances - budget principal : décision modificative de crédits n°1/2024 approuvée
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE L'OUTRE FORET
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES