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Compte-Rendu - CR CM du 27 Juillet 2020
Document publié le Lundi 27 juillet 2020 par la commune de Yvias.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 27 Juillet 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Démocratie,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 24 Juillet 2020
L’an deux mille vingt, le vingt-quatre Juillet à vingt heures zéro minute, en application des articles L.283 à L.293 et R. 148 du code électoral, s’est réuni le Conseil Municipal de la Commune d’Yvias à la Salle des Fêtes communale,
Etaient présents : LE GRAET Karine, CARRIER Jean, COLLET Philippe, EON Catherine, GRANAL Del- phine, HUCHET Jean-Paul, LE MEUR Daniel, LIBOUBAN Nicolas, LE GONIDEC Julie, LE GONIDEC Jéré- my, LE PIVER Alan, DELHOMEZ Sylvie, PERON Samuel, Jeanne BOBO, LE COZLEER Magalie
Etaient excusés :
Secrétaire de séance : Mme LE COZLEER Magalie
COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES
Le Maire propose à tous les membres du conseil municipal de s’investir dans les projets de l’équipe municipale et de s’inscrire au maximum dans les commissions.
Commission des finances : Delphine GRANAL, Sylvie DELHOMEZ, Daniel LE MEUR, Karine LE GRAET, Jean CARRIER.
Commission voirie, bâtiments et urbanisme : Alan LE PIVER, Samuel PERON, Nicolas LIBOUBAN, Jéré- my LE GONIDEC, Jean-Paul HUCHET, Daniel LE MEUR, Philippe COLLET.
Commission école et cantine : Sylvie, DELHOMEZ, EON Catherine, Julie LE GONIDEC, Jeanne BOBO, Samuel PERON, Alan LE PIVER, Philippe COLLET, Nicolas LIBOUBAN.
Commission culturel et patrimoine : Samuel PERON, Jean-Paul HUCHET, Catherine EON, Jeanne BOBO, Delphine GRANAL, Sylvie DELHOMEZ.
Commission du personnel communal : Jean CARRIER, Julie LE GONIDEC, Catherine EON, Jean-Paul HUCHET, Jérémy LE GONIDEC, Alan LE PIVER, Nicolas LIBOUBAN.
Commission appel d’offres : Président : Karine LE GRAET titulaires : Alan LE PIVER, Nicolas LIBOUBAN, Daniel LE MEUR suppléants : Jean-Paul HUCHET, Samuel PERON, Jean CARRIER.
Commission Action Sociale : Sylvie DELHOMEZ, Samuel PERON, Catherine EON, Julie LE GONIDEC, Delphine GRANAL.
Accord unanime des membres du conseil municipal. VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS :
Nom de l'organisme Nb d’enfants concernés Subvention versée
Twirling club les alizées 4 adhérents 40
Les Steredenn d’Armor 1 adhérent 10
Goëlo judo Paimpol 5 adhérents 50
Pays de Paimpol Athlétisme 3 adhérents 30
Entente cycliste pays de Paimpol 4 adhérents 40
Club de natation Paimpol-Goëlo 3 adhérents 30
Cirque en Flotte 2 adhérents 20
Tennis club de Plouézec 2 adhérents 20
Rugby Club Saint Brieuc 3 adhérents 30
Paimpol HANDBALL 5 adhérents 50
CFA Côtes d’Armor Plérin 1 élèves 10
Chambre des métiers et de l’Artisa-
nat service apprentissage 8 élèves 80
Collège Saint Joseph
Association sportive 7 élèves 70
Collège Chombart de Lauwe voyage
Allemangne 3 élèves 60
Collège Chombart de Lauwe Foyer
socio educatif 34 élèves 340 Favec 22 veufs et veuves 50
Dons d’organe ADOT 100
Pierre Bigaut (mucoviscidose) 30
Asso Leucémie espoir 22 30
CASCI Plouézec 150 Visite des malades à l’hôpital
Paimpol 50
Donneurs de sang 100
Rose espoir (ligue contre le cancer) 100
Association Rêves de Clown 100
Comice agricole 100
Associations extérieures Sous Total 1 690 euros
Associations locales
Comité de jumelage Kerfot Yvias
Cers 200
Club du Leff 200
anciens combattants 200
société de chasse 200 amicale laïque RPI Yvias 200
troupe théatrale Yvias 200
Maquettisme ferroviaire 200 Sous Total 1 400 euros
Total général : 3 090 euros
Accord unanime des membres du conseil municipal.
RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID)
L’article 1650 du code général des impôts prévoit que dans chaque commune, il est institué une commission des impôts directs (CCID) composée du Maire et de six commissaires titulaires et six commissaires suppléants (communes inférieures à 2 000 habitants). La durée du mandat des membres de la commission est la même que celle d’un mandat de conseiller municipal. Cependant, la commune doit faire 24 propositions de personnes et que seules 12 seront retenues.
Civilité Prénom Date de
naissance
Adresse Impositions
Directes
locales
Mme BOBO Jeanne 22/10/1989 1 Pan Bihan Traou 22930 YVIAS
M. CARRIER Jean 11/08/1950 2 Le Plantenou 22930 YVIAS
M. COLLET Philippe 08/09/1975 16 Lot. De St Judoce 22930 YVIAS
M. EON Catherine 11/03/1973 4 Route du Clandry 22930 YVIAS
Mme GRANAL Delphine 25/01/1971 2 Le Porzou 22930 YVIAS
M. HUCHET Jean-Paul 29/12/1971 16 Route de Pors Hir 22930 YVIAS
M. LE MEUR Daniel 23/02/1961 16 Le Calvaire 22930 YVIAS
M. LIBOUBAN Nicolas 20/03/1985 9 Poulouët 22930 YVIAS
Mme LE COZLEER Magalie 30/06/1982 4 Kernou Traou 22930 YVIAS
Mme LE GONIDEC Julie 17/11/1989 6 Kergonan 22930 YVIAS
M. LE GONIDEC Jérémy 28/03/1994 2 An Argoat 22930 YVIAS
M. LE PIVER Alan 13/05/1988 22 Poulouët 22930 YVIAS
Mme DELHOMEZ Sylvie 22/08/1977 Crech Faro 22930 YVIAS
M. PERON Samuel 03/04/1984 10 Place de la Mairie 22930 YVIAS
Mme MENGUY Evelyne 31/05/1961 7 Bellevue 22930 YVIAS
M. LE CALVEZ Loïc 05/10/1958 Toulnez 22930 YVIAS
M. LE COR Jean-Louis 09/08/1969 Le Danot 22930 YVIAS M. LE PIVER Stéphane 20/04/1964 Kerelec 22930 YVIAS
M. LE GONIDEC Bernard 11/06/1958 Kernou 22930 YVIAS
M. LE MALEFAN Louis 04/09/1940 Kervoquin 22930 YVIAS
Mme DUFLOT Catherine 28/12/1956 8 Place St Ivy 22930 YVIAS
M. LE PEUCH Joseph 03/10/1939 La Petite Tournée 22930 YVIAS
M. GRANAL David 30/03/1971 2 Le Porzou 22930 YVIAS
M. DELHOMEZ David 16/11/1980 Crech Faro 22930 YVIAS
Accord unanime des membres du Conseil Municipal
DECISION MODIFICATIVE BUDGET COMMUNE :
Suite à la modification du montant des indemnités versées au Maire et aux adjoints, il convient de réaliser des virements de crédits entre chapitre.
Dépenses de fonctionnement :
Chapitre 012 article 6218 : - 5000 euros
Chapitre 65 article 6531 : + 5000 euros
Accord unanime des membres du Conseil Municipal
POINT TRAVAUX
M. LE PIVER indique qu’il était nécessaire d’équiper l’agent communal des services techniques d’un pulvérisateur pour l’arrosage des fleurs.
Une consultation a été lancée auprès de 3 fournisseurs :
- MS EQUIPEMENT : 2 869,00 € HT
- ETS LE MOAL : 1 700,00 € HT
- SAS PMS : 3 401,50 € HT
Il est proposé de retenir l’offre de ETS LE MOAL pour un montant de 1 700,00 € HT.
Accord unanime des membres du Conseil Municipal INFORMATION : RECRUTEMENT DE LA SECRÉTAIRE DE MAIRIE
Recrutement de Madame DOLLO Florence au poste de secrétaire de mairie.
Madame DOLLO Florence travaille actuellement à la Mairie de Lézardrieux.
Elle doit prendre ses fonctions à Yvias le 1er Septembre 2020.
COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
Le Maire et le premier adjoint siègent au niveau du Conseil Communautaire de l’agglomération ainsi qu’aux commissions intercommunales, il faudra désigner 3 conseillers avant la fin du mois d’Aôut pour siéger aux différentes commissions intercommunales.
PROJET CULTUREL
Samuel PERON adjoint à la culture présente l’animation qu’il souhaite organiser sur la Commune. Il a déposé un dossier auprès du Conseil départemental pour l’appel à projet « Cultures Communes en Côtes d’Armor » visant à soutenir les projets culturels, son projet a été retenu et il a obtenu une aide d’un montant de 2 000,00 €.
La journée se déroulera le Samedi 08 Août avec des ateliers pour les familles, initiation à l’escrime, jonglage, maquillage pour enfant et spectacle festif en soirée.
Les Tisseurs de Brume et l’Image qui parle, interviendront pour un montant total de 1 700,00€.
Il faut prévoir la publicité pour le spectacle.
Une Commission sera prochainement organisée par Samuel PERON.
ABRIBUS
Une demande a été faite à la mairie pour mettre un abribus dans le bourg. Il est envisagé de déplacer l’arrêt de bus sur le parking de l’ancienne école où il y a déjà un abribus d’installé. Une demande va être effectuée auprès de GPA et d’AXEO.
POTEAU INCENDIE
Le poteau incendie situé dans le bourg est défectueux. La SAUR va adresser un devis pour le rempla - cer.
QUESTIONS DIVERSES
Jérémy LE GONIDEC demande s’il y a des chemins pour circuler en quad sur la Commune.
Jeanne BOBO demande si les mesures pour la rentrée scolaire prochaine ont été reçues concer - nant le COVID-19. Pour le moment, il n’y a pas d’information sur le protocole.
Daniel LE MEUR demande s’il est possible d’installer un panneau 70 sur la route Yvias-Plourivo. Un point va être fait pour lister les portions de routes où la vitesse est excessive sur la Commune.
Le Maire informe le conseil municipal qu’un panneau de lieu-dit a été retrouvé dans le Leff. Pendant les congés de l’agent communal du 09 au 18 Septembre, un planning va être mis en place pour l’arrosage des fleurs dans le bourg.
Fait et délibéré en séance, ont signé au registre les membres présents.