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Déliberation - liste des deliberations du 3 octobre 2023
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune d'Arinthod.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 3 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
ARINTHOD
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
3
Octobre
à
19
heures
00,
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
3
Octobre
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
légalement
convoqué
le
26
septembre
2023,
s'est
réuni
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Maire. Présents:
Mers
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Pascal
GIROD,
Jacques
CALLAND,
Jean
DAVID,
Eric
JACQUEMIN,
Guy
DUPUIS,
Philippe
MONNERET,
Florent
JOURDAIN,
Laurent
GRAND,
Bernard
DARLAY
&
Mmes
Françoise
GRAS,
Marie-Christine
CHARBONNIER,
Cécile
BESNIER-TRECOURT,
Christine
BORSKI,
Myrtille
BROCHOIRE,
Marie-Claude
RENAUD,
Stéphanie
LECOULTRE.
Absents
excusés
:
Absents
non
excusés
:
Quorum
(minimum
10
présents)
: 19
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19
heures
Désignation
du
secrétaire
de
séance
:
Jean
DAVID
Joséphine
JACQUENOD,
Sylvie
CALLAND,
DELIBERATION
| 031023-01
Pour
Contre
Abstention
Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
19
O0
municipal
du
03/10/2023
DELIBERATION
| 031023-02
Pour
Contre
Abstention
Adhésion
à
un
groupement
de
commandes
19
0
permanent
pour
l'achat
d'énergie
DELIBERATION
| 031023-03
Pour
Contre
Abstention
Remboursement
de
sinistres
par
Groupama
19
O0
DELIBERATION
| 031023-04
Pour
Contre
Abstention
Certification
de
là
gestion
durable
de
la
forêt
19
0
communale DELIBERATION
| 031023-05
Pour
Contre
Abstention
Fin
de
mise
à
disposition
de
la
parcelle
19
0
cadastrée
section
ZH
97
à
FAMY
TP
DELIBERATION
| 031023-06
Pour
Contre
Abstention
Demande
de
subvention
à
l'Agence
Nationale
19
0
des
Sports
pour
la
construction
des
vestiaires
de
football DELIBERATION
| 031023-07
Pour
Contre
Abstention
Vestiaires
de
football
-Modification
du
plan
de
19
0
financement
pour
demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
DELIBERATION
031023-08
Pour
Contre
Abstention
Création
d’un
emploi
pour
accroissement
19
0
temporaire
d'activité
au
service
administratif
DELIBERATION
| 031023-09
Pour
Contre
Abstention
Remboursement
par
Matériaux
POMMIER
19
0