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Document publié le Samedi 16 septembre 2023 par la commune d'Auzances.
Lien du pdf (Arrêté - 1695194725 Arrete 102 2023)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT DE LA CREUSE - ARRONDISSEMENT D'AUBUSSON COMMUNE D’AUZANCES - 23700
Tel: 08 55 67 00 17
ARRÊTÉ DU MAIRE N°102-2023
Portant interdiction de stationnement et de circulation sur la rue Pasteur et rue Morel le samedi 16 septembre 2023 de 7h00 à 18h00.
Le Maire de la commune d’AUZANCES (Creuse),
- Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2212.1 à L.2212.10;
- Vu le code de la route et notamment les articles R 417-10,
- Considérant qu'il est nécessaire de réglementer la circulation, le stationnement : en
barrant les rue Pasteur et Morel, sauf pour les riverains, du le samedi 16 septembre 2023 de 7h00 à 18h00, en raison de travaux de gainage de cheminée au 12 rue Pasteur, réalisés par GENDRAUD ENTREPRISE — 8 rue de la Sagne — 23420 MERINCHAL.
nr
ARRETE
Article 1 : - La circulation et le stationnement seront interdits, sauf pour les riverains et les services de secours, rue Morel et à partir du n°6 rue Pasteur jusqu’à l’intersection avec la rue Saint Jacques.
Article 2: Des panneaux réglementaires et des barrières seront mis en place par GENDRAUD ENTREPRISE.
Artiele 3: Les contrevenants au présent arrêté seront poursuivis conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 4 : Madame le Maire d’Auzances et Monsieur le Commandant de la brigade de Gendarmerie d’Auzances sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera affiché ou publié par les soins de la mairie d’Auzances.
Article 5: Le présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Limoges dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait à Auzances, le 13 septembre 2023
Le Maire,
Françoise SIMON PLACE DU
MARCHE
& a D
TERRIER