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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auzances.
Lien du pdf (Arrêté - 1702392870 Arrete 131 2023)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DE
LA
CREUSE
-— ARRONDISSEMENT
D’AUBUSSON
COMMUNE
D’AUZANCES
-— 23700
Tel
: 05
55
67
00
17
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°
131-2023
portant
interdiction
temporaire
de
circulation
et de
stationnement
rue
Barraud
Le
Maire
de
la
commune
d’AUZANCES
(Creuse),
Vu
la Loi
n°82-213
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions;
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le
Code
de
la Route
;
Vu
le Code
de
la
Voirie Routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
sur
la signalisation
des
routes
et autoroutes,
modifié
et complété
;
Vu
l'instruction
Interministérielle
sur
la circulation
routière
(livre
I) approuvée
par
les
arrêtés
interministériels
des
8 avril
et 31 juillet
2002;
Vu
la demande
présentée
par
l'association
Culture
et Patrimoine
en
Pays
d'Auzances-Bellegarde,
représentée par
M"
Caroline
LE
CORRE
;
Considérant
que par
mesure
de
sécurité
et dans
le cadre
de
la tenue
d'un
marché
de
Noël
organisé
par
l'association
Culture
et Patrimoine
en
Pays
d'Auzances-Bellegarde,
il est
nécessaire
de
réglementer
la
circulation
et
le stationnement
des
véhicules
sur
la
rue
Barraud,
le
Samedi
16 Décembre
2023.
ARRÊTE
Article
1
: Le
stationnement
et la circulation
des
véhicules
dans
les
deux
sens
seront
interdits
(sauf
riverains
et
exposants)
le
Samedi
16
Décembre
2023
de
7h00
à
19h00,
durant
le
marché
de
Noël,
du
n°1
au
n°13
de
la Rue
Barraud.
Article
2
: Ces
modifications
de
circulation
ne
s’appliquent
pas
aux
véhicules
des
sapeurs-pompiers,
aux
véhicules
de
secours
aux
personnes.
Article
3
: Des
panneaux
réglementaires
seront
mis
en
place
par
les
services
techniques
de
la
commune
d’Auzances.
Cet
arrêté
sera
affiché
aux
deux
extrémités
de
la portion
de
la rue
Barraud
concernée
par
cet
arrêté.
Article
4
: Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
5
: Madame
le
Maire
d’Auzances
et
Monsieur
le
Commandant
de
la
brigade
de
gendarmerie
d’Auzances
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
;
publié
ou
affiché
par
la mairie
d’Auzances.
Article
6:
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours,
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
Tribunal
administratif
de
Limoges,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Fait
à
Auzances,
le
11
décembre
2023
Le
Maire,