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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auzances.
Lien du pdf (Arrêté - 1690449231 Arrete 75 2023)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DE
LA
CREUSE
- ARRONDISSEMENT
D'AUBUSSON
COMMUNE
D’AUZANCES
-— 23700
Tel
: 05
55
67
00
17
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°75-2023
portant
interdiction
temporaire
de
la
circulation
et du
stationnement
places
du
Marché,
du
11
Novembre,
de
la
République
et ainsi
que
dans
les
rues
suivantes
: Saint
Jacques,
de
la Mairie,
Paul
Doumer
(entre
l’intersection
de
la
Route
de
La
Courtine
et de
la rue
Delaporte
jusqu’à
l’intersection
avec
la Place
du
11
Novembre
et
la rue
Barraud).
le Jeudi
3 août
2023
de
6 heures
à 20
heures
Le
Maire
de
la
Commune
d’Auzances,
Vu
la Loi
n°82-213
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L2213-1
et L3321-4;
Vu
le
Code
de
la Route
et notamment
ses
articles
R
110-1,
110-2,
411-7,
411-8,
411-25
et
415-6;
Vu
le
Code
de
la
Voirie
Routière;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
sur
la signalisation
des
routes
et autoroutes,
modifié
et complété;
Vu
l'instruction
Interministérielle
sur
la
circulation
routière
(livre
I)
approuvée
par
les
arrêtés
interministériels
des
8
avril
et
31 juillet
2002;
Considérant
que
par
mesure
de prudence
et de
sécurité,
il est
nécessaire
d'interdire
la
circulation
et
le
stationnement
le
Jeudi
3
Août
2023
à
l’occasion
de
la foire
à
la
brocante,
sur
les
places
du
Marché,
du
11
Novembre,
de
la
République,
ainsi
que
rue
Saint
Jacques
du
n°2
au
n°19,
rue
de
la
Mairie
du
n°2
au
n°19,
rue
Paul
Doumer
(entre
la route
de
La
Courtine
devant
la fresque
et la place
du
11
Novembre).
ARRÊTE
Article
1
: La
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
interdits
le
Jeudi
3
Août
2023
de
6h
00
à
20
h00,
sur
les
places
du
Marché,
du
11
Novembre,
de
la
République,
ainsi
que
rue
Saint
Jacques
du
n°2
au
n°19,
rue
de
la Mairie
du
n°2
au
n°19,
rue
Paul
Doumer
(entre
la route
de
La
Courtine
devant
la fresque
et la place
du
11
Novembre)
sauf riverains
et exposants.
Article2:
-
La
circulation
sera
déviée
par
la
rue
Delaporte,
la
route
de
La
Courtine,
la
rue
de
l’Abattoir,
la
rue
du
Moulin
Pointu
et
la route
de
Clermont.
-
Une
déviation
pour
les
non-visiteurs
sera
mise
en
place
par
l’avenue
de
Verdun,
l’avenue
de
la
gare,
route
de
Mainsat,
l’avenue
du
8 Mai
1945,
ou
inversement.
Article
3
: Des
panneaux
réglementaires
seront
mis
en
place
par
les
Services
de
la Mairie.
Article
4
: Les
contrevenants
au
présent
arrêté
seront
poursuivis
conformément
aux
lois
et règlements
en
vigueur.
Article
5
: M.
le Chef
de
la Brigade
de
Gendarmerie
d’Auzances
est
chargé
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
et publié
par
les
soins
de
la
Mairie
d’Auzances.
Article
6
: Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Fait
à Auzances,
le 25
Juillet
2023.
Le
Maire,
Françoise
SIMON Ve
TUE
VDC
—
Jémac
DUT
RO
CPEEOCEE
>
RUE
CHP
: DE
* FOIRE
2
s
PLACE
DE
FRANCE
PLACE
DU
MARCHE
PL
DE
L'HOTEL
DE
VILLE