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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auzances.
Lien du pdf (Arrêté - 1690478153 Arrete 70 2023)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DE
LA
CREUSE
- ARRONDISSEMENT
D'AUBUSSON
COMMUNE
D’AUZANCES
-— 23700
Tel
: 05
55
67
00
17
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°70-2023
portant
interdiction
temporaire
de
la
circulation
et/ou
de
stationnement
avenue
de
la
Gare,
rue
Paul
Doumer
rue
Delaporte
et
avenue
de
Verdun
le mardi
1 août
2023
à
l’occasion
du
marché
Le
Maire
de
la
commune
d’AUZANCES
(Creuse),
Vu
la Loi
n°82-213
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions
;
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L2213-1
et L3321-4;
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R
110-1,
110-2,
411-7,
411-8,
411-25
et
415-6;
Vu
le
Code
de
la
Voirie
Routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
sur
la signalisation
des
routes
et autoroutes,
modifié
et complété;
Vu
l'instruction
Interministérielle
sur
la
circulation
routière
(livre
1)
approuvée
par
les
arrêtés
interministériels
des
8 avril
et 31 juillet
2002;
Considérant
que
la Place
du
Marché
est
occupée
par
la fête foraine
et que
le marché
hebdomadaire
doit
être
déplacé, Considérant
que
par
mesure
de prudence
et
de
sécurité,
il est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
avenue
de
la
Gare,
rue
Paul
Doumer,
avenue
de
Verdun
et
rue
Delaporte
le
Mardi
1
août
2023
à l’occasion
du
marché
hebdomadaire.
ARRÊTE
Article
1
: Le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
seront
interdits
le
Mardi
1 août
2023
de
6
heures
à
14
heures,
Avenue
de
la Gare
(à partir
de
la
Route
de
Montluçon
jusqu’à
l Avenue
de
Verdun),
rue
Paul
Doumer
et rue
Delaporte
à partir
du
n°6
vers
la rue
Paul
Doumer.
Le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
avenue
de
Verdun
côté
H.L.M.,
le Mardi
1 août
2023
de
6
heures
à
14
heures.
Article
2
: La
circulation
sera
déviée
par
la
route
de
La
Courtine,
l’avenue
de
Verdun,
l’avenue
de
la
Gare,
la
route
de
Mainsat
et l’avenue
du
8
Mai
1945
ou
par
l'avenue
Georges
Clémenceau
et
la route
de
Montluçon.
Article
3
:
La
section
interdite
sera
signalée
par
des
panneaux
réglementaires
mis
en
place
par
le
Service
Technique
de
la Mairie.
Article
4 :
Les
contrevenants
au
présent
arrêté
seront
poursuivis
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur. Article
5
: Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication.
Article
6
: M.
le
Chef
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’Auzances
est
chargé
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
et publié
par
les
soins
de
la Mairie
d’Auzances.
Fait
à Auzances,
le 27 juillet
2023.
Le
Maire,
Françoise
Simon. PLACE
DU
MARCHE