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Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Cugnaux.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal 2023 02 13 liste deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL CUGNAUX
RSR) DU 13 FEVRIER 2023
1 — ADMINSTRATION GENERALE
Délibération n°1 Indemnités de fonction des élus communaux - Modification de la Approuvée délibération n°109 du Conseil Municipal du 23 septembre 2020
suite à la démission de Mme Maria VALES
Délibération n°2 Commissions permanentes municipales — Modification de la Approuvée composition Approuvée
Délibération n°3 Adhésion de la commune de Cugnaux à l'association Approuvée
« La Mêlée »
Il — FINANCES
Délibération n°4 Pertes sur créances éteintes Approuvée
Il — RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°5 Convention d'adhésion au service Prévention des risques Approuvée professionnels et amélioration des conditions de Travail du Centre
de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-
Garonne
Délibération n°6 Création de 4 emplois non-permanents saisonniers pour l'année Approuvée
2023 au sein de la direction des services techniques de la Ville de
Cugnaux au titre de l’article L. 332-23.2 du code général de la
fonction publique (Accroissement saisonnier d'activités)
Délibération n°7 Création d'emplois permanents au sein de la Ville de Cugnaux au Approuvée
titre de l'article L. 332-14 du code général de la fonction publique
(Vacance temporaire d'emploi dans l'attente du recrutement d’un
fonctionnaire)
IV — ÉDUCATION - JEUNESSE
Délibération n°8 Convention de partenariat avec le collège Guilhermy au titre du Approuvée dispositif Veille et Réussite Éducative (\.R.E.)
Délibération n°9 Avenant au Règlement intérieur des accueils de loisirs et des Approuvée
garderies organisées à destination des enfants âgés de 3 à 11 ans
pour une amélioration du service rendu V - MARCHES PUBLICS
Délibération n°10
Délibération n°11
Délibération n°12
Délibération n°13
VI - URBANISME
Délibération n°14
Délibération n°15
VII - SPORT
Délibération n°16
Délibération n°17
VIII— TECHNIQUES
Délibération n°18
Constitution d'un groupement de commandes relatif à des
prestations de fourniture et livraison de chèques cadeaux pour la Ville de Cugnaux et de son Centre Communal d'Action sociale — Approbation de la convention
Constitution d'un groupement de commandes relatif à des
prestations de gardiennage pour la Ville de Cugnaux et de son
Centre Communal d'Action sociale — Approbation de la convention
Constitution d’un groupement de commandes relatif à des
prestations de services de télécommunication — Offre RESAH — Lot
n°1 : Téléphonie fixe et internet — Lot n°2 : Téléphonie
mobile, avec Toulouse Métropole, certaines de ses communes
membres et leur CCAS
Avenant au marché 2022-03 «Fournitures de bureau et de
tampons » en groupement de commande avec Toulouse Métropole
- Lot 1 : Fournitures de bureau
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant
Programme Local de l'Habitat (PLUIi-H) de Toulouse Métropole :
Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et
de Développement Durables (PADD)
Convention de concours technique visant à la maîtrise des biens vacants et sans maître avec la Société d'Aménagement Foncier et d'Établissement Rural Occitanie (SAFER) et la Sarl FCA - Les Clefs Foncières
Dénomination de voies — Plaine des sports
Dénomination de voie — terrain de tir à l'arc
Demande de permis de démolir, 24 chemin de Hautpoul - 31270 CUGNAUX
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée IX - DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Délibération n°19
MARCHES PUBLICS
1- Travaux de rénovation des équipements rugbystiques de la Commune de Cugnaux —
Lot 1 : VRD -Avenant 1
2- Travaux de rénovation des équipements rugbystiques de la Commune de Cugnaux — Lot 2 : Gros œuvre / Démolition / Désamiantage - Avenant 1
3- Remplacement de deux Centrales de Traitement d'air (CTA) sur le groupe scolaire Christian Blanc — Avenant n°2
4- Marché relatif à la réalisation de mesures conservatoires et à la sécurisation des bâtiments menaçant ruine de la propriété 24 chemin Hautpoul — 31270 Cugnaux — Attribution
5- V -Travaux de rénovation des équipements rugbystiques de la Commune de
Cugnaux — Lot 3 : Bâtiment modulaire - Avenant n°1
6- VI- Marché d'exploitation des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire —
Avenant n°6
7- VII - Marché pour une assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur la réalisation d'un
diagnostic et d'un plan de prévention des risques psychosociaux - Attribution
SERVICE CULTURE
1- Convention — Cie Maygetsin - dans le cadre du dispositif « Danse à l'école »
2- Convention - Myriam Pastor — conférence Histoire de l'Art
3- Convention — Le Petit Cowboy — Projet « Tous les garçons et les filles »
MEDIATHEQUE
1- Convention et charte — Portage à domicile — en partenariat avec le CCAS/Coupe d'or
CONSERVATOIRE
1- Conventions - Association La Part de l'Invisible et Association Chutapathi
Productions
X - VOEU
Délibération n°20 Vœu contre la réforme des retraites du Gouvernement Approuvée