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Document publié le Mercredi 2 octobre 2024 par la commune de Rignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 2 octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
COMMUNE DE RIGNAC SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2024 L'an deux mille vingt-quatre et le deux du mois d’octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc CALVET, Maire. LISTE DES DELIBERATIONS N° Objet de la délibération : Vote 2024-68 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvé 2024-69 Approbation du procès-verbal du 4 septembre 2024 Approuvé 2024-70 Marché de travaux pour la mise en place de l’Adressage Approuvé 2024-71 Marché de travaux pour la mise en séparatif et renouvellement des réseaux secteur de Vignals et avenue de Villefranche Approuvé 2024-72 Demande de subvention pour les travaux d’assainissement à Vignals et avenue de Villefranche Approuvé 2024-73 Convention avec le CDG 12 en vue d’un accompagnement pour la retraite et l’invalidité de la CNRACL Approuvé 2024-74 Désignation d’un signataire pour prendre la décision relative au permis de construire n° PC01219924G0019 Approuvé 2024-75 Désignation d’un signataire pour prendre la décision relative au permis de construire n° PC01219924G0020 Approuvé Mis en ligne et affiché : le 3 octobre 2024